Prestations de restauration, reliure et désinfection des documents conservés aux Archives Départementales
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Prestations de restauration, reliure et désinfection des documents conservés aux Archives Départementales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels › Services de bibliothèques et archives
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de restauration, reliure et désinfection des documents conservés aux Archives Départementales
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de bibliothèques et archives 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires: Montant maximum : 200 000 € HT par période
Adresse postale: 26 rue de la Blauderie
Code postal: 79000
Ville: Niort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Durée : 2 ans renouvelable 1 fois par reconduction tacite
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des deux-sevres
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Département des Deux-Sèvres - Mail Lucie Aubrac Place Denfert-Rochereau - CS58880
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@deux-sevres.fr 📧
Téléphone: 0549066386 📞
URL: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics-departement.deux-sevres.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue Blossac – CS 80541
Code postal: 86020
Commune postale: POITIERS cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 210-722176 (2025-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de restauration, reliure et désinfection des documents conservés aux Archives Départementales
Numéro de référence:
AD79-2025-065
Brève description:
Prestations de restauration, reliure et désinfection des documents conservés aux Archives Départementales
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de bibliothèques et archives 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
AD79-2025-065
Informations complémentaires: Montant maximum : 200 000 € HT par période
Adresse postale: 26 rue de la Blauderie
Code postal: 79000
Ville: Niort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Durée : 2 ans renouvelable 1 fois par reconduction tacite
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
En application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires avec le titulaire, et ce, sans publicité ni mise en concurrence
préalables.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des deux-sevres
Numéro d'enregistrement national:
22790001600352
Adresse postale: Département des Deux-Sèvres - Mail Lucie Aubrac Place Denfert-Rochereau - CS58880
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@deux-sevres.fr 📧
Téléphone: 0549066386 📞
URL: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.deux-sevres.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics-departement.deux-sevres.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac – CS 80541
Code postal: 86020
Commune postale: POITIERS cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 210-722176 (2025-10-29)
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