Services de transport par autocar pour les séjours de groupes d’adultes
Association ASF Vacances
Prestations de transport par autocar pour des séjours de groupes d’adultes organisés par les délégations départementales de l’action sociale - Années 2026-2027-2028-2029
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport par autocar pour les séjours de groupes d’adultes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 445 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 64
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 64
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ de Paris et Ile-de-France (Dép. 75-77-78-91-92-93-94-95)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Départ de Paris et Ile-de-France (Dép. 75-77-78-91-92-93-94-95)
Informations complémentaires: Quantité maximum de commande par période : 20 trajets A/R
Site principal ou lieu d'exécution: Association ASF Vacances
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Ville: Montreuil cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche RSE du candidat dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Ain (Dép. 01)
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Départ Ain (Dép. 01)
Informations complémentaires: Quantité maximum de commande par période : 10 trajets A/R
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Aisne, Pas-de-Calais, Somme (Dép. 02-62-80)
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Départ Aisne, Pas-de-Calais, Somme (Dép. 02-62-80)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Allier (Dép.03)
Description du marché: Départ Allier (Dép.03)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes (Dép. 04-05-06)
Description du marché: Départ Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes (Dép. 04-05-06)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Ardèche (Dép. 07)
Description du marché: Départ Ardèche (Dép. 07)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Ardennes, Meuse (Dép. 08- 55)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Départ Ardennes, Meuse (Dép. 08- 55)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Ariège, Tarn (Dép. 09-81)
Description du marché: Départ Ariège, Tarn (Dép. 09-81)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Aube (Dép. 10)
Description du marché: Départ Aube (Dép. 10)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Aude (Dép. 11)
Description du marché: Départ Aude (Dép. 11)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Aveyron, Lozère (Dép. 12-48)
Description du marché: Départ Aveyron, Lozère (Dép. 12-48)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Calvados, Manche (Dép. 14-50)
Description du marché: Départ Calvados, Manche (Dép. 14-50)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Cantal (Dép. 15)
Description du marché: Départ Cantal (Dép. 15)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Charente - Charente Maritime (Dép. 16-17)
Description du marché: Départ Charente - Charente Maritime (Dép. 16-17)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Cher, Indre (Dép. 18-36)
Description du marché: Départ Cher, Indre (Dép. 18-36)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Corrèze (Dép. 19)
Description du marché: Départ Corrèze (Dép. 19)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 16 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Côte-d'Or (Dép. 21)
Description du marché: Départ Côte-d'Or (Dép. 21)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 17 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Côtes-d'Armor (Dép. 22)
Description du marché: Départ Côtes-d'Armor (Dép. 22)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 18 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Dordogne (Dép. 24)
Description du marché: Départ Dordogne (Dép. 24)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 19 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Doubs - Territoire de Belfort (Dép. 25-90)
Description du marché: Départ Doubs - Territoire de Belfort (Dép. 25-90)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 20 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Drôme (Dép. 26)
Description du marché: Départ Drôme (Dép. 26)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 21 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Eure, Seine-Maritime (Dép. 27-76)
Description du marché: Départ Eure, Seine-Maritime (Dép. 27-76)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 22 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Finistère (Dép. 29)
Description du marché: Départ Finistère (Dép. 29)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 23 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Gard (Dép. 30)
Description du marché: Départ Gard (Dép. 30)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 24 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Haute-Garonne, Gers (Dép. 31-32)
Description du marché: Départ Haute-Garonne, Gers (Dép. 31-32)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 25 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Gironde (Dép. 33)
Description du marché: Départ Gironde (Dép. 33)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 26 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Hérault (Dép. 34)
Description du marché: Départ Hérault (Dép. 34)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 27 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Ille-et-Vilaine (Dép. 35)
Description du marché: Départ Ille-et-Vilaine (Dép. 35)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 28 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret (Dép. 37-41-45)
Description du marché: Départ Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret (Dép. 37-41-45)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 29 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Isère (Dép. 38)
