Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie de la Caf des Hauts-de-Seine.
CAF des Hauts-de-Seine
Accord-cadre à bon de commande sans minimum avec les maximums suivants : Lot 1 Nettoyage des bureaux : 1400000 Euros HT Lot 2 Nettoyage des vitres : 50000 Euros HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
- • Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-05 | Avis de marché |
| 2025-11-06 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-11-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie de la Caf des Hauts-de-Seine.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'entretiens et de nettoyage des locaux de la Caf des Hauts-de-Seine.
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 1400000 Euros HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: fourniture des consommables sanitaires
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): cf. RC
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'entretiens et de nettoyage des vitres de la Caf des Hauts-de-Seine.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 50000 Euros HT.
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
55
Critère de qualité (nom): Cf. RC
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 200
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-11 18:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: cf. RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caf des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 70/88 rue Paul Lescop
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole.juridique-marches@caf92.caf.fr 📧
Téléphone: 0140979910 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Autres acheteurs: Organisme de sécurité sociale
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Département: tj-paris@justice.fr
Adresse postale: Parvis du tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 046-147377 (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie de la Caf des Hauts-de-Seine.
Numéro de référence:
AOO 02-2025
Brève description:
Accord-cadre à bon de commande sans minimum avec les maximums suivants :
Lot 1 Nettoyage des bureaux : 1400000 Euros HT
Lot 2 Nettoyage des vitres : 50000 Euros HT.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
AOO-02-2025
Titre: Prestations d'entretiens et de nettoyage des locaux de la Caf des Hauts-de-Seine.
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 1400000 Euros HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: fourniture des consommables sanitaires
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): cf. RC
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Prestations d'entretiens et de nettoyage des vitres de la Caf des Hauts-de-Seine.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 50000 Euros HT.
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
55
Critère de qualité (nom): Cf. RC
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 200
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-11 18:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: cf. RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caf des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national:
381050996
Adresse postale: 70/88 rue Paul Lescop
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole.juridique-marches@caf92.caf.fr 📧
Téléphone: 0140979910 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Autres acheteurs: Organisme de sécurité sociale
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Département: tj-paris@justice.fr
Adresse postale: Parvis du tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 046-147377 (2025-03-05)
Avis d'attribution de marché (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Caf des Hauts-de-Seine
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Caf des Hauts-de-Seine
Valeur estimée hors TVA: 1 450 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Caf des Hauts-de-Seine
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-15 📅
Date de fin: 2029-10-14 📅
Informations sur les options
Description des options: Fourniture des consommables sanitaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère valeur environnementale et sociale
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'entretien et de nettoyage de la vitrerie de la Caf des Hauts-de-Seine
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sociale
Description
Adresse postale: 70/88 RUE PAUL LESCOP
Code postal: 92000
Ville: Nanterre
Procédure
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas atypique
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas atypique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue de Verdun
Code postal: 91370
Commune postale: Verrieres le buisson
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.atypique@orange.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caf des hauts-de-seine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 70-88 Rue Paul Lescop
Commune postale: Nanterre
Point de contact: Hadjadj Rachel - Chargée d'affaires juridiques
Téléphone: +33140979910 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 147377-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 215-738424 (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Caf des Hauts-de-Seine
Brève description:
Accord- cadre à bons de commandes alloti, sans minimum et avec les maximum suivants :
Lot 1 = prestations d'entretien des locaux de la CAF 92, maximum 1 400 000 € HT
Lot 2 = prestation de nettoyage de la vitrerie de la CAF 92, maximum 50 000 € HT
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Lot n°1
Titre: Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Caf des Hauts-de-Seine
Valeur estimée hors TVA: 1 450 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Caf des Hauts-de-Seine
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-15 📅
Date de fin: 2029-10-14 📅
Informations sur les options
Description des options: Fourniture des consommables sanitaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère valeur environnementale et sociale
Description
Identifiant interne:
Lot n°2
Titre: Prestations d'entretien et de nettoyage de la vitrerie de la Caf des Hauts-de-Seine
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations d'entretien et de nettoyage de la vitrerie de la Caf des Hauts-de-Seine
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sociale
Description
Adresse postale: 70/88 RUE PAUL LESCOP
Code postal: 92000
Ville: Nanterre
Procédure
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26-2025
Date de conclusion du contrat: 2025-10-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
SAS ATYPIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas atypique
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas atypique
Numéro d'enregistrement national:
84076773500029
Adresse postale: 8 rue de Verdun
Code postal: 91370
Commune postale: Verrieres le buisson
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.atypique@orange.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caf des hauts-de-seine
Numéro d'enregistrement national:
38105099600010
Adresse postale: 70-88 Rue Paul Lescop
Commune postale: Nanterre
Point de contact: Hadjadj Rachel - Chargée d'affaires juridiques
Téléphone: +33140979910 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 147377-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 215-738424 (2025-11-06)
Avis d'attribution de marché (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Caf des Hauts-de-Seine
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 400 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 1 = Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de la CAF des Hauts-de-Seine
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Date de début: 2025-10-14 📅
Date de fin: 2029-10-13 📅
Informations sur les options
Description des options: Option = fourniture de consommables sanitaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 50 points
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Mesures sociales et environnementales sur 5 points
Description
Titre: Lot 2 = Prestations de nettoyage et d'entretien de la vitrerie des locaux de la CAF des Hauts-de-Seine
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hauts-de-Seine
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2025-10-14 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe atypique
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe atypique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du tribunal
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Une seule offre reçue - inacceptable
Nom et adresse du contractant
Nom: Une seule offre reçue - inacceptable
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 99999
Commune postale: NANTERRE cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 70/88 RUE PAUL LESCOP
Commune postale: NANTERRE cedex
Point de contact: Pôle juridique-marchés
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Téléphone: 0144325151 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 0144325151
Source: OJS 2025/S 215-739437 (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Caf des Hauts-de-Seine
Numéro de référence:
AOO n° 02-2025
Brève description:
Accord-cadre alloti à bons de commandes. Lot 1 = prestations d'entretien et de nettoyage des bureaux Lot 2 = prestations d'entretien et de nettoyage de la vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 1 450 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 400 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 1 = Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de la CAF des Hauts-de-Seine
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de la CAF des Hauts-de-Seine, sans minimum et maximum de 1400000 € HT - option fourniutre de cosnommables sanitaires
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-14 📅
Date de fin: 2029-10-13 📅
Informations sur les options
Description des options: Option = fourniture de consommables sanitaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 50 points
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Mesures sociales et environnementales sur 5 points
Description
Titre: Lot 2 = Prestations de nettoyage et d'entretien de la vitrerie des locaux de la CAF des Hauts-de-Seine
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 2 = Prestations de nettoyage et d'entretien de la vitrerie des locaux de la CAF des Hauts-de-Seine
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
📦
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hauts-de-Seine
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2025-10-14 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ATYPIQUE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe atypique
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe atypique
Numéro d'enregistrement national:
840767735
Adresse postale: Parvis du tribunal
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Identifiant de l’offre:
Une offre reçue - inacceptable
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Une seule offre reçue - inacceptable
Nom et adresse du contractant
Nom: Une seule offre reçue - inacceptable
Numéro d'enregistrement national:
999999999
Code postal: 99999
Commune postale: NANTERRE cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 70/88 RUE PAUL LESCOP
Commune postale: NANTERRE cedex
Point de contact: Pôle juridique-marchés
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Téléphone: 0144325151 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 0144325151
Source: OJS 2025/S 215-739437 (2025-11-05)
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