Relance des lots 4,9,10,17,19,20,23 et 24 des accords-cadres à marchés subséquents relatifs aux petits travaux, maintenances et contrôles périodiques des bâtiments, équipements et infrastructures gérés par la Commune et son CCAS.

Commune de Bourg-la-Reine

PETITS TRAVAUX, MAINTENANCES ET CONTRÔLES PÉRIODIQUES DES BÂTIMENTS, ÉQUIPEMENTS ET INFRASTRUCTURES GÉRÉS PAR LA COMMUNE ET SON CCAS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-29.

Qui ?

• Commune de Bourg-la-Reine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-29	Avis de marché

Avis de marché (2025-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance des lots 4,9,10,17,19,20,23 et 24 des accords-cadres à marchés subséquents relatifs aux petits travaux, maintenances et contrôles périodiques des bâtiments, équipements et infrastructures gérés par la Commune et son CCAS.
Numéro de référence: PAUCV-2551-AC (relance)
Brève description:

PETITS TRAVAUX, MAINTENANCES ET CONTRÔLES PÉRIODIQUES DES BÂTIMENTS, ÉQUIPEMENTS ET INFRASTRUCTURES GÉRÉS PAR LA COMMUNE ET SON CCAS

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: PAUCV-2551-AC4
Titre: Cvc
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Relance du lot 4: L’objet du marché porte principalement, sur : - La maintenance annuelle d’ équipements en climatisation ; - La maintenance annuelle d’équipements du type Hottes ; - Des travaux de maçonnerie, métallerie serrurerie, plâtrerie, électricité ; de fourniture et installation de chaudière équipées ; d’équipements de production d’eau chaude sanitaire en chaufferie ; de tuyauteries de chauffage ; de calorifugeage ; d’équipements d’installations de chauffage ; de radiateurs et convecteurs ; de systèmes de chauffage divers ; d’aérothermes à échangeur de chaleur ; de plancher chauffant en tube polyéthylène ; de stockage et raccordement fioul et gaz ; de régulation ; kit VMC individuelle ; entrées d’air, bouches d’extraction et d’insufflation, travaux de rénovation, sécurité, extraction d’air pour le tertiaire ; de conduits et gaines rigides ou flexibles ; de rejet d’air vicié en toiture ; d’entretien VMC ; de climatiseur monobloc à condensation par air, de producteur eau glacée ; etc.

Informations complémentaires:

La durée des accords-cadres initiaux à marchés subséquents est d’une année reconductible tacitement sans dépasser quatre années au maximum à compter de leur date réelle de notification. Cette durée s’apprécie sur la base du calcul d’une période de douze mois calendaire. Une reconduction est considérée comme étant intervenue tacitement, par le simple engagement d’une nouvelle consultation de marché subséquent, ou l’émission d’un bon de commande ou ordre de service, intervenant après l’expiration de la précédente période de douze mois. Une éventuelle décision de non-reconduction fait l’objet d’une notification écrite notifiée, le cas échéant de manière dématérialisée, au titulaire dudit accord-cadre concerné, au moins un mois avant l’échéance de la période concernée. La durée des marchés subséquents sera définie dans les conditions prévues par le Code de la Commande Publique. Elle est établie indifféremment cas par cas.

Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Tacite
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance sociale
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: PAUCV-2551-AC9
Titre: Gros œuvre dont démolition
Description du marché: Relance du lot 9 : Gros œuvre dont démolition
Informations complémentaires:

La durée des accords-cadres initiaux à marchés subséquents est d’une année reconductible tacitement sans dépasser quatre années au maximum à compter de leur date réelle de notification. Cette durée s’apprécie sur la base du calcul d’une période de douze mois calendaire. Une reconduction est considérée comme étant intervenue tacitement, par le simple engagement d’une nouvelle consultation de marché subséquent, ou l’émission d’un bon de commande ou ordre de service, intervenant après l’expiration de la précédente période de douze mois. Une éventuelle décision de non reconduction fait l’objet d’une notification écrite notifiée, le cas échéant de manière dématérialisée, au titulaire dudit accord-cadre concerné, au moins un mois avant l’échéance de la période concernée. La durée des marchés subséquents sera définie dans les conditions prévues par le Code de la Commande Publique. Elle est établie indifféremment cas par cas.

