RELANCE DU LOT N°1 «ZONE THOUARS, BRESSUIRE ET CERIZAY » DANS LE CADRE DE LA NOUVELLE EXTERNALISATION DE PATRIMOINE POUR LE NETTOYAGE DE PARTIES COMMUNES DE DEUX-SEVRES HABITAT

Deux-Sèvres Habitat

La présente consultation a pour objet la relance du lot n°1 « Zone Thouars, Bressuire et Cerizay » déclaré sans suite dans le cadre de la nouvelle externalisation de patrimoine pour le nettoyage de parties communes de Deux-Sèvres Habitat. Le nombre de sites est de 19 au total, répartis sur les communes de Thouars, Bressuire et Cerizay. La description des sites, leur localisation et les attentes du pouvoir adjudicateur sont décrites au sein du CCP et ses annexes. Le présent marché ne fait pas l'objet de reprise de personnel dans la mesure où les sites du présent marché étaient jusqu'alors gérés directement par Deux-Sèvres Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-06.

Qui ?

• Deux-Sèvres Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-06	Avis de marché

Avis de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE DU LOT N°1 «ZONE THOUARS, BRESSUIRE ET CERIZAY » DANS LE CADRE DE LA NOUVELLE EXTERNALISATION DE PATRIMOINE POUR LE NETTOYAGE DE PARTIES COMMUNES DE DEUX-SEVRES HABITAT
Numéro de référence: 2025FCS017
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la relance du lot n°1 « Zone Thouars, Bressuire et Cerizay » déclaré sans suite dans le cadre de la nouvelle...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 Zone Thouars, Bressuire et Cerizay
Valeur estimée hors TVA: 86 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet le nettoyage des parties communes sur les sites suivants: - 1 et 2 allée Racine - Bâtiment Les Sauges à Thouars - 3 et 4 allée...”

Description du marché

Le présent lot a pour objet le nettoyage des parties communes sur les sites suivants:
- 1 et 2 allée Racine - Bâtiment Les Sauges à Thouars
- 3 et 4 allée Racine - Bâtiment Les Tulipes à Thouars
- 5 et 6 allée Racine - Bâtiment Les Lupins à Thouars
- 15 et 17 boulevard du Huit Mai - Bâtiment Les Antilopes à Thouars
- 17 et 19 rue Degas - Bâtiment Les Biches à Thouars
- 7, 8 et 9 allée Racine - Bâtiment Les Verveines à Thouars
- 13 et 15 rue Degas - Bâtiment Les Chevreuils à Thouars
- 12 et 14 rue Degas - Bâtiment Les Daims à Thouars
- 11 et 13 boulevard du Huit - Bâtiment Les Elans à Thouars
- 1 à 3 impasse du Versant à Bressuire
- 25 et 27 rue Léopold Marolleau - Les Acacias à Bressuire
- 21 et 23 rue Léopold Marolleau - Les Bouleaux à Bressuire
- 11 et 13 rue du Petit Patis - Les Biches - Bois D'Anne à Bressuire
- 1 à 5 rue des Ouches - Les Chevreuil - Bois D'Anne à Bressuire
- 15 et 17 rue du Petit Patis - Les Antilopes - Bois D'Anne à Bressuire
- 3, 6, 8, 10 et 16 rue du Millénaire - Espaces Saint-Joseph à Bressuire
- 25 rue des Marguerite - Saint Porchaire à Bressuire
- 12 et 14 rue de Longchamp - Les Camélias à Cerizay
- 1 et 2 impasse des Bleuets - Les Eglantines Bois à Cerizay.
La description des sites, leur localisation et les attentes du pouvoir adjudicateur sont décrites au sein du CCP et ses annexes.
Le marché est conclu pour une période de 16 mois à compter du 1er septembre 2025. Pour tous les sites sauf exceptions listées ci après, le démarrage des prestations interviendra à compter de cette date.
Pour le site suivant, le démarrage des prestations interviendra à compter du 1er janvier 2026 :
- 1 à 3 impasse du Versant à Bressuire

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine de Deux-Sèvres Habitat sur le département des Deux-Sèvres et plus précisément les communes de Thouars, Bressuire et Cerizay.”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 16 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres de l'Office. Le mode de règlement choisi par l'Office est le virement bancaire. Le délai maximum de paiement ne peut excéder...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Deux-Sèvres Habitat
Numéro d'enregistrement national: 34761606200019
Adresse postale: 7 rue Claude Debussy
Code postal: 79100
Commune postale: Thouars
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@79habitat.fr 📧
Téléphone: 0549092000 📞
URL: https://www.79habitat.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_KJAqA5YRbm 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_KJAqA5YRbm 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_KJAqA5YRbmhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_KJAqA5YRbm 🌏
Nom: Achatpublic.com
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 109-369705 (2025-06-06)

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