Description du marché: Départ Isère (Dép. 38)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 30 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Jura (Dép. 39)
Description du marché: Départ Jura (Dép. 39)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 31 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Landes, Pyrénées-Atlantiques (Dép. 40-64)
Description du marché: Départ Landes, Pyrénées-Atlantiques (Dép. 40-64)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 32 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Loire, Haute-Loire (Dép. 42-43)
Description du marché: Départ Loire, Haute-Loire (Dép. 42-43)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 33 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Loire-Atlantique (Dép. 44)
Description du marché: Départ Loire-Atlantique (Dép. 44)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 34 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 35 (Départ Lot (Dép. 46))
Description du marché: Lot 35 (Départ Lot (Dép. 46))
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 35 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Lot-et-Garonne (Dép. 47)
Description du marché: Départ Lot-et-Garonne (Dép. 47)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 36 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe (Dép. 49-53-72)
Description du marché: Départ Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe (Dép. 49-53-72)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 37 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Marne (Dép. 51)
Description du marché: Départ Marne (Dép. 51)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 38 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Haute-Marne (Dép. 52)
Description du marché: Départ Haute-Marne (Dép. 52)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 39 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Meurthe-et-Moselle (Dép. 54)
Description du marché: Départ Meurthe-et-Moselle (Dép. 54)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 40 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Morbihan (Dép. 56)
Description du marché: Départ Morbihan (Dép. 56)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 41 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Moselle (Dép. 57)
Description du marché: Départ Moselle (Dép. 57)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 42 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Nièvre (Dép. 58)
Description du marché: Départ Nièvre (Dép. 58)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 43 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Nord (Dép. 59)
Description du marché: Départ Nord (Dép. 59)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 44 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Oise (Dép. 60)
Description du marché: Départ Oise (Dép. 60)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 45 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Orne (Dép. 61)
Description du marché: Départ Orne (Dép. 61)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 46 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Puy-de-Dôme (Dép. 63)
Description du marché: Départ Puy-de-Dôme (Dép. 63)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 47 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Hautes-Pyrénées (Dép. 65)
Description du marché: Départ Hautes-Pyrénées (Dép. 65)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 48 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Pyrénées-Orientales (Dép. 66)
Description du marché: Départ Pyrénées-Orientales (Dép. 66)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 49 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Bas-Rhin (Dép. 67)
Description du marché: Départ Bas-Rhin (Dép. 67)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 50 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Rhône (Dép. 69)
Description du marché: Départ Rhône (Dép. 69)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 51 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Haute-Saône (Dép. 70)
Description du marché: Départ Haute-Saône (Dép. 70)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 52 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Saône-et-Loire (Dép. 71)
Description du marché: Départ Saône-et-Loire (Dép. 71)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 53 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Savoie (Dép. 73)
Description du marché: Départ Savoie (Dép. 73)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 54 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Haute-Savoie (Dép. 74)
Description du marché: Départ Haute-Savoie (Dép. 74)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 55 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Deux-Sèvres (Dép. 79)
Description du marché: Départ Deux-Sèvres (Dép. 79)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 56 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Tarn-et-Garonne (Dép. 82)
Description du marché: Départ Tarn-et-Garonne (Dép. 82)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 57 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Var (Dép. 83)
Description du marché: Départ Var (Dép. 83)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 58 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Vaucluse (Dép. 84)
Description du marché: Départ Vaucluse (Dép. 84)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 59 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Vendée (Dép. 85)
Description du marché: Départ Vendée (Dép. 85)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 60 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Vienne (Dép. 86)
