Prestations d'élagage et de taille des arbres de la ville de Bagnols sur Cèze
Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Prestations d'élagage et de taille des arbres de la ville de Bagnols sur Cèze
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-21 | Avis de marché |
| 2025-05-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'élagage et de taille des arbres de la ville de Bagnols sur Cèze
Brève description: Prestations d'élagage et de taille des arbres de la ville de Bagnols sur Cèze
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Exécution de prestations concernant l'élagage et tailles
Adresse postale: Ville de Bagnols sur Cèze
Code postal: 30200
Ville: Bagnols sur Cèze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-23 📅
Date de fin: 2026-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'issue de toutes les périodes de reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Renouvelable 3 fois 1 an
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée à l'appui du mémoire technique en fonction des sous-critères du RC
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement notamment mesures écologique d'accompagnement à l'élagage
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Bagnols sur ceze
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme solidaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget principal
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Auguste Mallet
Code postal: 30205
Commune postale: Bagnols sur Cèze
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@bagnolssurceze.fr 📧
Téléphone: +33 466505050 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr. 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-045932 (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'élagage et de taille des arbres de la ville de Bagnols sur Cèze
Brève description: Prestations d'élagage et de taille des arbres de la ville de Bagnols sur Cèze
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Exécution de prestations concernant l'élagage et tailles
Adresse postale: Ville de Bagnols sur Cèze
Code postal: 30200
Ville: Bagnols sur Cèze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-23 📅
Date de fin: 2026-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'issue de toutes les périodes de reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Renouvelable 3 fois 1 an
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée à l'appui du mémoire technique en fonction des sous-critères du RC
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement notamment mesures écologique d'accompagnement à l'élagage
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Bagnols sur ceze
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme solidaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget principal
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Numéro d'enregistrement national:
21300028400017
Adresse postale: Place Auguste Mallet
Code postal: 30205
Commune postale: Bagnols sur Cèze
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@bagnolssurceze.fr 📧
Téléphone: +33 466505050 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr. 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-045932 (2025-01-21)
Avis d'attribution de marché (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur totale du marché (hors TVA): 80 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-12 📅
Titre: Prestations d’élagage et de taille des arbres.
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Clémençon
Numéro d'enregistrement national:
Département: gard
Adresse postale: NAVACELLES, CAL, 30580 LUSSAN
Code postal: 30580
Commune postale: Navacelles
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clemenconfreres@gmail.com 📧
Téléphone: +33 466248945 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Gard
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.bagnolssurceze.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 100-337064 (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
2025S15
Valeur totale du marché (hors TVA): 80 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
Bagnols-sur-Cèze
L'ensemble des pièces est disponible en consultation sur place, après prise de RDV
Service commande publique
1717 route d'Avignon
30200 Bagnols sur Cèze
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025S15
Date de conclusion du contrat: 2025-05-12 📅
Titre: Prestations d’élagage et de taille des arbres.
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Société Clemençon
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Clémençon
Numéro d'enregistrement national:
82956736200011
Département: gard
Adresse postale: NAVACELLES, CAL, 30580 LUSSAN
Code postal: 30580
Commune postale: Navacelles
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clemenconfreres@gmail.com 📧
Téléphone: +33 466248945 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Gard
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.bagnolssurceze.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 100-337064 (2025-05-23)
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