RELANCE POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS, MATERIAUX ET MATERIELS POUR LES AGENTS DU POLE ENTRETIEN COURANT DE DEUX-SEVRES HABITAT
Deux-Sèvres Habitat
La présente consultation a pour objet la relance de l'accord-cadre à bons de commande déclaré sans suite pour la fourniture et la livraison de produits, matériaux et matériels destinés aux agents du Pôle entretien courant de Deux-Sèvres Habitat. Les candidats sont informés que des modifications ont été apportées au DCE initial. Les candidats doivent répondre exclusivement à partir des pièces du DCE de la présente relance. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : - Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79000 - Niort - Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole - Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay - Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars - Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire - Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au présent cahier des clauses particulières commun à tous les lots (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : le 02/06/2025
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits chimiques
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
- • Mobilier › Papier peint et autres revêtements
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance pour la fourniture et livraison de produits, materiaux et materiels pour les agents du pole entretien courant de deux-sevres habitat
Numéro de référence: 2025FCS010
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la relance de l'accord-cadre à bons de commande déclaré sans suite pour la fourniture et la livraison de produits,...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de petits matériels électrique (pile, lampe pls, ampoule led, tube led, douille etc.). L'accord-cadre est conclu sans minimum et...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Magasin et agences de Deux-Sèvres Habitat sur le département des Deux-Sèvres”
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'outillage et de petit matériel divers (disque, foret, lame de scie, escabeau, ruban adhésif, tuyau etc.). L'accord-cadre est...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de plomberie et sanitaire (abattant wc, joint, fllexible, compteur eau, bouchon, robinet, colle pvc etc.). L'accord-cadre est conclu...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de serrurerie et de quincaillerie (boîte aux lettre, cylindre, grillage, dégrippant etc.). L'accord-cadre est conclu sans minimum et...”
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Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériels et produits d'entretien et de droguerie (balai, désodorisant, éponge, raclette, seau, savon, alcool ménager, papier hygiénique, sac...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de produits chimiques (désinfectant, dégraissant, anti-mousse, lingette anti-grafitti etc.). L'accord-cadre est conclu sans minimum...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de de peinture, de revêtement mural et matériels associés (peinture, toile de verre, tapisserie, patte de lapin, white spirit,...”
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Produits/services supplémentaires: Papier peint et autres revêtements 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de faïence, plâtrerie et maçonnerie (silicone, colle, ciment, placo, enduit, faïence, plaque PVC expansé, etc.). L'accord-cadre est...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) dans leur version à jour pour présenter leur...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“· Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“· Liste des principales références de fournitures de même nature que celle du contrat, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres de l'Office. Le mode de règlement choisi par l'Office est le virement bancaire. Le délai maximum de paiement ne peut excéder...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Deux-Sèvres Habitat
Numéro d'enregistrement national: 34761606200019
Adresse postale: 7 rue Claude Debussy
Code postal: 79100
Commune postale: Thouars
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@79habitat.fr 📧
Téléphone: 0549092000 📞
URL: https://www.79habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_k8OrODclD0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_k8OrODclD0 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_k8OrODclD0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 045-142975 (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance pour la fourniture et livraison de produits, materiaux et materiels pour les agents du pole entretien courant de deux-sevres habitat
Numéro de référence: 2025FCS010
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la relance de l'accord-cadre à bons de commande déclaré sans suite pour la fourniture et la livraison de produits,...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de petits matériels électrique (pile, lampe pls, ampoule led, tube led, douille etc.). L'accord-cadre est conclu sans minimum et...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Magasin et agences de Deux-Sèvres Habitat sur le département des Deux-Sèvres”
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'outillage et de petit matériel divers (disque, foret, lame de scie, escabeau, ruban adhésif, tuyau etc.). L'accord-cadre est...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de plomberie et sanitaire (abattant wc, joint, fllexible, compteur eau, bouchon, robinet, colle pvc etc.). L'accord-cadre est conclu...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de serrurerie et de quincaillerie (boîte aux lettre, cylindre, grillage, dégrippant etc.). L'accord-cadre est conclu sans minimum et...”
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériels et produits d'entretien et de droguerie (balai, désodorisant, éponge, raclette, seau, savon, alcool ménager, papier hygiénique, sac...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de produits chimiques (désinfectant, dégraissant, anti-mousse, lingette anti-grafitti etc.). L'accord-cadre est conclu sans minimum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de de peinture, de revêtement mural et matériels associés (peinture, toile de verre, tapisserie, patte de lapin, white spirit,...”
Produits/services supplémentaires: Papier peint et autres revêtements 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de faïence, plâtrerie et maçonnerie (silicone, colle, ciment, placo, enduit, faïence, plaque PVC expansé, etc.). L'accord-cadre est...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) dans leur version à jour pour présenter leur...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“· Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“· Liste des principales références de fournitures de même nature que celle du contrat, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres de l'Office. Le mode de règlement choisi par l'Office est le virement bancaire. Le délai maximum de paiement ne peut excéder...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Deux-Sèvres Habitat
Numéro d'enregistrement national: 34761606200019
Adresse postale: 7 rue Claude Debussy
Code postal: 79100
Commune postale: Thouars
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@79habitat.fr 📧
Téléphone: 0549092000 📞
URL: https://www.79habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_k8OrODclD0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_k8OrODclD0 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_k8OrODclD0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 045-142975 (2025-03-04)
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