Description du marché: Départ Vienne (Dép. 86)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 61 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Haute-Vienne (Dép. 87)
Description du marché: Départ Haute-Vienne (Dép. 87)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 62 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Vosges (Dép. 88)
Description du marché: Départ Vosges (Dép. 88)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 63 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Yonne (Dép. 89)
Description du marché: Départ Yonne (Dép. 89)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 64 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-15 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association ASF Vacances
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Equipements et achats
Courrier électronique: marchespublics@asfvacances.fr 📧
Téléphone: +33 171896867 📞
URL: http://www.asfvacances.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://asfv.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://asfv.e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 153-526991 (2025-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport par autocar pour les séjours de groupes d’adultes
Numéro de référence:
PPP1J3-75/5117/202508
Brève description:
Prestations de transport par autocar pour des séjours de groupes d’adultes organisés par les délégations départementales de l’action sociale - Années 2026-2027-2028-2029
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 445 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 64
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 64
1️⃣
Identifiant interne:
202508_1
Titre: Départ de Paris et Ile-de-France (Dép. 75-77-78-91-92-93-94-95)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Départ de Paris et Ile-de-France (Dép. 75-77-78-91-92-93-94-95)
Informations complémentaires: Quantité maximum de commande par période : 20 trajets A/R
Site principal ou lieu d'exécution: Association ASF Vacances
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Ville: Montreuil cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche RSE du candidat dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
202508_2
Titre: Départ Ain (Dép. 01)
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Départ Ain (Dép. 01)
Informations complémentaires: Quantité maximum de commande par période : 10 trajets A/R
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
202508_3
Titre: Départ Aisne, Pas-de-Calais, Somme (Dép. 02-62-80)
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Départ Aisne, Pas-de-Calais, Somme (Dép. 02-62-80)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
202508_4
Titre: Départ Allier (Dép.03)
Description du marché: Départ Allier (Dép.03)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
202508_5
Titre: Départ Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes (Dép. 04-05-06)
Description du marché: Départ Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes (Dép. 04-05-06)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
202508_6
Titre: Départ Ardèche (Dép. 07)
Description du marché: Départ Ardèche (Dép. 07)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
202508_7
Titre: Départ Ardennes, Meuse (Dép. 08- 55)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Départ Ardennes, Meuse (Dép. 08- 55)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
202508_8
Titre: Départ Ariège, Tarn (Dép. 09-81)
Description du marché: Départ Ariège, Tarn (Dép. 09-81)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
202508_9
Titre: Départ Aube (Dép. 10)
Description du marché: Départ Aube (Dép. 10)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
202508_10
Titre: Départ Aude (Dép. 11)
Description du marché: Départ Aude (Dép. 11)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
202508_11
Titre: Départ Aveyron, Lozère (Dép. 12-48)
Description du marché: Départ Aveyron, Lozère (Dép. 12-48)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
202508_12
Titre: Départ Calvados, Manche (Dép. 14-50)
Description du marché: Départ Calvados, Manche (Dép. 14-50)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
202508_13
Titre: Départ Cantal (Dép. 15)
Description du marché: Départ Cantal (Dép. 15)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
202508_14
Titre: Départ Charente - Charente Maritime (Dép. 16-17)
Description du marché: Départ Charente - Charente Maritime (Dép. 16-17)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
202508_15
Titre: Départ Cher, Indre (Dép. 18-36)
Description du marché: Départ Cher, Indre (Dép. 18-36)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
202508_16
Titre: Départ Corrèze (Dép. 19)
Description du marché: Départ Corrèze (Dép. 19)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 16 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
202508_17
Titre: Départ Côte-d'Or (Dép. 21)
Description du marché: Départ Côte-d'Or (Dép. 21)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 17 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
202508_18
Titre: Départ Côtes-d'Armor (Dép. 22)
Description du marché: Départ Côtes-d'Armor (Dép. 22)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 18 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
202508_19
Titre: Départ Dordogne (Dép. 24)
Description du marché: Départ Dordogne (Dép. 24)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 19 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
202508_20
Titre: Départ Doubs - Territoire de Belfort (Dép. 25-90)
Description du marché: Départ Doubs - Territoire de Belfort (Dép. 25-90)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 20 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
