Services de transports scolaires pour Châteauroux Métropole et services de transports périscolaires, extrascolaires et autres pour la ville de Châteauroux
Châteauroux Métropole
Services de transports scolaires pour Châteauroux Métropole et services de transports périscolaires, extrascolaires et autres - réguliers et occasionnels pour la ville de Châteauroux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Centre — Val de Loire › Indre
- • Aquitaine › Gironde
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transports scolaires pour Châteauroux Métropole et services de transports périscolaires, extrascolaires et autres pour la ville de Châteauroux
Numéro de référence: M25-003GRP
Brève description:
“Services de transports scolaires pour Châteauroux Métropole et services de transports périscolaires, extrascolaires et autres - réguliers et occasionnels...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Châteauroux Métropole (circuits 1 à 6)
Description du marché:
“Exécution de services de transports scolaires réguliers pour le compte de Châteauroux Métropole (circuits 1 à 6): -CM01 Ardentes collège (enchaînement...”
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, avec maximum annuel fixé en valeur. Durée initiale d'une année, reconductible trois fois.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Code postal: 36000
Ville: Châteauroux Métropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Critère Qualité technique des prestations Se référer au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): critère environnemental Se référer au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Châteauroux Métropole (circuits 8, 9a, 9b, 16 et 17)
Description du marché:
“Exécution de services de transports scolaires réguliers pour le compte de Châteauroux Métropole (circuits 8, 9a, 9b, 16 et 17) : -CM08 Luant...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental Se référer au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Châteauroux Métropole (circuits 12 à 15)
Description du marché:
“Exécution de services de transports scolaires réguliers pour le compte de Châteauroux Métropole (circuits 12 à 15) : -CM12 Déols Collège (commune de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Châteauroux Métropole (circuits 19 à 25)
Description du marché:
“Exécution de services de transports scolaires réguliers pour le compte de Châteauroux Métropole (circuits 19 à 25) : -CM19 Le Poinçonnet primaires -CM20 ...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Châteauroux Métropole (circuits 7, 10, 11 et 18)
Description du marché:
“Exécution de services de transports scolaires réguliers pour le compte de Châteauroux Métropole (circuits 7, 10, 11 et 18) : -CM07 Ardentes - Etrechet...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Ville de Châteauroux (transports « restaurations scolaires »)
Description du marché:
“Exécution de services de transports périscolaires réguliers pour le compte de la ville de Châteauroux (transports des élèves des établissements scolaires...”
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Ville: Châteauroux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Ville de Châteauroux (transports « piscines »)
Description du marché:
“Exécution de services de transports périscolaires pour le compte de la ville de Châteauroux (transports des élèves des établissements scolaires vers des...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Ville de Châteauroux (transports « accueils de loisirs de La Valla »)
Description du marché:
“Exécution de services de transports extrascolaires pour le compte de la ville de Châteauroux (transports d'enfants) : -Circuit de ramassage d'enfants (A/R,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Ville de Châteauroux (transports « services spéciaux de moins de 200 km »)
Description du marché:
“Exécution de services de transports extrascolaires pour le compte de la ville de Châteauroux (transports d'enfants) : Service n° 5 ("spéciaux intra Agglo")...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Ville de Châteauroux (transports « services spéciaux de plus de 200 km »)
Description du marché:
“Exécution de services de transports extrascolaires pour le compte de la ville de Châteauroux (transports d'enfants) : Service n° 7 : Location d'un car avec...”