Produits/services: Travaux de construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: PAUCV-2551-AC10
Titre: Maçonnerie et plâtrerie
Description du marché:

Relance du lot 10 : L’objet du marché porte principalement, sur : - Des prestations d’installations et équipements pour chantier ; - Des travaux de préparation de chantier (travaux préparatoires sur les espaces verts, terrassements, déposes et démolitions) ; - Des ouvrages en béton, mortier, coffrage, isolation ou ferraillage (fabrication mécanique sur le chantier, coulage béton de chantier, coulage de béton prêt à l’emploi, coffrage bois, coffrage manuportable à cadre métallique et banche, divers coffrages, isolation verticale entre structure, armature, ouvrages complémentaires sur structure béton) ; - Des ouvrages composés en béton armé (semelle isolée, semelle filante, radier, voile, poteau dans coffrage bois, poutre linteau, escalier, ouvrages complémentaires) ; - Des travaux de plancher et ouvrages horizontaux (plancher type poutrelles précontraintes et entrevous creux polystyrène, isolation, dallage, chape rapportée) ; - Des parois verticales maçonnées (bloc aggloméré de ciment, etc.

Informations complémentaires:

La durée des accords-cadres initiaux à marchés subséquents est d’une année reconductible tacitement sans dépasser quatre années au maximum à compter de leur date réelle de notification. Cette durée s’apprécie sur la base du calcul d’une période de douze mois calendaire. Une reconduction est considérée comme étant intervenue tacitement, par le simple engagement d’une nouvelle consultation de marché subséquent, ou l’émission d’un bon de commande ou ordre de service, intervenant après l’expiration de la précédente période de douze mois. Une éventuelle décision de non reconduction fait l’objet d’une notification écrite notifiée, le cas échéant de manière dématérialisée, au titulaire dudit accord-cadre concerné, au moins un mois avant l’échéance de la période concernée. La durée des marchés subséquents sera définie dans les conditions prévues par le Code de la Commande Publique. Elle est établie indifféremment cas par cas.

Produits/services: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance social
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: PAUCV-2551-AC17
Titre: Portes et portails automatiques
Description du marché:

Relance du lot 17 : L’objet du marché porte principalement, sur des travaux de maintenance préventive et palliative, ou des travaux de maintenance curative, voire d’installation d’un nouvel équipement, s’agissant de : - Portes automatiques ; - Portillon pivotant motorisé ; - Portes en accordéon automatique ; - Portes coulissantes automatiques ; - Portes basculantes automatique ; - Portes tourniquets automatiques ; - Portes vitrées coulissantes automatiques ; - Porte sectionnable motorisé ; - Portes de garage ; - Porte sectionnelle semi-automatique ; - Ferme porte électrique ou automatique ; Il peut s'agir également des travaux de maintenance préventive et palliative, ou des travaux de maintenance curative, voire d’installation d’un nouvel équipement, s’agissant de : - Portails coulissants automatiques ; - Portail semiautomatique ; - Rideaux métalliques motorisés ; - Barrières automatiques.

Informations complémentaires:

La durée des accords-cadres initiaux à marchés subséquents est d’une année reconductible tacitement sans dépasser quatre années au maximum à compter de leur date réelle de notification. Cette durée s’apprécie sur la base du calcul d’une période de douze mois calendaire. Une reconduction est considérée comme étant intervenue tacitement, par le simple engagement d’une nouvelle consultation de marché subséquent, ou l’émission d’un bon de commande ou ordre de service, intervenant après l’expiration de la précédente période de douze mois. Une éventuelle décision de non reconduction fait l’objet d’une notification écrite notifiée, le cas échéant de manière dématérialisée, au titulaire dudit accord-cadre concerné, au moins un mois avant l’échéance de la période concernée. La durée des marchés subséquents sera définie dans les conditions prévues par le Code de la Commande Publique. Elle est établie indifféremment cas par cas.