202508_21
Titre: Départ Drôme (Dép. 26)
Description du marché: Départ Drôme (Dép. 26)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 21 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
202508_22
Titre: Départ Eure, Seine-Maritime (Dép. 27-76)
Description du marché: Départ Eure, Seine-Maritime (Dép. 27-76)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 22 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
202508_23
Titre: Départ Finistère (Dép. 29)
Description du marché: Départ Finistère (Dép. 29)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 23 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
202508_24
Titre: Départ Gard (Dép. 30)
Description du marché: Départ Gard (Dép. 30)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 24 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
202508_25
Titre: Départ Haute-Garonne, Gers (Dép. 31-32)
Description du marché: Départ Haute-Garonne, Gers (Dép. 31-32)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 25 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
202508_26
Titre: Départ Gironde (Dép. 33)
Description du marché: Départ Gironde (Dép. 33)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 26 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
202508_27
Titre: Départ Hérault (Dép. 34)
Description du marché: Départ Hérault (Dép. 34)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 27 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
202508_28
Titre: Départ Ille-et-Vilaine (Dép. 35)
Description du marché: Départ Ille-et-Vilaine (Dép. 35)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 28 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
202508_29
Titre: Départ Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret (Dép. 37-41-45)
Description du marché: Départ Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret (Dép. 37-41-45)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 29 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
202508_30
Titre: Départ Isère (Dép. 38)
Description du marché: Départ Isère (Dép. 38)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 30 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
202508_31
Titre: Départ Jura (Dép. 39)
Description du marché: Départ Jura (Dép. 39)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 31 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
202508_32
Titre: Départ Landes, Pyrénées-Atlantiques (Dép. 40-64)
Description du marché: Départ Landes, Pyrénées-Atlantiques (Dép. 40-64)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 32 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
202508_33
Titre: Départ Loire, Haute-Loire (Dép. 42-43)
Description du marché: Départ Loire, Haute-Loire (Dép. 42-43)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 33 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
202508_34
Titre: Départ Loire-Atlantique (Dép. 44)
Description du marché: Départ Loire-Atlantique (Dép. 44)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 34 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
202508_35
Titre: Lot 35 (Départ Lot (Dép. 46))
Description du marché: Lot 35 (Départ Lot (Dép. 46))
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 35 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
202508_36
Titre: Départ Lot-et-Garonne (Dép. 47)
Description du marché: Départ Lot-et-Garonne (Dép. 47)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 36 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
202508_37
Titre: Départ Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe (Dép. 49-53-72)
Description du marché: Départ Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe (Dép. 49-53-72)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 37 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
202508_38
Titre: Départ Marne (Dép. 51)
Description du marché: Départ Marne (Dép. 51)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 38 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
202508_39
Titre: Départ Haute-Marne (Dép. 52)
Description du marché: Départ Haute-Marne (Dép. 52)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 39 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
4️⃣0️⃣
Identifiant interne:
202508_40
Titre: Départ Meurthe-et-Moselle (Dép. 54)
Description du marché: Départ Meurthe-et-Moselle (Dép. 54)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 40 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0040
4️⃣1️⃣
Identifiant interne:
202508_41
Titre: Départ Morbihan (Dép. 56)
Description du marché: Départ Morbihan (Dép. 56)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 41 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0041
4️⃣2️⃣
Identifiant interne:
202508_42
Titre: Départ Moselle (Dép. 57)
Description du marché: Départ Moselle (Dép. 57)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 42 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0042
4️⃣3️⃣
Identifiant interne:
202508_43
Titre: Départ Nièvre (Dép. 58)
Description du marché: Départ Nièvre (Dép. 58)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 43 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0043
4️⃣4️⃣
Identifiant interne:
202508_44
Titre: Départ Nord (Dép. 59)
Description du marché: Départ Nord (Dép. 59)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 44 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0044
4️⃣5️⃣
Identifiant interne:
202508_45
Titre: Départ Oise (Dép. 60)
Description du marché: Départ Oise (Dép. 60)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 45 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0045
4️⃣6️⃣
Identifiant interne:
202508_46
Titre: Départ Orne (Dép. 61)
