Révision générale des turbines PT6-A42 d'un avion Beechcraft B200T de l'IGN et à la location de deux turbines PT6-A42 en remplacement

Institut national de l'information géographique et forestière

Les deux turbines PT6-A42 (S/N PCE-94555 et S/N PCE-94562) de l'avion IGN Beechcraft King Air B200T immatriculé F-GMLT seront en fin de potentiel calendaire avant révision générale au 19 juin 2025. Le marché a donc pour objet la révision générale de ces turbines avec l'utilisation de pièces de rechange qui devront être soit neuves et d'origine constructeur, soit « serviceables » d'origine constructeur. L'emploi de pièces approuvées FAA - PMA n'est pas accepté. Le marché comprend également la location de deux turbines PT6-A42 - pour une durée maximale de trois mois et un potentiel de 200 heures de vol par turbine - pendant la révision générale des turbines PT6-A42 S/N 94555 et S/N 94562.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-24 Avis de marché
Avis de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Révision générale des turbines PT6-A42 d'un avion Beechcraft B200T de l'IGN et à la location de deux turbines PT6-A42 en remplacement
Brève description:
Les deux turbines PT6-A42 (S/N PCE-94555 et S/N PCE-94562) de l'avion IGN Beechcraft King Air B200T immatriculé F-GMLT seront en fin de potentiel calendaire avant révision générale au 19 juin 2025. Le marché a donc pour objet la révision générale de ces turbines avec l'utilisation de pièces de rechange qui devront être soit neuves et d'origine constructeur, soit « serviceables » d'origine constructeur. L'emploi de pièces approuvées FAA - PMA n'est pas accepté. Le marché comprend également la location de deux turbines PT6-A42 - pour une durée maximale de trois mois et un potentiel de 200 heures de vol par turbine - pendant la révision générale des turbines PT6-A42 S/N 94555 et S/N 94562.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs 📦
Description
Titre: Marché relatif à la révision générale des turbines PT6-A42 d'un avion Beechcraft B200T de l'IGN et à la location de deux turbines PT6-A42 en remplacement
Description du marché:
Les deux turbines PT6-A42 (S/N PCE-94555 et S/N PCE-94562) de l'avion Beechcraft King Air B200T immatriculé F-GMLT seront en fin de potentiel calendaire avant révision générale au 19 juin 2025. Le marché a donc pour objet la révision générale de ces turbines avec l'utilisation de pièces de rechange qui devront être soit neuves et d'origine constructeur, soit « serviceables » d'origine constructeur. L'emploi de pièces approuvées FAA - PMA n'est pas accepté. Le marché comprend également la location de deux turbines PT6-A42 - pour une durée maximale de trois mois et un potentiel de 200 heures de vol par turbine - pendant la révision générale des turbines PT6-A42 S/N 94555 et S/N 94562.
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Durée de l'accord: 3 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir article 6 du RC
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: ensemble des cas d'exclusion prévus par le droit de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut national de l'information géographique et forestière
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-mandé
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988216 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2679174&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2679174&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055000013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-193910 (2025-03-24)
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