Prestations de formation en inter et en intra à destination du personnel de Seine-Saint-Denis habitat (SSDH).
Seine-Saint-Denis Habitat
Prestations de formation en inter et en intra à destination du personnel de Seine-Saint-Denis habitat (SSDH).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AFPOLS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-14 | Avis de marché |
| 2026-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation en inter et en intra à destination du personnel de Seine-Saint-Denis habitat (SSDH).
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Gestion locative/Gestion de la proximité
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot 1 : Gestion locative/Gestion de la proximité
Adresse postale: Seine-Saint-Denis habitat
Code postal: 93002
Ville: Bobigny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Selon RC
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2: Maîtrise d'ouvrage/Maintenance du patrimoine
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 : Maîtrise d'ouvrage/Maintenance du patrimoine
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Cycles certifiants dans les métiers du logement social enregistrés au RNCP pouvant inclure une partie en VAE
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 10 rue Gisèle Halimi
Code postal: 93000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 200 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-12 17:30:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seine-Saint-Denis habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10, rue Gisèle Halimi BP 72
Code postal: 93002
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.ecp@seinesaintdenishabitat.fr 📧
Téléphone: 0608587499 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Département: 7 Rue Catherine Puig
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 156-534994 (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation en inter et en intra à destination du personnel de Seine-Saint-Denis habitat (SSDH).
Numéro de référence:
AOO_RH_Marchés formation_3LOTS
Brève description:
Prestations de formation en inter et en intra à destination du personnel de Seine-Saint-Denis habitat (SSDH).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Gestion locative/Gestion de la proximité
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot 1 : Gestion locative/Gestion de la proximité
Adresse postale: Seine-Saint-Denis habitat
Code postal: 93002
Ville: Bobigny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Selon RC
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2: Maîtrise d'ouvrage/Maintenance du patrimoine
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 : Maîtrise d'ouvrage/Maintenance du patrimoine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Cycles certifiants dans les métiers du logement social enregistrés au RNCP pouvant inclure une partie en VAE
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 3 : Cycles certifiants dans les métiers du logement social enregistrés au RNCP pouvant inclure une partie en VAE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Adresse postale: 10 rue Gisèle Halimi
Code postal: 93000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 200 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-12 17:30:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seine-Saint-Denis habitat
Numéro d'enregistrement national:
27930019800041
Adresse postale: 10, rue Gisèle Halimi BP 72
Code postal: 93002
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.ecp@seinesaintdenishabitat.fr 📧
Téléphone: 0608587499 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les présents marchés prennent la forme d'un accord-cadre mono-attributaire a bons de commande. Ils sont conclus pour une période d'un an et reconductible 3 fois sans que leur durée ne puisse excéder 4 ans.
L'estimation annuelle (donnée à titre indicatif et sans valeur contractuelle):
Pour le lot 1 : 150 000,00 Euros HT.
Pour le lot 2 : 120 000,00 Euros HT.
Pour le lot 3 : 100 000,00 Euros HT.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Département: 7 Rue Catherine Puig
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 156-534994 (2025-08-14)
Avis d'attribution de marché (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 234 075 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 510 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 372 870 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afpols
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpols
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 rue Popincourt
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@afpols.fr 📧
Téléphone: 0140756852 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 237 663 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 325 770 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2026/S 007-017276 (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 234 075 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 510 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
offre lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-11-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 372 870 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE AFPOLS 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afpols
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpols
Numéro d'enregistrement national:
7483538800049
Adresse postale: 44 rue Popincourt
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@afpols.fr 📧
Téléphone: 0140756852 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 237 663 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE AFPOLS 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 325 770 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE AFPOLS 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Source: OJS 2026/S 007-017276 (2026-01-09)
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