REALISATION DE DISPOSITIFS MEDICAUX SUR MESURE POUR LA CPAM DE PARIS
CPAM de Paris
La présente consultation a pour objet d’attribuer des marchés de fournitures relatif à la réalisation de dispositifs médicaux sur mesures (DMSM) nécessaire à l’activité du centre de santé dentaire et du Centre d’orthodontie de la CPAM de Paris. DECOMPOSEE EN 2 LOTS : LOT N°1 : PROTHESES CONJOINTES ET SUPRA - IMPLANTAIRES LOT N°2 : PROTHESES ADJOINTES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation de dispositifs medicaux sur mesure pour la cpam de paris
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèses conjointes et supra-implantaires
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: 96/98 rue du faubourg du temple 75011 PARIS et 106 rue de Réaumur 75002 Paris
Code postal: 75002
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèses adjointes
Valeur estimée hors TVA: 916 667 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
96-98 rue du Faubourg du Temple
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est passée sous la forme d’un appel d’offres ouvert
Base juridique:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-20 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-10 23:59:00.000 📅
Informations complémentaires:
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam de paris
Numéro d'enregistrement national:
Département: Achat
Adresse postale: 21 RUE GEORGES AURIC
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cynthia quiassungu
Courrier électronique: cynthia.quiassungu@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0153387438 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de paris
Numéro d'enregistrement national:
Département: Tribunal judiciaire de paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris, 75859 Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 244-844916 (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation de dispositifs medicaux sur mesure pour la cpam de paris
Numéro de référence:
25-C-017
Brève description:
La présente consultation a pour objet d’attribuer des marchés de fournitures relatif à la réalisation de dispositifs médicaux sur mesures (DMSM) nécessaire à l’activité du centre de santé dentaire et du Centre d’orthodontie de la CPAM de Paris. DECOMPOSEE EN 2 LOTS :
LOT N°1 : PROTHESES CONJOINTES ET SUPRA - IMPLANTAIRES
LOT N°2 : PROTHESES ADJOINTES
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Produits/services: Prothèses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prothèses conjointes et supra-implantaires
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent marché a pour objet la réalisation de dispositifs médicaux sur mesure (DMSM) soit des articles de prothèse conjointe dento ou implanto portées, métalliques ou céramiques nécessaires à l’activité du centre de santé dentaire de la Cpam de Paris et au Centre Dentaire et d’Orthodontie de Paris (CDOP).
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Code postal: 75002
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prothèses adjointes
Valeur estimée hors TVA: 916 667 EUR 💰
Description du marché:
Le présent marché a pour objet la réalisation de dispositifs médicaux sur mesure (DMSM) soit des articles de prothèses partielles ou complètes adjointes, amovibles supra implantaires ou travaux combinés nécessaires à l’activité du centre de santé dentaire de la CPAM de Paris et au Centre d’Orthodontie de Paris.
Dans ce dernier cas, des couronnes ou bridges métalliques ou céramiques pourront être prescrits.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations s'effectuent dans les locaux situés aux adresses suivantes: Centre médical Réaumur 106 rue de Réaumur 75002 PARIS et Centre dentaire et d’Orthodontie 96-98 rue du Faubourg du Temple 75011 PARIS
Adresse postale: Centre médical Réaumur 106 rue de Réaumur 75002 PARIS et Centre dentaire et d’Orthodontie 96-98 rue du Faubourg
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations s'effectuent dans les locaux situés aux adresses suivantes:106 rue de Réaumur 75002 PARIS et 96-98 rue du Faubourg du Temple 75011 PARIS
Adresse postale: 106 rue de Réaumur
96-98 rue du Faubourg du Temple
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est passée sous la forme d’un appel d’offres ouvert
Base juridique:
La présente consultation est passée en appel d’offres ouvert conformément aux dispositions de l’arrêté du 19 juillet 2018 portant réglementation sur les marchés publics des organismes de sécurité sociale et aux articles L2124-2, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-20 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-10 23:59:00.000 📅
Informations complémentaires:
Aucune forme particulière de groupement n’est requise pour cette consultation. Les candidats ont la possibilité de se présenter en qualité de candidat individuel ou sous la forme d’un groupement. Il est précisé ici, conformément à l’article 45 V du décret n°2016-360 du 25 Mars 2016 et l’article R.2142-21 du Code de commande publique, qu’il sera interdit aux candidats de se présenter pour le présent marché en agissant à la fois : • en qualité de candidat individuel et de membres d’un ou plusieurs groupements, • en qualité de membres de plusieurs groupements, • en qualité de mandataire de plusieurs groupements.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam de paris
Numéro d'enregistrement national:
32384135300911
Département: Achat
Adresse postale: 21 RUE GEORGES AURIC
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cynthia quiassungu
Courrier électronique: cynthia.quiassungu@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0153387438 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de paris
Numéro d'enregistrement national:
1775011101763
Département: Tribunal judiciaire de paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris, 75859 Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 244-844916 (2025-12-17)
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