Solution logicielle permettant le pilotage, le suivi, le contrôle, l'évaluation et la traçabilité des opérations de Bionettoyage et du système qualité. La prestation comprend pour chaque lot et chaque établissement bénéficiaire : la fourniture, l'installation, la formation, l'assistance technique au démarrage et la maintenance de la solution logicielle.

Stéphanie LACARRIERE

Solution logicielle permettant le pilotage, le suivi, le contrôle, l'évaluation et la traçabilité des opérations de Bionettoyage et du système qualité. La prestation comprend pour chaque lot et chaque établissement bénéficiaire : la fourniture, l'installation, la formation, l'assistance technique au démarrage et la maintenance de la solution logicielle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-05 Avis de marché
Avis de marché (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Solution logicielle permettant le pilotage, le suivi, le contrôle, l'évaluation et la traçabilité des opérations de Bionettoyage et du système qualité. La prestation comprend pour chaque lot et chaque établissement bénéficiaire : la fourniture, l'installation, la formation, l'assistance technique au démarrage et la maintenance de la solution logicielle.
Brève description:
Solution logicielle permettant le pilotage, le suivi, le contrôle, l'évaluation et la traçabilité des opérations de Bionettoyage et du système qualité. La prestation comprend pour chaque lot et chaque établissement bénéficiaire : la fourniture, l'installation, la formation, l'assistance technique au démarrage et la maintenance de la solution logicielle.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Solution logicielle à destination des établissements sociaux et médico-sociaux
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Solution logicielle permettant le pilotage, le suivi, le contrôle, l'évaluation et la traçabilité des opérations de Bionettoyage et du système qualité.
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
De manière exceptionnelle, il est prévu, en cas de besoin, des commandes sur le catalogue du fournisseur, de produits de même nature, non références à l'état des besoins. Il est précisé que ces produits seront conformes à l'objet du marché et qu'ils ne pourront dans tous les cas représenter plus de 15% du montant estimé en valeur du marché. D'autre part, des fournitures ou services similaires ne figurant pas dans le bordereau de prix ou dans le catalogue pourront être intégrées au marché sous réserve que ces ajouts ne présentent pas un caractère substantiel. La modification du marché est formalisée par l'établissement d'un devis par le Titulaire dûment accepté par l'Acheteur.
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, pour les marchés de services ou travaux, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché. Cette hypothèse pourra notamment être mise en oeuvre dans le cas où, un ou plusieurs établissement(s) ayant procédé à l'acquisition de la solution logicielle, souhaiterai(en)t en poursuivre le maintien en conditions opérationnelles et la mise à jour au travers d'un contrat de maintenance idoine. Ce marché permettra d'utiliser également les prestations prévues en « unités d'oeuvres supplémentaires ».
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Solution logicielle à destination des établissements sanitaires.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
De manière exceptionnelle, il est prévu, en cas de besoin, des commandes sur le catalogue du fournisseur, de produits de même nature, non références à l'état des besoins. Il est précisé que ces produits seront conformes à l'objet du marché et qu'ils ne pourront dans tous les cas représenter plus de 15% du montant estimé en valeur du marché.
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Informations sur les options
Description des options:
Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, pour les marchés de services ou travaux, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché. Cette hypothèse pourra notamment être mise en oeuvre dans le cas où, un ou plusieurs établissement(s) ayant procédé à l'acquisition de la solution logicielle, souhaiterai(en)t en poursuivre le maintien en conditions opérationnelles et la mise à jour au travers d'un contrat de maintenance idoine. Ce marché permettra d'utiliser également les prestations prévues en « unités d'oeuvres supplémentaires ».
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-03 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères sont définis au règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: les autres procédures d'exclusion sont décrites dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Stéphanie LACARRIERE
Numéro d'enregistrement national: GCS ACHATS NOUVELLE AQUITAINE
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Stéphanie LACARRIERE
Courrier électronique: slacarriere@gcsachatsnouvelleaquitaine.fr 📧
Téléphone: 0673823597 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 13002791500011
Adresse postale: 9 Rue Tastet,
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0556993800 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les informations sont renseignées au règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 046-148354 (2025-03-05)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Gironde