Prestation de transport pour les activités relevant de la Communauté d'Agglomération de l'Étampois Sud-Essonne.
CA étampois Sud Essonne
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services de transports collectifs de personnes par autocars destinées principalement aux enfants et à leurs encadrants, ainsi qu'aux services communautaires de la Communauté d'Agglomération de l'Étampois Sud-Essonne (CAESE).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de transport pour les activités relevant de la Communauté d'Agglomération de l'Étampois Sud-Essonne.
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services de transports collectifs de personnes par autocars destinées principalement aux...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Transports divers et occasionnels pour les besoins de la CAESE
Description du marché:
“Cf CCTP”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Durée de l'accord: 39 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Transport mercredis et vacances scolaires pour l'accueil de loisirs de Valnay à Étampes. Transport en semaine, sauf mercredi, et hors vacances scolaires, pour l'accueil périscolaire du Mérévillois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Rf CCTP”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf RC”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Prix: Cf RC”
“Valeur environnementale: Cf RC”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Etampois Sud Essonne
Numéro d'enregistrement national: 20001784600045
Adresse postale: 76 rue saint jacques
Code postal: 91150
Commune postale: Etampes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: kevin.dion@caese.fr 📧
Téléphone: +33 164592738 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://caese.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://caese.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28564_1074784.html 🌏
URL de participation: https://caese.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 034-109329 (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de transport pour les activités relevant de la Communauté d'Agglomération de l'Étampois Sud-Essonne.
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services de transports collectifs de personnes par autocars destinées principalement aux...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Transports divers et occasionnels pour les besoins de la CAESE
Description du marché:
“Cf CCTP”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Durée de l'accord: 39 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Transport mercredis et vacances scolaires pour l'accueil de loisirs de Valnay à Étampes. Transport en semaine, sauf mercredi, et hors vacances scolaires, pour l'accueil périscolaire du Mérévillois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Rf CCTP”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf RC”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Prix: Cf RC”
“Valeur environnementale: Cf RC”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Etampois Sud Essonne
Numéro d'enregistrement national: 20001784600045
Adresse postale: 76 rue saint jacques
Code postal: 91150
Commune postale: Etampes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: kevin.dion@caese.fr 📧
Téléphone: +33 164592738 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://caese.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://caese.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28564_1074784.html 🌏
URL de participation: https://caese.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 034-109329 (2025-02-17)
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