RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS ET PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS ET PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-17 | Avis de marché |
| 2025-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS ET PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS
Brève description:
Produits/services: Photocopieurs 📦
Description
Titre: RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS, PHOTOCOPIEURS ET TELECOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'aulnay-sous-bois
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: +marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: 0148796266 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-173334 (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS ET PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS
Brève description:
RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS ET PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX
LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Photocopieurs 📦
Description
Titre: RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS, PHOTOCOPIEURS ET TELECOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS
Description du marché:
RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS, PHOTOCOPIEURS ET TELECOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS
Durée de l'accord: 5 années Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'aulnay-sous-bois
Numéro d'enregistrement national:
21930005000016
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: +marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: 0148796266 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le titulaire dispose d'un délais de deux mois à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du CCAG-FCS, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-173334 (2025-03-17)
Avis de marché (2025-04-16)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 83b99535-0c4f-424f-86b8-0e253a33044e-01
Source: OJS 2025/S 077-255093 (2025-04-16)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 83b99535-0c4f-424f-86b8-0e253a33044e-01
Source: OJS 2025/S 077-255093 (2025-04-16)
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