Services de transport par autocar pour les séjours d’enfants et d’adolescents
Association ASF Vacances
Services de transport par autocar pour les séjours d’enfants et d’adolescents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport par autocar pour les séjours d’enfants et d’adolescents
Numéro de référence:
Brève description: Services de transport par autocar pour les séjours d’enfants et d’adolescents
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 29
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Paris et Ile-de-France (Dép. 75-77-78-91-92-93-94-95)
Description du marché: Départ Paris et Ile-de-France (Dép. 75-77-78-91-92-93-94-95)
Site principal ou lieu d'exécution: Association ASF Vacances
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Ville: Montreuil cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche RSE du candidat dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Chambéry (Dép. 73)
Description du marché: Départ Chambéry (Dép. 73)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Bordeaux (Dép. 33)
Description du marché: Départ Bordeaux (Dép. 33)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Toulouse (Dép. 31)
Description du marché: Départ Toulouse (Dép. 31)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Montpellier (Dép. 34)
Description du marché: Départ Montpellier (Dép. 34)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Nantes (Dép. 44)
Description du marché: Départ Nantes (Dép. 44)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Clermont Ferrand (Dép. 63)
Description du marché: Départ Clermont Ferrand (Dép. 63)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Lyon (Dép. 69)
Description du marché: Départ Lyon (Dép. 69)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Marseille (Dép. 13)
Description du marché: Départ Marseille (Dép. 13)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Lille (Dép. 59)
Description du marché: Départ Lille (Dép. 59)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Pau (Dép. 64)
Description du marché: Départ Pau (Dép. 64)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Arras (Dép. 62)
Description du marché: Départ Arras (Dép. 62)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Nancy (Dép. 54)
Description du marché: Départ Nancy (Dép. 54)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Chalons en Champagne (Dép. 51)
Description du marché: Départ Chalons en Champagne (Dép. 51)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Rouen (Dép. 76)
Description du marché: Départ Rouen (Dép. 76)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Orléans (Dép. 45)
Description du marché: Départ Orléans (Dép. 45)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 16 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Tours (Dép. 37)
Description du marché: Départ Tours (Dép. 37)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 17 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Valence (Dép. 26)
Description du marché: Départ Valence (Dép. 26)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 18 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Rennes (Dép. 35)
Description du marché: Départ Rennes (Dép. 35)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 19 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Brest (Dép. 29)
Description du marché: Départ Brest (Dép. 29)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 20 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Le Mans (Dép. 72)
Description du marché: Départ Le Mans (Dép. 72)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 21 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Caen (Dép. 14)
Description du marché: Départ Caen (Dép. 14)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 22 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Strasbourg (Dép. 67)
Description du marché: Départ Strasbourg (Dép. 67)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 23 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Dijon (Dép. 21)
Description du marché: Départ Dijon (Dép. 21)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 24 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Poitiers (Dép. 86)
Description du marché: Départ Poitiers (Dép. 86)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 25 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Brive-la-Gaillarde (Dép. 19)
Description du marché: Départ Brive-la-Gaillarde (Dép. 19)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 26 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Nice (Dép. 06)
Description du marché: Départ Nice (Dép. 06)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 27 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Perpignan (Dép. 66)
Description du marché: Départ Perpignan (Dép. 66)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 28 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départ Besançon (Dép. 25)
Description du marché: Départ Besançon (Dép. 25)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 29 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-24 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-24 16:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association ASF Vacances
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@asfvacances.fr 📧
Téléphone: +33 171896861 📞
URL: http://www.asfvacances.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://asfv.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://asfv.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://asfv.e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 036-114257 (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport par autocar pour les séjours d’enfants et d’adolescents
Numéro de référence:
PPP1J3-66/5027/202503
Brève description: Services de transport par autocar pour les séjours d’enfants et d’adolescents
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 29
1️⃣
Identifiant interne:
202503-1_1
Titre: Départ Paris et Ile-de-France (Dép. 75-77-78-91-92-93-94-95)
Description du marché: Départ Paris et Ile-de-France (Dép. 75-77-78-91-92-93-94-95)
Site principal ou lieu d'exécution: Association ASF Vacances
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Ville: Montreuil cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche RSE du candidat dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
