Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Commandement du Service militaire adapté
Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • COMSMA
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-10 | Avis de marché |
| 2025-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Brève description:
Produits/services: Insignes 📦
Description
Titre: Insignes
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-10 📅
Date de fin: 2025-06-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 17092025 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commandement du Service militaire adapté
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivia.sainte-martine@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: 0153692303 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les délais de recours sont présents dans le DCE.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 049-156149 (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Brève description:
Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Insignes 📦
Description
Titre: Insignes
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-10 📅
Date de fin: 2025-06-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 17092025 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commandement du Service militaire adapté
Numéro d'enregistrement national:
13002016
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivia.sainte-martine@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: 0153692303 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les délais de recours sont présents dans le DCE.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 049-156149 (2025-03-10)
Avis d'attribution de marché (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Produits/services: Médailles 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires: 0
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: 0
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 0
Pays: France 🇫🇷
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Titre: Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Comsma
Numéro d'enregistrement national:
Département: Daf
Adresse postale: 27 rue OUDINOT
Code postal: 75007
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CR1 BRETON
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 26 82 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commandement du service militaire adapté
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Adresse postale: 27 Rue Oudinot
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 26 82 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Communication
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Csma
Numéro d'enregistrement national:
Département: Daf
Adresse postale: 27 rue Oudinot
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CR1 BRETON
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 23 03 📞
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 211-726709 (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
OS20250113
Produits/services: Médailles 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
OS20250113
Informations complémentaires: 0
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: 0
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 0
Pays: France 🇫🇷
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
OS20250113
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Titre: Production de brevets et pin's du SMA à destination des volontaires stagiaires du SMA et livraison en métropole et en outre-mer
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
El 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Comsma
Numéro d'enregistrement national:
13002016700016
Département: Daf
Adresse postale: 27 rue OUDINOT
Code postal: 75007
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CR1 BRETON
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 26 82 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commandement du service militaire adapté
Numéro d'enregistrement national:
13002016700016
Département: 75
Adresse postale: 27 Rue Oudinot
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 26 82 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Communication
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Csma
Numéro d'enregistrement national:
13002016700016
Département: Daf
Adresse postale: 27 rue Oudinot
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CR1 BRETON
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 53 69 23 03 📞
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 211-726709 (2025-10-31)
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