Description du marché: Départ Orne (Dép. 61)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 46 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0046
4️⃣7️⃣
Identifiant interne:
202508_47
Titre: Départ Puy-de-Dôme (Dép. 63)
Description du marché: Départ Puy-de-Dôme (Dép. 63)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 47 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0047
4️⃣8️⃣
Identifiant interne:
202508_48
Titre: Départ Hautes-Pyrénées (Dép. 65)
Description du marché: Départ Hautes-Pyrénées (Dép. 65)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 48 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0048
4️⃣9️⃣
Identifiant interne:
202508_49
Titre: Départ Pyrénées-Orientales (Dép. 66)
Description du marché: Départ Pyrénées-Orientales (Dép. 66)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 49 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0049
5️⃣0️⃣
Identifiant interne:
202508_50
Titre: Départ Bas-Rhin (Dép. 67)
Description du marché: Départ Bas-Rhin (Dép. 67)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 50 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0050
5️⃣1️⃣
Identifiant interne:
202508_51
Titre: Départ Rhône (Dép. 69)
Description du marché: Départ Rhône (Dép. 69)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 51 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0051
5️⃣2️⃣
Identifiant interne:
202508_52
Titre: Départ Haute-Saône (Dép. 70)
Description du marché: Départ Haute-Saône (Dép. 70)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 52 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0052
5️⃣3️⃣
Identifiant interne:
202508_53
Titre: Départ Saône-et-Loire (Dép. 71)
Description du marché: Départ Saône-et-Loire (Dép. 71)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 53 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0053
5️⃣4️⃣
Identifiant interne:
202508_54
Titre: Départ Savoie (Dép. 73)
Description du marché: Départ Savoie (Dép. 73)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 54 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0054
5️⃣5️⃣
Identifiant interne:
202508_55
Titre: Départ Haute-Savoie (Dép. 74)
Description du marché: Départ Haute-Savoie (Dép. 74)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 55 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0055
5️⃣6️⃣
Identifiant interne:
202508_56
Titre: Départ Deux-Sèvres (Dép. 79)
Description du marché: Départ Deux-Sèvres (Dép. 79)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 56 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0056
5️⃣7️⃣
Identifiant interne:
202508_57
Titre: Départ Tarn-et-Garonne (Dép. 82)
Description du marché: Départ Tarn-et-Garonne (Dép. 82)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 57 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0057
5️⃣8️⃣
Identifiant interne:
202508_58
Titre: Départ Var (Dép. 83)
Description du marché: Départ Var (Dép. 83)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 58 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0058
5️⃣9️⃣
Identifiant interne:
202508_59
Titre: Départ Vaucluse (Dép. 84)
Description du marché: Départ Vaucluse (Dép. 84)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 59 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0059
6️⃣0️⃣
Identifiant interne:
202508_60
Titre: Départ Vendée (Dép. 85)
Description du marché: Départ Vendée (Dép. 85)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 60 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0060
6️⃣1️⃣
Identifiant interne:
202508_61
Titre: Départ Vienne (Dép. 86)
Description du marché: Départ Vienne (Dép. 86)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 61 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0061
6️⃣2️⃣
Identifiant interne:
202508_62
Titre: Départ Haute-Vienne (Dép. 87)
Description du marché: Départ Haute-Vienne (Dép. 87)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 62 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0062
6️⃣3️⃣
Identifiant interne:
202508_63
Titre: Départ Vosges (Dép. 88)
Description du marché: Départ Vosges (Dép. 88)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 63 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0063
6️⃣4️⃣
Identifiant interne:
202508_64
Titre: Départ Yonne (Dép. 89)
Description du marché: Départ Yonne (Dép. 89)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 64 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0064
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-15 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association ASF Vacances
Numéro d'enregistrement national:
30508017800422
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Equipements et achats
Courrier électronique: marchespublics@asfvacances.fr 📧
Téléphone: +33 171896867 📞
URL: http://www.asfvacances.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://asfv.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://asfv.e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La technique d’achat choisie est celle de l’accord-cadre à bons de commande multi-attributaires selon la méthode dite « en cascade ».
L’accord-cadre prend effet à compter de la date de notification au(x) titulaire(s). Il est reconductible trois (3) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Les périodes sont définies comme suit : Période 1 de la date de notification au 31 décembre 2026, Période 2 du 1er janvier au 31 décembre 2027, Période 3 du 1er janvier au 31 décembre 2028, Période 4 du 1er janvier au 31 décembre 2029. La durée totale d’exécution n’excède pas quatre (4) ans.
Les lieux d'exécution des prestations correspondent aux intitulés de chacun des lots.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 153-526991 (2025-08-11)
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