Produits/services: Installation de portails 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: PAUCV-2581-AC19
Titre: Serrurerie
Description du marché: Relance du lot 19 : Serrurerie
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: PAUCV-2551-AC20
Titre: Système de sécurité
Description du marché:

Relance du lot 20 : L’objet du marché porte principalement, sur : - Des prestations de maintenance d’équipements de visiophonie et contrôles d’accès ; - Des travaux portant sur des équipements de visiophonie et contrôles d’accès ; - La maintenance et des travaux de systèmes d’alarme technique et d’intrusion, et équipements divers ; - La maintenance annuelle de systèmes de désenfumage ; - La maintenance annuelle d’extincteurs ; - La commande éventuelle de nouveaux extincteurs : fourniture, pose, mise en fonctionnement ; si la prestation ne relève pas de la maintenance d’un équipement existant ; - Des prestations de maintenance préventive d’ installations SSI ; - Des fournitures, poses et mises en fonctionnement de nouvelles installations SSI ; - Des travaux et prestations connexes ; - L’établissement éventuel d’un dossier technique particulier sur demande de la Commune de Bourg-la-Reine.

Informations complémentaires:

La durée des accords-cadres initiaux à marchés subséquents est d’une année reconductible tacitement sans dépasser quatre années au maximum à compter de leur date réelle de notification. Cette durée s’apprécie sur la base du calcul d’une période de douze mois calendaire. Une reconduction est considérée comme étant intervenue tacitement, par le simple engagement d’une nouvelle consultation de marché subséquent, ou l’émission d’un bon de commande ou ordre de service, intervenant après l’expiration de la précédente période de douze mois. Une éventuelle décision de non reconduction fait l’objet d’une notification écrite notifiée, le cas échéant de manière dématérialisée, au titulaire dudit accord-cadre concerné, au moins un mois avant l’échéance de la période concernée. La durée des marchés subséquents sera définie dans les conditions prévues par le Code de la Commande Publique. Elle est établie indifféremment cas par cas.

Produits/services: Travaux de démantèlement d'installations de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: PAUCV-2551-AC23
Titre: Vérifications périodiques réglementaires
Description du marché:

Relance du lot 23 : L’objet du marché porte principalement, sur : - Des missions de vérifications périodiques réglementaires, en dehors des aires de jeux et équipements sportifs ; - Des missions de vérifications périodiques réglementaires visant spécifiquement des aires de jeux et équipements sportifs.

Informations complémentaires:

La durée des accordscadres initiaux à marchés subséquents est d’une année reconductible tacitement sans dépasser quatre années au maximum à compter de leur date réelle de notification. Cette durée s’apprécie sur la base du calcul d’une période de douze mois calendaire. Une reconduction est considérée comme étant intervenue tacitement, par le simple engagement d’une nouvelle consultation de marché subséquent, ou l’émission d’un bon de commande ou ordre de service, intervenant après l’expiration de la précédente période de douze mois. Une éventuelle décision de non reconduction fait l’objet d’une notification écrite notifiée, le cas échéant de manière dématérialisée, au titulaire dudit accord-cadre concerné, au moins un mois avant l’échéance de la période concernée. La durée des marchés subséquents sera définie dans les conditions prévues par le Code de la Commande Publique. Elle est établie indifféremment cas par cas.

Produits/services: Services d'inspection et de vérification de bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: PAUCV-2551-AC24
Titre: Vitrerie
Description du marché:

Relance du lot 24 : L’objet du marché porte principalement, sur : - Des travaux d’élément plein ou en polycarbonate, plexiglas, dépose de vitrages, glace clair en simple vitrage, glace teinté en simple vitrage, glace argenté en simple vitrage, verre imprimé et armé en simple vitrage, glace dépolie en simple vitrage, glace contrôle solaire en simple vitrage, verre feuilleté de sécurité en simple vitrage, miroir argenté clair, vitrage trempé, vitrage anti-vandalisme, vitrages spécifiques (pare-balles), vitrage isolant (double vitrage), protection incendie, et films

Informations complémentaires:

La durée des accords-cadres initiaux à marchés subséquents est d’une année reconductible tacitement sans dépasser quatre années au maximum à compter de leur date réelle de notification. Cette durée s’apprécie sur la base du calcul d’une période de douze mois calendaire. Une reconduction est considérée comme étant intervenue tacitement, par le simple engagement d’une nouvelle consultation de marché subséquent, ou l’émission d’un bon de commande ou ordre de service, intervenant après l’expiration de la précédente période de douze mois. Une éventuelle décision de non reconduction fait l’objet d’une notification écrite notifiée, le cas échéant de manière dématérialisée, au titulaire dudit accord-cadre concerné, au moins un mois avant l’échéance de la période concernée. La durée des marchés subséquents sera définie dans les conditions prévues par le Code de la Commande Publique. Elle est établie indifféremment cas par cas.

