Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires
Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-27.
Avis de marché (2025-08-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires
Numéro de référence: AOO-25077
Brève description:
“Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires”
Brève description
Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels📦 Description
Description du marché:
“Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires”
Description du marché
Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires
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Informations complémentaires:
“le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu seulement...”
Informations complémentaires
le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum (cf DCE).
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Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché comporte une tranche optionnelle.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-01 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne »
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 164-562803 (2025-08-27)