La présente consultation concerne des prestations d'entretien et de nettoyage, y compris la fourniture de consommables, pour les bâtiments des campus Route de Mende et Arnaud de Villeneuve du CNRS Délégation Occitanie Est
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments du CNRS Délégation Occitanie Est
Numéro de référence: 2025-STL-03
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations d'entretien et de nettoyage, y compris la fourniture de consommables, pour les bâtiments des campus Route...”
Brève description
La présente consultation concerne des prestations d'entretien et de nettoyage, y compris la fourniture de consommables, pour les bâtiments des campus Route de Mende et Arnaud de Villeneuve du CNRS Délégation Occitanie Est
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne des prestations d'entretien et de nettoyage, y compris la fourniture de consommables, pour les bâtiments des campus Route...”
Description du marché
La présente consultation concerne des prestations d'entretien et de nettoyage, y compris la fourniture de consommables, pour les bâtiments des campus Route de Mende et Arnaud de Villeneuve du CNRS Délégation Occitanie Est.
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Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Cette consultation comporte une clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi, dont le détail est donné dans l’annexe n°1 du cahier des clauses...”
Cette consultation comporte une clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi, dont le détail est donné dans l’annexe n°1 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Le titulaire est soumis à l’obligation de reprise du personnel affecté à l’exécution du précédent marché dans le cadre de l'article 7 de la convention collective nationale des entreprises de propreté et de services associés du 26 juillet 2011 étendue par arrêté du 23 juillet 2012. La liste du personnel transférable est annexé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Trois visites des lieux d’exécution du marché sont prévues aux dates suivantes : le JJ/06/2025 à XXHXX, le JJ/06/2025 à XXHXX - Le JJ/06/2025 à XXHXX.
Pour effectuer la visite, chaque candidat doit informer le CNRS de la date ayant leur préférence parmi ces trois dates par mail via la plateforme PLACE (aller sur la consultation, puis sur « Accéder à la consultation », « Question », « Poser une question »). Les candidats sont informés individuellement par le CNRS de la date de visite à laquelle ils participeront.
Le nombre de personnes maximum pouvant se présenter à la visite est de 3 par candidat. Il ne sera répondu à aucune question dans le cadre des visites. Les questions doivent être posées via la plate-forme de dématérialisation des achats (PLACE) en utilisant le module de questions de la plate-forme uniquement. Aucune réponse orale à des questions écrites ne sera donnée lors de la visite. Les offres remises par les candidats qui n’ont pas effectué la visite obligatoire seront jugées irrégulières, sous réserve que le candidat ne soit pas en mesure de prouver qu’il avait une parfaite connaissance des lieux (ex : visite réalisée dans le cadre d’un précédent appel d’offres). Le CNRS tiendra un registre de participation à la visite des lieux signé par les entreprises, qui fera foi pour prouver la participation de chacun des candidats.
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
La copie de sauvegarde est :
- Soit remise en mains propres contre récépissé,
- Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFC Pôle Achats, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier Cedex 5.
La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible :
« Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR »
AOO – Nom de la procédure
Adresse du CNRS
La copie de sauvegarde est la copie de la réponse électronique destinée à se substituer, en cas d’anomalies ou de difficultés limitativement énumérées, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: +33 467613434📞
Fax: +33 4 67 54 74 10 📠
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: +33 467613434📞
Fax: +33 4 67 54 74 10 📠
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: +33 467613434📞
Fax: +33 4 67 54 74 10 📠
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit
depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ;
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Le Tribunal territorialement compétent est le : Tribunal Administratif de Montpellier - 6 rue Pitot - 34063 Montpellier Cedex 2 / Tél : 04.67.54.81.00 - Télécopie : 04.67.54.74.10 / Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
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Source: OJS 2025/S 123-423077 (2025-06-27)
Avis de marché (2025-07-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
“Cette consultation comporte une clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi, dont le détail est donné dans l’annexe n°1 du cahier des clauses...”
Cette consultation comporte une clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi, dont le détail est donné dans l’annexe n°1 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Le titulaire est soumis à l’obligation de reprise du personnel affecté à l’exécution du précédent marché dans le cadre de l'article 7 de la convention collective nationale des entreprises de propreté et de services associés du 26 juillet 2011 étendue par arrêté du 23 juillet 2012. La liste du personnel transférable est annexé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Deux visites de lieu d’exécution du marché sont prévues aux dates suivantes : le mercredi 16/07/2025 à 09H00 et le mercredi 23/07/2025 à 09H00.
Pour effectuer la visite, chaque candidat doit informer le CNRS de la date ayant leur préférence parmi ces trois dates par mail via la plateforme PLACE (aller sur la consultation, puis sur « Accéder à la consultation », « Question », « Poser une question »). Les candidats sont informés individuellement par le CNRS de la date de visite à laquelle ils participeront.
Le nombre de personnes maximum pouvant se présenter à la visite est de 3 par candidat. Il ne sera répondu à aucune question dans le cadre des visites. Les questions doivent être posées via la plate-forme de dématérialisation des achats (PLACE) en utilisant le module de questions de la plate-forme uniquement. Aucune réponse orale à des questions écrites ne sera donnée lors de la visite. Les offres remises par les candidats qui n’ont pas effectué la visite obligatoire seront jugées irrégulières, sous réserve que le candidat ne soit pas en mesure de prouver qu’il avait une parfaite connaissance des lieux (ex : visite réalisée dans le cadre d’un précédent appel d’offres). Le CNRS tiendra un registre de participation à la visite des lieux signé par les entreprises, qui fera foi pour prouver la participation de chacun des candidats.
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
La copie de sauvegarde est :
- Soit remise en mains propres contre récépissé,
- Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFC Pôle Achats, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier Cedex 5.
La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible :
« Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR »
AOO – Nom de la procédure
Adresse du CNRS
La copie de sauvegarde est la copie de la réponse électronique destinée à se substituer, en cas d’anomalies ou de difficultés limitativement énumérées, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
“Deux visites de lieu d’exécution du marché sont prévues aux dates suivantes : le mercredi 16/07/2025 à 09H00 et le mercredi 23/07/2025 à 09H00.”
Source: OJS 2025/S 128-442367 (2025-07-07)
Avis de marché (2025-07-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Date limite de remise des offres reportée au 08/08/2025 à 12h00” Autres informations complémentaires
“Date limite de remise des offres reportée au 08/08/2025 à 12h00”
Source: OJS 2025/S 143-495347 (2025-07-28)
Avis d'attribution de marché (2025-11-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2030534 - Prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments du CNRS Délégation Occitanie Est
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Onet services
Numéro d'enregistrement national: 06780042503681
Adresse postale: 36 Boulevard de l'Océan
Code postal: 13258
Commune postale: Marseille Cedex 9
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: onet-montpellier@onet.fr📧
Source: OJS 2025/S 227-781018 (2025-11-21)