Prestation de conservation-restauration des 13 sculptures en bronze et d?une sculpture en marbre de la fontaine de la place Royale à Nantes
Ville de Nantes
Prestation de conservation-restauration des 13 sculptures en bronze et d?une sculpture en marbre de la fontaine de la place Royale à Nantes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-09.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de conservation-restauration des 13 sculptures en bronze et d?une sculpture en marbre de la fontaine de la place Royale à Nantes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conservation-restauration des 13 sculptures en bronze
Description du marché: Conservation-restauration des 13 sculptures en bronze
Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 11 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conservation-restauration de la sculpture en marbre
Description du marché: Conservation-restauration de la sculpture en marbre
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: Nantes cedex 1
Commune postale: 44000
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415118 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmletropole.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allées de l'Ile Gloriette CS24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 091-305767 (2025-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de conservation-restauration des 13 sculptures en bronze et d?une sculpture en marbre de la fontaine de la place Royale à Nantes
Numéro de référence:
2025VN000117
Brève description:
Prestation de conservation-restauration des 13 sculptures en bronze et d?une sculpture en marbre de la fontaine de la place Royale à Nantes
Type de contrat: Services
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Conservation-restauration des 13 sculptures en bronze
Description du marché: Conservation-restauration des 13 sculptures en bronze
Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 11 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Conservation-restauration de la sculpture en marbre
Description du marché: Conservation-restauration de la sculpture en marbre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
24440040400129
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: Nantes cedex 1
Commune postale: 44000
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415118 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmletropole.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allées de l'Ile Gloriette CS24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Il est possible d'exercer devant le tribunal
administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché
(articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé
contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de
suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du
lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du
CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché (sur le
fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014 "Département du Tarn et
Garonne", n°358994).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 091-305767 (2025-05-09)
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