Réalisation de formations et de tutoriels à l'utilisation de VISIOCaptures
FranceAgriMer
Réalisation de formations et de tutoriels à l'utilisation de l'outil VISIOCaptures (outil de télédéclaration des captures de pêche professionnelle des navires français).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-07 | Avis de marché |
| 2025-06-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de formations et de tutoriels à l'utilisation de VISIOCaptures
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Janvier 2029
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-10 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Franceagrimer - Service de la Politique et des Stratégies Achat- Montreuil (93)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-03-10 14:30:00 📅
Lieu: Franceagrimer - Service de la Politique et des Stratégies Achat- Montreuil (93)
Informations complémentaires:
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-27 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE (DUME)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Franceagrimer
Numéro d'enregistrement national:
Département: Service de la Politique et des Stratégies Achat
Adresse postale: 12 rue Henri ROL TANGUY
Code postal: 93555
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Politique et des Stratégies Achats Organisation qui reçoit les demandes de participation et qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Courrier électronique: mpublics@franceagrimer.fr 📧
Téléphone: +33173302000 📞
URL: http://www.franceagrimer.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691688&orgAcronyme=b4n 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691688&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691688&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Département: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours et Instance chargée des procédures de recours et des procédures de médiation
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours Organisation chargée des procédures de médiation
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 029-093090 (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de formations et de tutoriels à l'utilisation de VISIOCaptures
Numéro de référence:
MEP-AccompagnementVISIOCapture
Brève description:
Réalisation de formations et de tutoriels à l'utilisation de l'outil VISIOCaptures (outil de télédéclaration des captures de pêche professionnelle des navires français).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
MEP-AccompagnementVISIOCapture
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Les prestations demandées dans le périmètre du présent accord-cadre concernent :
- la formation des professionnels de la pêche (armateur et capitaine) qui souhaitent passer à la télédéclaration afin qu'ils puissent être autonomes dans la saisie des favoris et de leurs obligations déclaratives sur VISIOCaptures, et également de leur apporter une aide à l'inscription au portail de FranceAgriMer.
- la réalisation de vidéos de présentation de l'application présentant VISIOCaptures (projet et application) et permettant aux utilisateurs de visualiser comment sélectionner les informations récurrentes dans les favoris ainsi que la saisie du journal de pêche et de la fiche de pêche.
- répondre aux questions post formation.
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Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Janvier 2029
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre mono attributaire à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande selon les dispositions des articles R.2162-2, R.2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique
Sans montant minimum, le marché est conclu pour un montant maximum sur la durée totale (4 ans) de 2 000 000 Euros HT.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 à L.2124-2, R.2124-1 à R.2124-2-1° du code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-10 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Franceagrimer - Service de la Politique et des Stratégies Achat- Montreuil (93)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données uniquement à titre indicatif
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-03-10 14:30:00 📅
Lieu: Franceagrimer - Service de la Politique et des Stratégies Achat- Montreuil (93)
Informations complémentaires:
La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données uniquement à titre indicatif
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-27 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Formulaire DUME ou papier libre :
éléments relatifs aux chiffres d'affaires général annuel HT et spécifiques réalisés pour les 3 derniers exercices disponibles
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d'identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l'opérateur économique ; - en partie iii (a, b, c) de motifs d'exclusion à candidater au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - en partie IV.A (aptitude) concernant l'inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l'etat membre dans lequel il est établi. Il doit être accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l'opérateur économique, une déclaration sur l'honneur au regard de la régularité des obligations du soumissionnaire concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail , et le cas échéant une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger
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Liste et brève description des critères de sélection:
Formulaire DUME ou papier libre : - effectifs moyens annuels du candidat au cours de l'année 2024. - une présentation de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour réaliser le marché;- Preuves de la qualification professionnelle du candidat par des références de moins de 3 ans présentant les principaux marchés de services effectués, indiquant l'année de réalisation et
le destinataire public ou privé. Ces justifications peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence du soumissionnaire à réaliser les prestations du marché, par des attestations de réalisation émanant de clients privés ou publics. Il est précisé que d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant sont acceptés dans le cas de sociétés nouvellement créées
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
A l'attribution du marché, en cas de groupement d'opérateurs économiques conjoint, le mandataire du groupement devra être solidaire.
