Le présent marché de travaux a pour objet l'entretien préventif et curatif, et les travaux sur les ascenseurs du patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT (4 Lots). Contexte : Renouvellement des 4 marchés arrivant à échéance maximale (4e année d'exercice) afin d'assurer : - L'entretien préventif et curatif des ascenseurs - Les travaux de modernisation ou de remplacement complet Objectifs à atteindre dans le cadre de cette consultation : - Un taux de disponibilité du parc des ascenseurs de 98,5% et 8 pannes - La rénovation du parc des ascenseurs - Des travaux d'installation de nouveaux ascenseurs Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP et ses annexes joints au DCE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-20.
Avis de marché (2025-01-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: RELANCE MARCHE RELATIF A L'ENTRETIEN PREVENTIF ET CURATIF, ET LES TRAVAUX SUR LES ASCENSEURS DU PATRIMOINE DE HAUTS-DE-SEINE HABITAT (4 LOTS)
Numéro de référence: EXP Relance Ent Trvx ascenseurs
Brève description:
“Le présent marché de travaux a pour objet l'entretien préventif et curatif, et les travaux sur les ascenseurs du patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT (4...”
Brève description
Le présent marché de travaux a pour objet l'entretien préventif et curatif, et les travaux sur les ascenseurs du patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT (4 Lots).
Contexte : Renouvellement des 4 marchés arrivant à échéance maximale (4e année d'exercice) afin d'assurer :
- L'entretien préventif et curatif des ascenseurs
- Les travaux de modernisation ou de remplacement complet
Objectifs à atteindre dans le cadre de cette consultation :
- Un taux de disponibilité du parc des ascenseurs de 98,5% et 8 pannes
- La rénovation du parc des ascenseurs
- Des travaux d'installation de nouveaux ascenseurs
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP et ses annexes joints au DCE.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Valeur estimée hors TVA: 26 460 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif, et les travaux sur les ascenseurs du patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT (4 Lots) - Lot 1...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif, et les travaux sur les ascenseurs du patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT (4 Lots) - Lot 1 : DIRECTIONS DE PROXIMITE : LE PLESSIS ROBINSON - BAGNEUX.
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Informations complémentaires:
“DUREE :
Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an (12 mois) courant à compter de sa notification.
Il est reconductible tacitement trois...”
Informations complémentaires
DUREE :
Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an (12 mois) courant à compter de sa notification.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois (1) un an, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois.
Le marché est conclu à prix mixtes.
Le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 3 000 000,00 euros H.T annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint.
Le montant estimatif annuel est de 1 425 000 euros HT ( 225 000 euros HT partie forfaitaire + 1 200 000 euros HT partie unitaire) soit 5 700 000 euros HT sur 4 ans.
PRESTATIONS SIMILAIRES :
L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Méthode d'attribution des lots
Conformément à l'article R 2113-1 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots.
Néanmoins, un même candidat ne pourra être attributaire que de trois lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence (Cf annexe au Règlement de la consultation relative à l'ordre de préférence accordé aux lots ").
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Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif, et les travaux sur les ascenseurs du patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT (4 Lots) - Lot 2...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif, et les travaux sur les ascenseurs du patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT (4 Lots) - Lot 2 : DIRECTION DE PROXIMITE : SEINE OUEST.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP et ses annexes joints au DCE.
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Informations complémentaires:
“DUREE :
Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an (12 mois) courant à compter de sa notification.
Il est reconductible tacitement trois...”
Informations complémentaires
DUREE :
Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an (12 mois) courant à compter de sa notification.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois (1) un an, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois.
Le marché est conclu à prix mixtes.
Le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 3 000 000,00 euros H.T annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint.
Le montant estimatif annuel est de 1 410 000 euros HT ( 260 000 euros HT partie forfaitaire + 1 150 000 euros HT partie unitaire) soit 5 640 000 euros HT sur 4 ans.
PRESTATIONS SIMILAIRES :
L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Méthode d'attribution des lots
Conformément à l'article R 2113-1 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots.
Néanmoins, un même candidat ne pourra être attributaire que de trois lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence (Cf annexe au Règlement de la consultation relative à "l'ordre de préférence accordé aux lots ").
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif, et les travaux sur les ascenseurs du patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT (4 Lots) - Lot 3...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif, et les travaux sur les ascenseurs du patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT (4 Lots) - Lot 3 : DIRECTIONS DE PROXIMITE : SURESNES - NANTERRE - RUEIL-MALMAISON.
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Informations complémentaires:
“DUREE :
Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an (12 mois) courant à compter de sa notification.
Il est reconductible tacitement trois...”
Informations complémentaires
DUREE :
Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an (12 mois) courant à compter de sa notification.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois (1) un an, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois.
Le marché est conclu à prix mixtes.
Le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 3 000 000,00 euros H.T annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint.
Le montant estimatif annuel est de 2 130 000 euros HT ( 530 000 euros HT partie forfaitaire + 1 600 000 euros HT partie unitaire) soit 8 520 000 euros HT sur 4 ans.
PRESTATIONS SIMILAIRES :
L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Méthode d'attribution des lots
Conformément à l'article R 2113-1 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots.
Néanmoins, un même candidat ne pourra être attributaire que de trois lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence (Cf annexe au Règlement de la consultation relative à l'ordre de préférence accordé aux lots).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif, et les travaux sur les ascenseurs du patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT (4 Lots) - Lot 4...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif, et les travaux sur les ascenseurs du patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT (4 Lots) - Lot 4 : DIRECTIONS DE PROXIMITE : BOIS-COLOMBES - CLICHY.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP et ses annexes joints au DCE
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Informations complémentaires:
“DUREE :
Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an (12 mois) courant à compter de sa notification.
Il est reconductible tacitement trois...”
Informations complémentaires
DUREE :
Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an (12 mois) courant à compter de sa notification.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois (1) un an, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois.
En cas de non-reconduction, le Pouvoir Adjudicateur transmet sa décision au titulaire au moins 4 (quatre) mois avant la fin de la durée de période en cours.
Le titulaire du marché ne pourra s'opposer à la reconduction de celui-ci, conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique.
Le présent marché ( lot 4) est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 3 000 000 euros H.T. annuel pour la partie unitaire conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint.
Le montant estimatif annuel est de 1 650 000 euros HT ( 550 000 euros HT partie forfaitaire + 1 100 000 euros HT partie unitaire) soit 6 600 000 euros HT sur 4 ans.
PRESTATIONS SIMILAIRES :
L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Méthode d'attribution des lots
Conformément à l'article R 2113-1 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots.
Néanmoins, un même candidat ne pourra être attributaire que de trois lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence (Cf annexe au Règlement de la consultation relative à l'ordre de préférence accordé aux lots ").
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Levallois-Perret
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les informations sont données à titre indicatif”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se Référer au Règlement de Consultation”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 014-041753 (2025-01-20)