Prestations de fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feu et élagage au lamier-scies en forêts domaniales de l'Agence territoriale d'Alençon
ONF-DT IDF NO
Prestations de fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feu et élagage au lamier-scies en forêts domaniales de l'Agence territoriale d'Alençon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feu et élagage au lamier-scies en forêts domaniales de l'Agence territoriale d'Alençon
Brève description:
“Prestations de fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feu et élagage au lamier-scies en forêts domaniales de l'Agence territoriale d'Alençon”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Réno / Bellême
Description du marché:
“AC multi-attributaire à exécution mixte”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Ecouves
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Saint Sever
Description du marché:
“AC mono-attributaire à exécution mixte”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Mingrey / Saint Sauveur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Cerisy / Cinglais / Valcongrain
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Andaines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Cerisy / Cinglais / Valcongrain
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Gouffern / Pin au Haras
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Réno / Bellême
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Saint Sever
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Mingrey / Saint Sauveur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Moulin-Bonmoulins / Perche-Trappe/Saint-Evroult
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2124-2, R.2124-2, R.2161-2 et suivants du code de la commande publique”
Lots inclus: LOT-0001
LOT-0039
LOT-0040
LOT-0041
LOT-0043
LOT-0044
LOT-0045
LOT-0046
LOT-0047
LOT-0048
LOT-0049
LOT-0050
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires + Assurance RC en cours de validité”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Onf-dt idf no
Numéro d'enregistrement national: 66204311601453
Adresse postale: Boulevard de Constance
Agence de Rouen
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats
Courrier électronique: achats.dtsn@onf.fr 📧
Téléphone: 0160745978 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 082-271076 (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feu et élagage au lamier-scies en forêts domaniales de l'Agence territoriale d'Alençon
Brève description:
“Prestations de fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feu et élagage au lamier-scies en forêts domaniales de l'Agence territoriale d'Alençon”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Réno / Bellême
Description du marché:
“AC multi-attributaire à exécution mixte”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Ecouves
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Saint Sever
Description du marché:
“AC mono-attributaire à exécution mixte”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Mingrey / Saint Sauveur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Cerisy / Cinglais / Valcongrain
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Andaines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Cerisy / Cinglais / Valcongrain
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Gouffern / Pin au Haras
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Réno / Bellême
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Saint Sever
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Mingrey / Saint Sauveur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Moulin-Bonmoulins / Perche-Trappe/Saint-Evroult
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2124-2, R.2124-2, R.2161-2 et suivants du code de la commande publique”
Lots inclus: LOT-0001
LOT-0039
LOT-0040
LOT-0041
LOT-0043
LOT-0044
LOT-0045
LOT-0046
LOT-0047
LOT-0048
LOT-0049
LOT-0050
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires + Assurance RC en cours de validité”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Onf-dt idf no
Numéro d'enregistrement national: 66204311601453
Adresse postale: Boulevard de Constance
Agence de Rouen
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats
Courrier électronique: achats.dtsn@onf.fr 📧
Téléphone: 0160745978 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 082-271076 (2025-04-25)
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