Prestations de fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feu, élagage au lamier-scie, élagage de ligneux à la « tête-bois », balayage de routes forestières pour l'agence territoriale de Rouen
ONF-DT IDF NO
Prestations de fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feu, élagage au lamier-scie, élagage de ligneux à la « tête-bois », balayage de routes forestières pour l'agence territoriale de Rouen
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feu, élagage au lamier-scie, élagage de ligneux à la « tête-bois », balayage de routes forestières pour l'agence territoriale de Rouen
Brève description:
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de fauchage en forêt d'Eu
Description du marché: AC mono-attributaire à bons de commande
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de fauchage en forêt d'Eawy et Arques
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Brotonne et Le Trait-Maulévrier
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Roumare et Verte
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de fauchage en forêt de La Londe-Rouvray
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Lyons et Vernon
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Bord-Louviers
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Montfort
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt d'Eu
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt d'Eawy et Arques
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Brotonne et Le Trait-Maulévrier
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Roumare et Verte
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de La Londe-Rouvray
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Lyons et Vernon
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Bord-Louviers
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Montfort
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de broyage à la tête bois en forêts d'Eu, Croixdalle, Eawy, Arques, Lyons, Vernon
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de broyage à la tête bois en forêts de Brotonne, Le Trait-Maulévrier, Lalonde-Rouvray, Roumare, Verte, Bord-Louviers, Montfort
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de balayage dans les forêts domaniales de l'agence de Rouen
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffres d'affaires + Assurance RC en cours de validité
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Onf-dt idf no
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Boulevard de Constance
Agence de Rouen
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats
Courrier électronique: achats.dtsn@onf.fr 📧
Téléphone: 0160745978 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-170450 (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feu, élagage au lamier-scie, élagage de ligneux à la « tête-bois », balayage de routes forestières pour l'agence territoriale de Rouen
Brève description:
Prestations de fauchage sur accotements, talus de routes forestières ou pare-feu, élagage au lamier-scie, élagage de ligneux à la « tête-bois », balayage de routes forestières pour l'agence territoriale de Rouen
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Travaux de fauchage en forêt d'Eu
Description du marché: AC mono-attributaire à bons de commande
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Travaux de fauchage en forêt d'Eawy et Arques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Brotonne et Le Trait-Maulévrier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Roumare et Verte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Travaux de fauchage en forêt de La Londe-Rouvray
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Lyons et Vernon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Bord-Louviers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Travaux de fauchage en forêt de Montfort
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt d'Eu
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt d'Eawy et Arques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Brotonne et Le Trait-Maulévrier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Roumare et Verte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de La Londe-Rouvray
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Lyons et Vernon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Bord-Louviers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Travaux d'élagage au lamier en forêt de Montfort
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Travaux de broyage à la tête bois en forêts d'Eu, Croixdalle, Eawy, Arques, Lyons, Vernon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Travaux de broyage à la tête bois en forêts de Brotonne, Le Trait-Maulévrier, Lalonde-Rouvray, Roumare, Verte, Bord-Louviers, Montfort
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Travaux de balayage dans les forêts domaniales de l'agence de Rouen
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2124-2, R.2124-2, R.2161-2 et suivants du code de la commande publique
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0020
LOT-0021
+ 16 de plus
LOT-0023
LOT-0024
LOT-0025
LOT-0026
LOT-0027
LOT-0028
LOT-0029
LOT-0030
LOT-0031
LOT-0032
LOT-0033
LOT-0034
LOT-0035
LOT-0036
LOT-0037
LOT-0038
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffres d'affaires + Assurance RC en cours de validité
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Onf-dt idf no
Numéro d'enregistrement national:
66204311601453
Adresse postale: Boulevard de Constance
Agence de Rouen
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats
Courrier électronique: achats.dtsn@onf.fr 📧
Téléphone: 0160745978 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-170450 (2025-03-14)
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