Prestations d'usinage de rectification et de découpe au jet d'eau

Mobilier national – Musée national de céramique – Musée national Adrien Dubouché – Manufactures nationales de Sèvres,

Le présent marché a pour objet des prestations d’usinage de rectification et de découpe au jet d’eau. Les spécifications techniques sont décrites au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché porte sur des prestations de services.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-05.

Qui ?

• Mobilier national – Musée national de céramique – Musée national Adrien Dubouché – Manufactures nationales de Sèvres,

Qu'est-ce que c'est ?

• Autres services communautaires, sociaux et personnels › Services divers

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-05	Avis de marché

Avis de marché (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'usinage de rectification et de découpe au jet d'eau
Numéro de référence: 2025-AOO-07
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations d’usinage de rectification
Description du marché: Prestations d’usinage de rectification
Code postal: 92310
Ville: Sevres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 1 pourra être reconduit trois (3) fois par période d’un (1) an sans que la durée totale du marché n’excède quatre (4) ans. A défaut de décision expresse de non reconduction au plus tard un (1) mois avant l'expiration du marché, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette (ces) reconduction(s).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations de découpe au jet d’eau
Description du marché: Prestations de découpe au jet d’eau
Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 2 pourra être reconduit trois (3) fois par période d’un (1) an sans que la durée totale du marché n’excède quatre (4) ans. A défaut de décision expresse de non reconduction au plus tard un (1) mois avant l'expiration du marché, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette (ces) reconduction(s).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mobilier national – Musée national de céramique – Musée national Adrien Dubouché – Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie – Atelier de recherche et création – Ateliers de dentelles d’Alençon et du Puy-en-Velay
Numéro d'enregistrement national: 93910627400011
Adresse postale: 1 rue Berbier du Mets
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bénédicte CRAPOULET
Courrier électronique: benedicte.crapoulet@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0144085200 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les modalités de présentation sont précisées dans le règlement de consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 215-738632 (2025-11-05)

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