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, avec maximum annuel fixé en valeur. Durée initiale d'une année, reconductible trois fois. Ce lot n° 10 est conclu à marchés...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité technique des prestations Se référer au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Groupement de Commande : Châteauroux Métropole (coordonnateur du groupement) Ville de Châteauroux”
Code postal: 36012
Ville: Châteauroux et son agglomération
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Se reporter au règlement de la consultation et au Code de la commande publique pour les motifs d'exclusion”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chateauroux metropole
Numéro d'enregistrement national: 24360032700015
Adresse postale: Direction de la Commande publique - Hôtel de Ville -Place de la République - CS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Châteauroux cedex
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33254083591 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La consultation concerne un marché à conclure sous forme d'accord-cadre à bons de commande (lots 1 à 9) et à marchés subséquents (lot 10). Les lots 1 à 5...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable (CCIRA) des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 12000101100168
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C, Immeuble Le Pôle, 11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33090 BORDEAUX Cedex
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555339155 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555339155 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 025-079356 (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transports scolaires pour Châteauroux Métropole et services de transports périscolaires, extrascolaires et autres pour la ville de Châteauroux
Numéro de référence: M25-003GRP
Brève description:
“Services de transports scolaires pour Châteauroux Métropole et services de transports périscolaires, extrascolaires et autres - réguliers et occasionnels...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Châteauroux Métropole (circuits 1 à 6)
Description du marché:
“Exécution de services de transports scolaires réguliers pour le compte de Châteauroux Métropole (circuits 1 à 6): -CM01 Ardentes collège (enchaînement...”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, avec maximum annuel fixé en valeur. Durée initiale d'une année, reconductible trois fois.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Code postal: 36000
Ville: Châteauroux Métropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Critère Qualité technique des prestations Se référer au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): critère environnemental Se référer au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Châteauroux Métropole (circuits 8, 9a, 9b, 16 et 17)
Description du marché:
“Exécution de services de transports scolaires réguliers pour le compte de Châteauroux Métropole (circuits 8, 9a, 9b, 16 et 17) : -CM08 Luant...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental Se référer au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Châteauroux Métropole (circuits 12 à 15)
Description du marché:
“Exécution de services de transports scolaires réguliers pour le compte de Châteauroux Métropole (circuits 12 à 15) : -CM12 Déols Collège (commune de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Châteauroux Métropole (circuits 19 à 25)
Description du marché:
“Exécution de services de transports scolaires réguliers pour le compte de Châteauroux Métropole (circuits 19 à 25) : -CM19 Le Poinçonnet primaires -CM20 ...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Châteauroux Métropole (circuits 7, 10, 11 et 18)
Description du marché:
“Exécution de services de transports scolaires réguliers pour le compte de Châteauroux Métropole (circuits 7, 10, 11 et 18) : -CM07 Ardentes - Etrechet...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Ville de Châteauroux (transports « restaurations scolaires »)
Description du marché:
“Exécution de services de transports périscolaires réguliers pour le compte de la ville de Châteauroux (transports des élèves des établissements scolaires...”
Ville: Châteauroux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Ville de Châteauroux (transports « piscines »)
Description du marché:
“Exécution de services de transports périscolaires pour le compte de la ville de Châteauroux (transports des élèves des établissements scolaires vers des...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Ville de Châteauroux (transports « accueils de loisirs de La Valla »)
Description du marché:
“Exécution de services de transports extrascolaires pour le compte de la ville de Châteauroux (transports d'enfants) : -Circuit de ramassage d'enfants (A/R,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Ville de Châteauroux (transports « services spéciaux de moins de 200 km »)
Description du marché:
“Exécution de services de transports extrascolaires pour le compte de la ville de Châteauroux (transports d'enfants) : Service n° 5 ("spéciaux intra Agglo")...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Ville de Châteauroux (transports « services spéciaux de plus de 200 km »)
Description du marché:
“Exécution de services de transports extrascolaires pour le compte de la ville de Châteauroux (transports d'enfants) : Service n° 7 : Location d'un car avec...”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, avec maximum annuel fixé en valeur. Durée initiale d'une année, reconductible trois fois. Ce lot n° 10 est conclu à marchés...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Qualité technique des prestations Se référer au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Groupement de Commande : Châteauroux Métropole (coordonnateur du groupement) Ville de Châteauroux”
Code postal: 36012
Ville: Châteauroux et son agglomération
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Se reporter au règlement de la consultation et au Code de la commande publique pour les motifs d'exclusion”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chateauroux metropole
Numéro d'enregistrement national: 24360032700015
Adresse postale: Direction de la Commande publique - Hôtel de Ville -Place de la République - CS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Châteauroux cedex
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33254083591 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La consultation concerne un marché à conclure sous forme d'accord-cadre à bons de commande (lots 1 à 9) et à marchés subséquents (lot 10). Les lots 1 à 5...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable (CCIRA) des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 12000101100168
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C, Immeuble Le Pôle, 11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33090 BORDEAUX Cedex
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555339155 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555339155 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 025-079356 (2025-02-04)
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