PRESTATIONS D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS
Ville de Nîmes
PRESTATIONS D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien d'espaces verts
Numéro de référence:
Brève description: PRESTATIONS D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Entretien des espaces verts - secteur Centre
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Ville de Nîmes
Code postal: 30900
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Entretien des espaces verts - secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Entretien des espaces verts - secteur Est
Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Entretien des espaces verts - secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 25 400 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Territoires de la Commune de Nîmes
Nîmes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nimes.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 056-179559 (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien d'espaces verts
Numéro de référence:
25S006AM
Brève description: PRESTATIONS D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
LOT01
Titre: Lot 1 : Entretien des espaces verts - secteur Centre
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Description du marché:
Montant estimé des prestations pour le lot 1, pour 12 mois d'exécution : 51 000 Euros HT (DPGF et DQE confondus).
Montant maximum pour la partie à prix unitaire du lot 1 : 30 000 Euros HT pour la période initiale de 12 mois, 30 000 Euros HT pour la première période de reconduction, 30 000 Euros HT pour la seconde période de reconduction.
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Code postal: 30900
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.
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Options ✅
Description des options:
Marché reconductible deux fois pour une durée de 12 mois par reconduction, soit une durée totale maximum du marché de 36 mois, période initiale et reconductions comprises.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
LOT02
Titre: Lot 2 : Entretien des espaces verts - secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Description du marché:
Montant estimé des prestations pour le lot 2 : pour 12 mois d'exécution : 172 000 Euros HT (DPGF et DQE confondus).
Montant maximum pour la partie à prix unitaire du lot 2 : 25 000 Euros HT pour la période initiale de 12 mois, 25 000 Euros HT pour la première période de reconduction, 25 000 Euros HT pour la seconde période de reconduction
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
LOT03
Titre: Lot 3 : Entretien des espaces verts - secteur Est
Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Description du marché:
Montant estimé des prestations pour le lot 3, pour 12 mois d'exécution : 155 000 Euros HT (DPGF et DQE confondus).
Montant maximum pour la partie à prix unitaire du lot 3 : 30 000 Euros HT pour la période initiale de 12 mois, 30 000 Euros HT pour la première période de reconduction, 30 000 Euros HT pour la seconde période de reconduction
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
LOT04
Titre: Lot 4 : Entretien des espaces verts - secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 25 400 EUR 💰
Description du marché:
Montant estimé des prestations pour le lot 4, pour 12 mois d'exécution : 25 400 Euros HT (DPGF et DQE confondus).
Montant maximum pour la partie à prix unitaire du lot 4 : 10 000 Euros HT maximum pour la période initiale de 12 mois, 10 000 Euros HT pour la première période de reconduction, 10 000 Euros HT pour la seconde période de reconduction
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
La présente consultation comporte 4 lots. Les candidats ont la possibilité de répondre aux 4 lots mais ne pourront se voir attribuer que deux lots maximum.
En cas de plusieurs offres classées 1ères à l'issue de l'analyse des offres, l'acheteur public attribuera au candidat le lot que ce dernier aura indiqué dans l'Acte d'Engagement, selon son ordre de préférence.
Les critères de jugement des offres avec leur pondération sont les suivants (identiques pour tous les lots ) : Valeur technique : 60 %, Prix des prestations : 40 %.
Le présent marché porte sur l'exécution de prestations d'entretien général d'espaces verts sur les secteurs Centre, Sud, Est et Nord de la Ville de Nîmes.
Les prestations objets du contrat seront réglées par application des prix mixtes :
Les prestations courantes d'entretiens seront réglées par application d'un prix global et forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement ;
Les prestations ponctuelles seront réglées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et par application des prix unitaires du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) aux quantités réellement exécutées. Seul le prix unitaire est contractuel.
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Nîmes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières ; Capacités techniques et professionnelles: Les documents exigés au titre de l'examen de la candidature sont listés et détaillées au dossier de la consultation. L'examen des candidature pourra être effectuée par l'acheteur à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public.
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Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, joint au Dossier de la Consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
21300189400012
Adresse postale: Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
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Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nimes.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 056-179559 (2025-03-18)
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