Refonte de l'outil de gestion des examens de l'EPN 10 - CCA du Cnam.

Conservatoire national des Arts et Métiers

Refonte de l'outil de gestion des examens de l'EPN 10 - CCA du Cnam. Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) permet de décrire en détails les prestations à exécuter pour le présent marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-14 Avis de marché
2025-01-30 Avis de marché
2025-02-25 Avis de marché
Avis de marché (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Refonte de l'outil de gestion des examens de l'EPN 10 - CCA du Cnam.
Numéro de référence: 24-010
Brève description:
Refonte de l'outil de gestion des examens de l'EPN 10 - CCA du Cnam. Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) permet de décrire en détails les prestations à exécuter pour le présent marché.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services informatiques 📦
Description
Identifiant interne: 24-010
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Produits/services supplémentaires: Services de gestion d'installations pour le développement de systèmes informatiques 📦
Durée de l'accord: 1 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie mise en oeuvre pour l'exécution de la mission, types de solutions proposées, description des prestations de maîtrise d'oeuvre (cf article 5.3.1.1)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 1.2. Présentation de l'équipe affectée à la mission (cf article 5.3.1.2)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix
Prix (pondération): 25
15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: Cnam - Site Saint-Martin 292, Rue Saint-Martin
Code postal: 75003
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Motifs d'exclusions prévus par les articles L.2141 à L.2141-5 du CCP. Informations requises à l'appui des candidatures précisées à l'article 5.2 du règlement de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire national des Arts et Métiers
Numéro d'enregistrement national: 19753471200017
Adresse postale: 292 rue Saint Martin
Code postal: 75141
Commune postale: Paris cedex 03
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@lecnam.net 📧
Téléphone: 0140272902 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif National de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics Direction des Affaire Juridiques
Numéro d'enregistrement national: 11002001300097
Adresse postale: Bâtiment Condorcet 6 rue Louise WEISS
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0144871717 📞
Fax: 0144871717 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144494400 📞
Fax: 0144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Article 10.4 du RC.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-030053 (2025-01-14)
Avis de marché (2025-01-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-26 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Modification de la date de remise des offres du 14 février au 26 février 2025. Modification du CCTP, ajout des annexes au CCTP, modification de la date limite de réception des offres dans le RC et modification de la DPGF et du BPU.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le
Modifier la date des documents de marché: 2025-01-30 📅
Autres informations complémentaires
En raison de la modification substantielle de la consultation, à savoir la modification des annexes financières et le rajout d'annexes au CCTP, il convient de prolonger le délai de réception des offres de 12 jours.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 322daaef-c559-4c8a-be1b-9ed227732016-01
Source: OJS 2025/S 022-068278 (2025-01-30)
Avis de marché (2025-02-25)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Le présent avis modifie la date limite de réception des offres, du 26 février 2025 au 07 mars 2025. Suite aux réponses aux questions posées, le dossier de consultation des entreprises a été modifié par l'ajout du document de réponses aux questions et de la modification du règlement de la consultation avec la nouvelle date limite de réception des offres.
Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le
Modifier la date des documents de marché: 2025-02-25 📅
Autres informations complémentaires
Le présent avis modifie la date limite de réception des offres, du 26 février 2025 au 07 mars 2025.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 21824b86-ed91-4e63-b0c8-1c355dc525b8-01
Source: OJS 2025/S 040-127823 (2025-02-25)