Prestations de traitement contre les nuisibles et les parasites au profit des organismes soutenus par les Groupements de Soutien Commissariat de Nancy (lot 1) et Phalsbourg (lot 2).
PLATEFORME COMMISSARIAT EST
Prestations de traitement contre les nuisibles et les parasites au profit des organismes soutenus par les Groupements de Soutien Commissariat de Nancy (lot 1) et Phalsbourg (lot 2).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-18 | Avis de marché |
| 2025-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traitement contre les nuisibles et les parasites au profit des organismes soutenus par les Groupements de Soutien Commissariat de Nancy (lot 1) et Phalsbourg (lot 2).
Numéro de référence: DAF_2024_001986
Brève description:
“Prestations de traitement contre les nuisibles et les parasites au profit des organismes soutenus par les Groupements de Soutien Commissariat de Nancy (lot...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Traitement contre les nuisibles et les parasites au profit des organismes soutenus par le Groupement de Soutien Commissariat (GSC) de Nancy.”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. A ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles...”
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Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31/10/2026. Cette durée s'entend hors reconductions éventuelles. L'exécution des...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Traitement contre les nuisibles et les parasites au profit des organismes soutenus par le Groupement de Soutien Commissariat (GSC) de Phalsbourg.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-09 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources propres de l'Etat : ministère des armées. Le titulaire de l'accord-cadre est payé par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plateforme Commissariat ESt
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Adresse postale: Division Achats Publics - 10 rue d'Asfeld
Code postal: 57044
Commune postale: METZ cedex 1
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc.est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387 15 51 01 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175400050000019
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "télé recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 137-475495 (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traitement contre les nuisibles et les parasites au profit des organismes soutenus par les Groupements de Soutien Commissariat de Nancy (lot 1) et Phalsbourg (lot 2).
Numéro de référence: DAF_2024_001986
Brève description:
“Prestations de traitement contre les nuisibles et les parasites au profit des organismes soutenus par les Groupements de Soutien Commissariat de Nancy (lot...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Traitement contre les nuisibles et les parasites au profit des organismes soutenus par le Groupement de Soutien Commissariat (GSC) de Nancy.”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. A ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles...”
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31/10/2026. Cette durée s'entend hors reconductions éventuelles. L'exécution des...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Traitement contre les nuisibles et les parasites au profit des organismes soutenus par le Groupement de Soutien Commissariat (GSC) de Phalsbourg.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-09 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources propres de l'Etat : ministère des armées. Le titulaire de l'accord-cadre est payé par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plateforme Commissariat ESt
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Adresse postale: Division Achats Publics - 10 rue d'Asfeld
Code postal: 57044
Commune postale: METZ cedex 1
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc.est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387 15 51 01 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175400050000019
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "télé recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 137-475495 (2025-07-18)
Avis de marché (2025-09-09)
Objet
Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. A ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. A ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles...”
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-18 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-19 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis susmentionnée n'a qu'un caractère indicatif. L'ouverture des plis se fera au plus près de la date limite de réception des...”
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Source: OJS 2025/S 173-591958 (2025-09-09)
Objet
Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. A ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles...”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. A ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles...”
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-18 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-19 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis susmentionnée n'a qu'un caractère indicatif. L'ouverture des plis se fera au plus près de la date limite de réception des...”
Source: OJS 2025/S 173-591958 (2025-09-09)
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