Prestation de mise à disposition d’ambulances à motorisation électrique pour une durée de 48 mois avec option d’achat à destination de l’hôpital de La Pitié-Salpêtrière, établissement du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université

APHP Sorbonne Université

Prestation de mise à disposition d’ambulances à motorisation électrique pour une durée de 48 mois avec option d’achat à destination de l’hôpital de La Pitié-Salpêtrière, établissement du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-20 Avis de marché
2026-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de mise à disposition d’ambulances à motorisation électrique pour une durée de 48 mois avec option d’achat à destination de l’hôpital de La Pitié-Salpêtrière, établissement du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université
Numéro de référence: APHPSU25-035
Brève description:
Prestation de mise à disposition d’ambulances à motorisation électrique pour une durée de 48 mois avec option d’achat à destination de l’hôpital de La Pitié-Salpêtrière, établissement du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Ambulances 📦
Description
Informations complémentaires:
BT113 - Il n'y a pas de nombre maximal de participants - Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 440 000 € HT soit 1 728 000 € TTC. L’exécution du marché sera financée par le budget du groupe Hospitalo-universitaire APHP. Sorbonne Université. Le paiement s’effectue suivant les règles de la comptabilité dans les conditions prévues au chapitre 2 « prix et règlement » du Cahier des Clauses Administratives Générales FCS. Le délai maximum de paiement est de 50 jours à compter de la présentation de la demande de paiement conformément à l’article R.2192-11 1° du code de la commande publique. Variantes : Les variantes sont interdites.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La qualité du véhicule jugée au travers du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-23 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-24 09:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire
Date d'ouverture: 2025-07-24 09:00:00.000 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-15 12:00:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: APHP Sorbonne Université
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des Marchés - Direction Générale
Courrier électronique: secretariat.cellule-marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 142176411 📞
URL: https://www.aphp.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations= 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations= 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations= 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations= 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 44 59 44 00 📞
Fax: +33 1 44 59 46 46 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-411027 (2025-06-20)
Avis d'attribution de marché (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 440 000 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 440 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 25-035
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère n°3 : Délai de livraison (Pondération : 10 points). Les notes iront de 0 à 10. 10 étant la meilleure note
Critère n°4 : Développement durable (Pondération : 10 points). Les notes iront de 0 à 10. 10 étant la meilleure note - Consommation WLTP en cycle combiné (W.h/km) ; notée sur 4 points - Durée de vie de la batterie ; notée sur 4 points - Politique environnementale ; notée sur 2 points

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: APHP SU25-035
Date de conclusion du contrat: 2025-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 91 056 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: APHP SU.25-012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bruno scherer entreprise
Nom et adresse du contractant
Nom: Bruno scherer entreprise
Numéro d'enregistrement national: 352 862 346 01064
Code postal: 64700
Commune postale: Hendaye
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 44 59 44 00 📞
Fax: +33 1 44 59 46 46 📠
Source: OJS 2026/S 008-022007 (2026-01-09)