202503-2_2
Titre: Départ Chambéry (Dép. 73)
Description du marché: Départ Chambéry (Dép. 73)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
202503-3_3
Titre: Départ Bordeaux (Dép. 33)
Description du marché: Départ Bordeaux (Dép. 33)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
202503-4_4
Titre: Départ Toulouse (Dép. 31)
Description du marché: Départ Toulouse (Dép. 31)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
202503-5_5
Titre: Départ Montpellier (Dép. 34)
Description du marché: Départ Montpellier (Dép. 34)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
202503-6_6
Titre: Départ Nantes (Dép. 44)
Description du marché: Départ Nantes (Dép. 44)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
202503-7_7
Titre: Départ Clermont Ferrand (Dép. 63)
Description du marché: Départ Clermont Ferrand (Dép. 63)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
202503-8_8
Titre: Départ Lyon (Dép. 69)
Description du marché: Départ Lyon (Dép. 69)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
202503-9_9
Titre: Départ Marseille (Dép. 13)
Description du marché: Départ Marseille (Dép. 13)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
202503-10_10
Titre: Départ Lille (Dép. 59)
Description du marché: Départ Lille (Dép. 59)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
202503-11_11
Titre: Départ Pau (Dép. 64)
Description du marché: Départ Pau (Dép. 64)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
202503-12_12
Titre: Départ Arras (Dép. 62)
Description du marché: Départ Arras (Dép. 62)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
202503-13_13
Titre: Départ Nancy (Dép. 54)
Description du marché: Départ Nancy (Dép. 54)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
202503-14_14
Titre: Départ Chalons en Champagne (Dép. 51)
Description du marché: Départ Chalons en Champagne (Dép. 51)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
202503-15_15
Titre: Départ Rouen (Dép. 76)
Description du marché: Départ Rouen (Dép. 76)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
202503-16_16
Titre: Départ Orléans (Dép. 45)
Description du marché: Départ Orléans (Dép. 45)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 16 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
202503-17_17
Titre: Départ Tours (Dép. 37)
Description du marché: Départ Tours (Dép. 37)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 17 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
202503-18_18
Titre: Départ Valence (Dép. 26)
Description du marché: Départ Valence (Dép. 26)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 18 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
202503-19_19
Titre: Départ Rennes (Dép. 35)
Description du marché: Départ Rennes (Dép. 35)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 19 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
202503-20_20
Titre: Départ Brest (Dép. 29)
Description du marché: Départ Brest (Dép. 29)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 20 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
202503-21_21
Titre: Départ Le Mans (Dép. 72)
Description du marché: Départ Le Mans (Dép. 72)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 21 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
202503-22_22
Titre: Départ Caen (Dép. 14)
Description du marché: Départ Caen (Dép. 14)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 22 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
202503-23_23
Titre: Départ Strasbourg (Dép. 67)
Description du marché: Départ Strasbourg (Dép. 67)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 23 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
202503-24_24
Titre: Départ Dijon (Dép. 21)
Description du marché: Départ Dijon (Dép. 21)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 24 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
202503-25_25
Titre: Départ Poitiers (Dép. 86)
Description du marché: Départ Poitiers (Dép. 86)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 25 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
202503-26_26
Titre: Départ Brive-la-Gaillarde (Dép. 19)
Description du marché: Départ Brive-la-Gaillarde (Dép. 19)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 26 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
202503-27_27
Titre: Départ Nice (Dép. 06)
Description du marché: Départ Nice (Dép. 06)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 27 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
202503-28_28
Titre: Départ Perpignan (Dép. 66)
Description du marché: Départ Perpignan (Dép. 66)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 28 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
202503-29_29
Titre: Départ Besançon (Dép. 25)
Description du marché: Départ Besançon (Dép. 25)
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 29 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-24 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-24 16:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
La liste des principales prestations comparables à celles objets de la consultation, en cours d’exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, en indiquant notamment le montant, la date et le destinataire
Effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années
La copie de la licence de transport délivrée par la DREAL
Chiffre d’affaires global et chiffre d’affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association ASF Vacances
Numéro d'enregistrement national:
30508017800422
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@asfvacances.fr 📧
Téléphone: +33 171896861 📞
URL: http://www.asfvacances.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://asfv.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://asfv.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://asfv.e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services décomposé en 29 lots. Les lieux d'exécution des prestations correspondent aux intitulés de chacun des lots.
Les variantes ne sont pas autorisées. La facturation en ligne n'est pas requise, ASF Vacances n'utilise pas CHORUS PRO mais sa propre plate-forme de facturation.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 036-114257 (2025-02-18)
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