PROPRETE DES ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE BAIE-MAHAULT
Ville de Baie-Mahault (971)
Les prestations comprennent les mises à disposition des véhicules, matériels et personnels nécessaires : - à la collecte des encombrants issus des décharges sauvages, - au ramassage des corbeilles, - au balayage et nettoiement des voies sur le territoire de Baie-Mahault.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte de déchets solides urbains
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des déchets sauvages
- • Guadeloupe › Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-13 | Avis de marché |
| 2025-09-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Proprete des espaces publics de la ville de baie-mahault
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone 1 : Zones du territoire comprises à l’est de la RN1 dans le sens Basse-Terre / Pointe-à-Pitre. (Jarry, La Martingale, Moudong, Morne Bernard)
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Code postal: 97122
Ville: Baie-mahault
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zone 2 : Zones du Territoire Comprises à l’Ouest de la RN1 dans le Sens Basse-Terre / Pointe-à-Pitre (Bragelogne, Calvaire, Dalciat, Wonche, Belcourt, le Bourg, Trioncelle et la Jaille)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Ville de Baie-Mahault
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Baie-Mahault (971)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 971
Adresse postale: Place Childéric Trinqueur Bourg
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-Mahault
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-achats@baiemahault.fr 📧
Téléphone: +33 590265960 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.baiemahault.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
Département: 971
Adresse postale: 34 chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Fax: +33 590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 093-314169 (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Proprete des espaces publics de la ville de baie-mahault
Numéro de référence:
2025BM009PROPR
Brève description:
Les prestations comprennent les mises à disposition des véhicules, matériels et personnels nécessaires :
- à la collecte des encombrants issus des décharges sauvages,
- au ramassage des corbeilles,
- au balayage et nettoiement des voies sur le territoire de Baie-Mahault.
Afficher plus
Produits/services: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2025BM009PROPR01
Titre: Zone 1 : Zones du territoire comprises à l’est de la RN1 dans le sens Basse-Terre / Pointe-à-Pitre. (Jarry, La Martingale, Moudong, Morne Bernard)
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Zone 1 : Zones du territoire comprises à l’est de la RN1 dans le sens Basse-Terre / Pointe-à-Pitre. (Jarry, La Martingale, Moudong, Morne Bernard)
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Code postal: 97122
Ville: Baie-mahault
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025BM009PROPR02
Titre: Zone 2 : Zones du Territoire Comprises à l’Ouest de la RN1 dans le Sens Basse-Terre / Pointe-à-Pitre (Bragelogne, Calvaire, Dalciat, Wonche, Belcourt, le Bourg, Trioncelle et la Jaille)
Description du marché:
Zone 2 : Zones du Territoire Comprises à l’Ouest de la RN1 dans le Sens Basse-Terre / Pointe-à-Pitre (Bragelogne, Calvaire, Dalciat, Wonche, Belcourt, le Bourg, Trioncelle et la Jaille)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: Ville de Baie-Mahault
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Baie-Mahault (971)
Numéro d'enregistrement national:
21971103300015
Département: 971
Adresse postale: Place Childéric Trinqueur Bourg
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-Mahault
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-achats@baiemahault.fr 📧
Téléphone: +33 590265960 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.baiemahault.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
1797000900038
Département: 971
Adresse postale: 34 chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Fax: +33 590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 093-314169 (2025-05-13)
Avis d'attribution de marché (2025-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Zone 1 : Zones du territoire comprises à l’est de la RN1 dans le sens Basse-Terre / Pointe-à-Pitre. (Jarry, La Martingale, Moudong, Morne Bernard).
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Identifiant interne:
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-08-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sgsgm environnement
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-mahault
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sgsgm.environnement@orange.fr 📧
Téléphone: +33 590269663 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro environnement
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: euro.environnement.marche@gmail.com 📧
Téléphone: +33 590813260 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: services-achats@baiemahault.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.baiemahault.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 186-633970 (2025-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent les mises à disposition des véhicules, matériels et personnels nécessaires : - à la
collecte des encombrants issus des décharges sauvages, - au ramassage des corbeilles, - au balayage et nettoiement des voies
sur le territoire de Baie-Mahault.
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2025/BM/DVRCV/022
Titre: Zone 1 : Zones du territoire comprises à l’est de la RN1 dans le sens Basse-Terre / Pointe-à-Pitre. (Jarry, La Martingale, Moudong, Morne Bernard).
Description du marché:
Les prestations comprennent les mises à disposition des véhicules, matériels et personnels nécessaires :
- à la collecte des encombrants issus des décharges sauvages,
- au ramassage des corbeilles,
- au balayage et nettoiement des voies sur la zone 1 du territoire de Baie-Mahault
Afficher plus
Nombre maximum de reconductions: 3
Identifiant interne:
2025/BM/DVRCV/023
Description du marché:
Les prestations comprennent les mises à disposition des véhicules, matériels et personnels nécessaires :
- à la collecte des encombrants issus des décharges sauvages,
- au ramassage des corbeilles,
- au balayage et nettoiement des voies sur la zone 2 du territoire de Baie-Mahault
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025/BM/DVRCV/022
Date de conclusion du contrat: 2025-08-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
2025/BM/DVRCV/022
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sgsgm environnement
Numéro d'enregistrement national:
39263758300015
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-mahault
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sgsgm.environnement@orange.fr 📧
Téléphone: +33 590269663 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre:
2025/BM/DVRCV/023
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro environnement
Numéro d'enregistrement national:
43871589800039
Courrier électronique: euro.environnement.marche@gmail.com 📧
Téléphone: +33 590813260 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: services-achats@baiemahault.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.baiemahault.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17971000900038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies de recours ouvertes :
Référé précontractuel (article L.551-1 du Code de justice administrative) : peut être introduit jusqu’à la signature du contrat.
Référé contractuel (article L.551-13 du Code de justice administrative) : peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d’attribution au Journal officiel de l’Union européenne, ou dans un délai de 6 mois si aucun avis n’a été publié.
Recours en contestation de la validité du contrat (recours « Tarn-et-Garonne » – CE, 4 avril 2014, n°358994) : peut être introduit par tout tiers justifiant d’un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d’attribution.
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