Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Commandement du Service militaire adapté
Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • COMSMA
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-10 | Avis de marché |
| 2025-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Brève description:
“Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Insignes 📦
Description
Description du marché:
“Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-10 📅
Date de fin: 2025-06-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 17092025
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commandement du Service militaire adapté
Numéro d'enregistrement national: 13002016
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivia.sainte-martine@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: 0153692303 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Commandement du Service militaire adapté
Numéro d'enregistrement national: 13002016
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivia.sainte-martine@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: 0153692303 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais de recours sont présents dans le DCE.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 049-156149 (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Brève description:
“Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Insignes 📦
Description
Description du marché:
“Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-10 📅
Date de fin: 2025-06-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 17092025
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commandement du Service militaire adapté
Numéro d'enregistrement national: 13002016
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivia.sainte-martine@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: 0153692303 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Commandement du Service militaire adapté
Numéro d'enregistrement national: 13002016
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivia.sainte-martine@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: 0153692303 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais de recours sont présents dans le DCE.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 049-156149 (2025-03-10)
Avis d'attribution de marché (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: OS20250113
Produits/services: Médailles 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 200 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“0”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: OS20250113
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Titre: Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Comsma
Numéro d'enregistrement national: 13002016700016
Adresse postale: 27 rue OUDINOT
Code postal: 75007
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 26 82 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commandement du service militaire adapté
Numéro d'enregistrement national: 13002016700016
Adresse postale: 27 Rue Oudinot
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 26 82 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Csma
Numéro d'enregistrement national: 13002016700016
Adresse postale: 27 rue Oudinot
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 23 03 📞
Organe de révision
Nom: Commandement du service militaire adapté
Numéro d'enregistrement national: 13002016700016
Adresse postale: 27 Rue Oudinot
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 26 82 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Csma
Numéro d'enregistrement national: 13002016700016
Adresse postale: 27 rue Oudinot
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 23 03 📞
Source: OJS 2025/S 211-726709 (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: OS20250113
Produits/services: Médailles 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 200 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“0”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: OS20250113
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Titre: Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Comsma
Numéro d'enregistrement national: 13002016700016
Adresse postale: 27 rue OUDINOT
Code postal: 75007
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 26 82 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commandement du service militaire adapté
Numéro d'enregistrement national: 13002016700016
Adresse postale: 27 Rue Oudinot
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 26 82 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Csma
Numéro d'enregistrement national: 13002016700016
Adresse postale: 27 rue Oudinot
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 23 03 📞
Organe de révision
Nom: Commandement du service militaire adapté
Numéro d'enregistrement national: 13002016700016
Adresse postale: 27 Rue Oudinot
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 26 82 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Csma
Numéro d'enregistrement national: 13002016700016
Adresse postale: 27 rue Oudinot
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 23 03 📞
Source: OJS 2025/S 211-726709 (2025-10-31)
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