Produits/services: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Il s’agit d’accords-cadres initiaux à marchés subséquents, qui consisteront à présélectionner des opérateurs économiques disposant de compétences suffisantes pour exécuter des catégories de travaux et prestations connexes, dont le contenu sera détaillé plus précisément dans les marchés subséquents. Les accords-accords initiaux à marchés subséquents seront « multi-attributaires » sous réserve de la réception de suffisamment de propositions d’opérateurs économiques. Les marchés subséquents seront soit multi-attributaires, soit mono-attributaires. Ce point sera défini cas par cas, et mentionné dans les pièces de remise en concurrence des titulaires des lots concernés des accords-cadres initiaux. Chaque opérateur économique s’estimant compétent pour réaliser des travaux, choisit le ou les lots pour lesquels il souhaite soumissionner. Chaque opérateur économique peut soumissionner pour un ou plusieurs lots, voire pour tous les lots, au regard de ses compétences techniques et capacités humaines. Il s’agit d’accords-cadres avec multi attribution pour lesquels seules les 20 meilleures propositions reçues seront présélectionnées pour chacun des lots ainsi définis. Le pouvoir adjudicateur entreprendra une sélection des différents candidats, par application des critères définis dans le règlement de consultation, et signera un accord-cadre avec chacun des opérateurs économiques présélectionnés. Il y a donc ainsi deux phases dans le processus de contractualisation : - D’abord, un référencement des opérateurs économiques intéressés par la réalisation des travaux expressément visés par chaque lot (contractualisation par la signature d’accords-cadres initiaux à marchés subséquents) ; - Ensuite, la consultation uniquement de ces opérateurs référencés pour avoir des propositions techniques et financières adaptées à un besoin précis (contractualisation par la signature d’une commande qualifiée juridiquement de « marché passé sur le fondement d’un accord-cadre » ou « marché subséquent », selon les termes du Code de la Commande Publique). Limitation du nombre de titulaires des accords-cadres initiaux : Seuls les opérateurs économiques étant classés parmi les 20 meilleures propositions notées, seront retenus comme étant titulaires dudit lot concerné, dès lors qu’un nombre suffisant de propositions auront été reçues et n’auront pas été écartées comme étant irrégulières, inacceptables ou inappropriées, ou pour d’autres motifs de recevabilité définis par le Code de la Commande Publique.

Site principal ou lieu d'exécution

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Installation de portails 📦

Services d'inspection et de vérification de bâtiment 📦

Services de serrurerie 📦

+ 5 de plus

Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦

Travaux de construction 📦

Travaux de démantèlement d'installations de sécurité 📦

Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦

Travaux de vitrerie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-06 14:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Bourg-la-Reine
Numéro d'enregistrement national: 21920014400018
Adresse postale: 6 Bd Carnot
Code postal: 92340
Commune postale: Bourg-la-reine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique et Achats
Courrier électronique: marches.publics@bourg-la-reine.fr 📧
Téléphone: +33 179714263 📞
URL: https://www.bourg-la-reine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/926158?orgAcronyme=x5h 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/926158?orgAcronyme=x5h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Relance de la procédure pour les lots 4 "CVC", 9 "Gros-oeuvre dont démolition", 10 "Maçonnerie et Platrerie", 17 "Portes et portails automatiques", 19 "Serrurerie", 20 "Système de sécurité", 23 "Vérifications périodiques" qui ont fait l'objet d'une déclaration sans suite pour des raisons autres que celles liés à l'infructuosité de la procédure d'attribution et pour le lot 24 "Vitrerie" pour cause d'infructuosité du lot. La précédente procédure a été publiée sur le BOAMP au n° 25-80462 et au JOUE au n°467864-2025.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 Bd de l'Hautil BP30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-797956 (2025-11-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux d'équipement du bâtiment (>20)

Installations mécaniques
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité (>20)
Travaux d'isolation (>20)
Travaux d'équipement électrique (>20)
Travaux de plomberie (>20)