Production de ressources pédagogiques immersives en XR dans le cadre du projet AMI CMA ECN
AFPA
La présente consultation a pour objet l'accompagnement, dans le cadre du projet ECN (Ecoconstruction et Numérique) à la production de ressources pédagogiques immersives en XR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-04.
Qui ?- • AFPA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Production de ressources pédagogiques immersives en XR dans le cadre du projet AMI CMA ECN
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de formation spécialisée 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montreuil
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Lieu: Montreuil
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Afpa
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Franklin
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil sous Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephan.demont@afpa.fr 📧
Téléphone: +33 661935251 📞
URL: https://www.afpa.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://afpa.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1127950.html 🌏
URL de participation: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1127950.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 213-733837 (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Production de ressources pédagogiques immersives en XR dans le cadre du projet AMI CMA ECN
Numéro de référence:
25103_AOO_RESS-ECN_SDT
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'accompagnement, dans le cadre du projet ECN (Ecoconstruction et Numérique) à la production de ressources pédagogiques immersives en XR.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation spécialisée 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
UNIQUE
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montreuil
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Lieu: Montreuil
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Afpa
Numéro d'enregistrement national:
82422814200017
Adresse postale: 3 rue Franklin
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil sous Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephan.demont@afpa.fr 📧
Téléphone: +33 661935251 📞
URL: https://www.afpa.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://afpa.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1127950.html 🌏
URL de participation: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1127950.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : conformément à l'article L. 551-1 et aux articles R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès du Tribunal Administratif compétent.
Référé contractuel : conformément à l'article L. 551-13 et aux articles R. 551-7 à R. 551-7 à R. 551-10 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel contre tout acte de la passation, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché devant le Tribunal Administratif compétent.
Recours pour excès de pouvoir : conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant un intérêt à agir, dispose d'un délai de deux mois pour exercer un recours contentieux au tribunal administratif compétent, à compter de la décision lui faisant grief. Il peut assortir son recours d'un référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative.
Recours de plein contentieux : prévu à l'article R. 421-3 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans un délai de deux mois contre les décisions de rejet.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 213-733837 (2025-11-04)
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