RELANCE DU LOT 2 CENTRE 2 PRESTATION D'ELAGAGE SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA SOCIETE
SA HLM Ozanam
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande ayant pour objet les prestations d'élagage sur les résidences situées sur le secteur de Centre 2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Martinique › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-28 | Avis de marché |
| 2026-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE DU LOT 2 CENTRE 2 PRESTATION D'ELAGAGE SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA SOCIETE
Numéro de référence: 2025F36
Brève description:
“Le présent marché est un accord cadre à bons de commande ayant pour objet les prestations d'élagage sur les résidences situées sur le secteur de Centre 2.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: LOT 02
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations d'élagage sur les résidences de la société OZANAM situées en secteur CENTRE 2.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm ozanam
Numéro d'enregistrement national: 3030149983
Adresse postale: Route de la Pointe de Jaham
Code postal: 97233
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés
Courrier électronique: ozanam@ozanam-hlm.fr 📧
Téléphone: 0596614212 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ozanam.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ozanam.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://ozanam.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de fort de france
Adresse postale: 35, boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de Fort-de-France
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: 0596484141 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de fort de france
Adresse postale: 35, boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de Fort-de-France
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: 0596484141 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de fort de france
Adresse postale: 35, boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de Fort-de-France
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: 0596484141 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, avant la signature...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 144-497537 (2025-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE DU LOT 2 CENTRE 2 PRESTATION D'ELAGAGE SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA SOCIETE
Numéro de référence: 2025F36
Brève description:
“Le présent marché est un accord cadre à bons de commande ayant pour objet les prestations d'élagage sur les résidences situées sur le secteur de Centre 2.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: LOT 02
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations d'élagage sur les résidences de la société OZANAM situées en secteur CENTRE 2.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm ozanam
Numéro d'enregistrement national: 3030149983
Adresse postale: Route de la Pointe de Jaham
Code postal: 97233
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés
Courrier électronique: ozanam@ozanam-hlm.fr 📧
Téléphone: 0596614212 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ozanam.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ozanam.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://ozanam.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de fort de france
Adresse postale: 35, boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de Fort-de-France
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: 0596484141 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de fort de france
Adresse postale: 35, boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de Fort-de-France
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: 0596484141 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de fort de france
Adresse postale: 35, boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de Fort-de-France
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: 0596484141 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, avant la signature...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 144-497537 (2025-07-28)
Avis d'attribution de marché (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 100 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 20 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Numéro de contrat: 2025F36
Date de conclusion du contrat: 2025-12-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SASU TREMPLIN'S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sasu tremplin's
Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu tremplin's
Numéro d'enregistrement national: 40289347300056
Code postal: 97232
Commune postale: Lamentin
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 007-017400 (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 100 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 20 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Numéro de contrat: 2025F36
Date de conclusion du contrat: 2025-12-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SASU TREMPLIN'S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sasu tremplin's
Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu tremplin's
Numéro d'enregistrement national: 40289347300056
Code postal: 97232
Commune postale: Lamentin
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 007-017400 (2026-01-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)