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE (DUME)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Franceagrimer
Numéro d'enregistrement national:
130 006 364 00017
Département: Service de la Politique et des Stratégies Achat
Adresse postale: 12 rue Henri ROL TANGUY
Code postal: 93555
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Politique et des Stratégies Achats Organisation qui reçoit les demandes de participation et qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Courrier électronique: mpublics@franceagrimer.fr 📧
Téléphone: +33173302000 📞
URL: http://www.franceagrimer.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691688&orgAcronyme=b4n 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691688&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691688&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Dossier de consultation est directement disponible sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2691688&orgAcronyme=b4n. L'imprimé
DUME (version .xml) est accessible sur: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plateforme PLACE. Les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l'adresse ci-dessus précisée selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché
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Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
130 006 869 00015
Département: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours et Instance chargée des procédures de recours et des procédures de médiation
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours Organisation chargée des procédures de médiation
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551- Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 029-093090 (2025-02-07)
Avis d'attribution de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-13 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Compréhension du sujet et indication des difficultés susceptibles d'être rencontrées pendant ce marché
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai d'appropriation de l'application , rétro planning et méthodologie pour y arriver
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie et outils proposés pour les formations en présentiel et en distanciel et notamment la méthodologie utilisée pour l'émargement et la complétude de la feuille d'évaluation en distantiel
Méthodologie et formats utilisés proposés pour la réalisation des tutoriels et pertinence des tutoriels supplémentaires proposés par rapport à l'existant (cf. annexe 4 du CCTP). Le format est libre de choix mais doit néanmoins comporter les éléments minimaux indiqués à l'article 2.2 du CCTP
Modalités de mise en place et du fonctionnement de l'assistance post formation (délai nécessaire à la mise en oeuvre, outil …)
Profil et nombre de formateurs proposés au regard des caractéristiques des prestations objet du marché (pour la formation, les tutoriels et l'assistance). Description des modalités de mobilisation de ressources supplémentaires pour absorber une surcharge ponctuelle
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 249 523 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: CONSULT'OCEAN & KLEE Conseil et Intégration
Nom et adresse du contractant
Nom: Consult'ocean
Numéro d'enregistrement national:
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: 1 rue du Guesclin
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@consult-ocean.fr 📧
Téléphone: +33685229615 📞
URL: https://consult-ocean.fr 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Nom: KLEE Conseil et Intégration
Numéro d'enregistrement national:
Département: Soumissionnaire co-traitant
Adresse postale: Centre d'affaires « La Boursidière » BP 159
Code postal: 92357
Commune postale: Le Plessis Robinson cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: klee-efa@kleegroup.com 📧
Téléphone: +33146292525 📞
URL: https://www.kleegroup.com 🌏
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Service de la Politique et des Stratégies Achat Organisation qui reçoit les demandes de participation et qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
MEP-AccompagnementVISIOCaptureATTRI
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-13 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Compréhension du sujet et indication des difficultés susceptibles d'être rencontrées pendant ce marché
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai d'appropriation de l'application , rétro planning et méthodologie pour y arriver
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie et outils proposés pour les formations en présentiel et en distanciel et notamment la méthodologie utilisée pour l'émargement et la complétude de la feuille d'évaluation en distantiel
Méthodologie et formats utilisés proposés pour la réalisation des tutoriels et pertinence des tutoriels supplémentaires proposés par rapport à l'existant (cf. annexe 4 du CCTP). Le format est libre de choix mais doit néanmoins comporter les éléments minimaux indiqués à l'article 2.2 du CCTP
Modalités de mise en place et du fonctionnement de l'assistance post formation (délai nécessaire à la mise en oeuvre, outil …)
Profil et nombre de formateurs proposés au regard des caractéristiques des prestations objet du marché (pour la formation, les tutoriels et l'assistance). Description des modalités de mobilisation de ressources supplémentaires pour absorber une surcharge ponctuelle
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONSULT'OCEAN & KLEE Conseil et Intégration
Date de conclusion du contrat: 2025-05-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 249 523 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre CONSULT'OCEAN & KLEE Conseil et Intégration
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: CONSULT'OCEAN & KLEE Conseil et Intégration
Nom et adresse du contractant
Nom: Consult'ocean
Numéro d'enregistrement national:
799 316 294 00013
Département: Soumissionnaire
Adresse postale: 1 rue du Guesclin
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@consult-ocean.fr 📧
Téléphone: +33685229615 📞
URL: https://consult-ocean.fr 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Nom: KLEE Conseil et Intégration
Numéro d'enregistrement national:
752 365 098 00017
Département: Soumissionnaire co-traitant
Adresse postale: Centre d'affaires « La Boursidière » BP 159
Code postal: 92357
Commune postale: Le Plessis Robinson cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: klee-efa@kleegroup.com 📧
Téléphone: +33146292525 📞
URL: https://www.kleegroup.com 🌏
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Service de la Politique et des Stratégies Achat Organisation qui reçoit les demandes de participation et qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Source: OJS 2025/S 121-416820 (2025-06-25)
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