Projet ECHO : Installation d'un système d'encagement de poissons et de capteurs acoustiques sur le site SEM-REV et sur une zone hors influence de l'éolienne FLOATGEN
Fondation OPEN-C
Projet ECHO : Installation d'un système d'encagement de poissons et de capteurs acoustiques sur le site SEM-REV et sur une zone hors influence de l'éolienne FLOATGEN
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-27.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Projet ECHO : Installation d'un système d'encagement de poissons et de capteurs acoustiques sur le site SEM-REV et sur une zone hors influence de l'éolienne FLOATGEN
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Location de navires de mer avec équipage 📦
Description
Informations complémentaires:
Adresse postale: 20 avenue pierre de la longue
Code postal: 44490
Ville: le croisic
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens nautiques et équipements (navire et plongée), et adaptation de l'ensemble à la nature des opérations à effectuer et aux contraintes spécifiques exposées au CCP
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Références
Organisation et planification des opérations
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel général
Capacité technique et professionnelle
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Fondation OPEN-C
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de la Noë
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@fondation-open-c.org 📧
Téléphone: +33 658885963 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL de participation: https://fondationopenc.emarchespublics.com 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Saint Nazaire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 77 rue albert de mun
Code postal: 30200
Commune postale: saint nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tjstnazaire@justice.fr 📧
Téléphone: 0272273030 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-138266 (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Projet ECHO : Installation d'un système d'encagement de poissons et de capteurs acoustiques sur le site SEM-REV et sur une zone hors influence de l'éolienne FLOATGEN
Numéro de référence:
PA-24007
Brève description:
Projet ECHO : Installation d'un système d'encagement de poissons et de capteurs acoustiques sur le site SEM-REV et sur une zone hors influence de l'éolienne FLOATGEN
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de navires de mer avec équipage 📦
Description
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre composite mono-attributaire conclu uniquement avec un maximum fixé à 200 000 euros HT sur la durée totale du marché :
- pour partie forfaitaire s'agissant des opérations 1 et 2
- pour partie à bons de commande s'agissant des opérations 3 et 4
Le marché est conclu pour la période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026.
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Code postal: 44490
Ville: le croisic
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens nautiques et équipements (navire et plongée), et adaptation de l'ensemble à la nature des opérations à effectuer et aux contraintes spécifiques exposées au CCP
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Références
Organisation et planification des opérations
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La Fondation OPENC est un pouvoir adjudicateur au sens
de l'article L.12111 2° a) du Code de la commande publique. Le marché issu de la présente procédure ne
relève pas du champ d'application de la directive applicable 2014/24/UE en tant que son montant est
inférieur au seuil de procédure formalisée. La présente procédure est une procédure adaptée passée en
application des articles L.21231, R.21231 1° et R.21234 à R.21236 du Code de la Commande publique cf.
règlement de consultation
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel général
Capacité technique et professionnelle
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Fondation OPEN-C
Numéro d'enregistrement national:
92339590900016
Adresse postale: 1 rue de la Noë
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@fondation-open-c.org 📧
Téléphone: +33 658885963 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL de participation: https://fondationopenc.emarchespublics.com 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Saint Nazaire
Numéro d'enregistrement national:
17350111500187
Adresse postale: 77 rue albert de mun
Code postal: 30200
Commune postale: saint nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tjstnazaire@justice.fr 📧
Téléphone: 0272273030 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel régi par les Art. 2 à 10 de l'ordonnance
n° 2009515 du 7 mai 2009 et les Art. 14411 et 14412 du code de procédure civile. Référé contractuel régi
par les Art. 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009515 du 7 mai 2009 et l'Art. 14413 du code de procédure civile.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-138266 (2025-02-27)
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