Relance - Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres et de rognage de souches Avis précédent BOAMP 24-103263 et JOUE OJ S 178/2024 12/09/2024
Commune de Saint-Avé
Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres et de rognage de souches. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum annuels de commande. Relance de la consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-08 | Avis de marché |
| 2025-08-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance - Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres et de rognage de souches Avis précédent BOAMP 24-103263 et JOUE OJ S 178/2024 12/09/2024
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'élagage 📦
Description
Titre: Lot unique : prestations d'élagage et d'abattage d'arbres et de rognage de souches
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-18 📅
Date de fin: 2029-08-18 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché peut être reconduit trois fois sans mise en concurrence.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 56890
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Avé
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville Place Hôtel de Ville BP 40020
Code postal: 56891
Commune postale: Saint-Avé cedex
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fad@saint-ave.fr 📧
Téléphone: 0297607010 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Skyline 22, mail Pablo Picasso BP 24209
Code postal: 44040
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, contour de la Motte
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 070-229503 (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance - Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres et de rognage de souches Avis précédent BOAMP 24-103263 et JOUE OJ S 178/2024 12/09/2024
Numéro de référence:
25-AOO-ELAGAGE-RELANCE
Brève description:
Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres et de rognage de souches. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum annuels de commande. Relance de la consultation.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Description
Titre: Lot unique : prestations d'élagage et d'abattage d'arbres et de rognage de souches
Description du marché:
Lot unique : prestations d'élagage et d'abattage d'arbres et de rognage de souches
Informations complémentaires:
Les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres et leur pondération sont décrits dans le règlement de la consultation.
Produits/services supplémentaires:
Ville: Saint-Avé
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-18 📅
Date de fin: 2029-08-18 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché peut être reconduit trois fois sans mise en concurrence.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre d'une durée d'un an à compter de sa date de notification. Reconductible trois fois par période d'un an. Les variantes à l'initiative des soumissionnaires sont autorisées. La visite sur site est conseillée. Il est possible de prendre rendez-vous (voir le règlement de la consultation).
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent appel d'offres a pour objet la relance de la consultation pour les prestations d'élagage et d'abattage d'arbres et de rognage de souches.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion sont décrits dans le dossier de consultation (ils ne sont pas uniquement des motifs d'exclusion purement nationaux).
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Avé
Numéro d'enregistrement national:
21560206100016
Adresse postale: Hôtel de Ville Place Hôtel de Ville BP 40020
Code postal: 56891
Commune postale: Saint-Avé cedex
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fad@saint-ave.fr 📧
Téléphone: 0297607010 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'opération n'est pas décomposée en lot. Un détail quantitatif estimatif fictif (DQEF) est joint au dossier de consultation. Les quantités indiquées au DQEF sont basées sur des estimations de prestations qui seront exécutées pendant un an. Le DQEF n'est pas contractuel. Il sert, lors de l'analyse, à comparer les offres reçues.
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
1300292830012
Adresse postale: Immeuble Skyline 22, mail Pablo Picasso BP 24209
Code postal: 44040
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, contour de la Motte
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 070-229503 (2025-04-08)
Avis d'attribution de marché (2025-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-25 📅
Date de fin: 2029-08-24 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-08-25 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl raynal
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl raynal
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Lieu dit Le Clérigo - Rue du Moulin à Vent
Code postal: 56450
Commune postale: Theix noyalo
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@raynal-elagage.bzh 📧
Téléphone: 0297420524 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2025/S 164-561018 (2025-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est passé pour une durée initiale d'un an et est reconductible 3 fois par périodes d'un an.
Les montants annuels des commandes sont compris entre un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 120 000 EUR HT.
La valeur maximale de l'accord-cadre de 480 000 EUR HT correspond au montant maximum des commandes passées sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans.
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Date de début: 2025-08-25 📅
Date de fin: 2029-08-24 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Numéro de contrat:
Prestations d'élagage, d'abattage d'arbres et de rognage de souches
Date de conclusion du contrat: 2025-08-25 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre entreprise RAYNAL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl raynal
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl raynal
Numéro d'enregistrement national:
47961299600054
Adresse postale: Lieu dit Le Clérigo - Rue du Moulin à Vent
Code postal: 56450
Commune postale: Theix noyalo
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@raynal-elagage.bzh 📧
Téléphone: 0297420524 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2025/S 164-561018 (2025-08-27)
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