OSNY (95) - DEMOLITION D'UNE SALLE CULTURELLE ET CONSTRUCTION DE 281 LOGEMENTS SITUES 12 RUE DU GENERAL DE GAULLE

ARCADE VYV PROMOTION IDF

OSNY (95) - DEMOLITION D'UNE SALLE CULTURELLE ET CONSTRUCTION DE 281 LOGEMENTS SITUES 12 RUE DU GENERAL DE GAULLE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-10.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-10 Avis de marché
Avis de marché (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: OSNY (95) - DEMOLITION D'UNE SALLE CULTURELLE ET CONSTRUCTION DE 281 LOGEMENTS SITUES 12 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Numéro de référence: 2025/DT/18
Brève description:
OSNY (95) - DEMOLITION D'UNE SALLE CULTURELLE ET CONSTRUCTION DE 281 LOGEMENTS SITUES 12 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: MACRO LOT A
Titre: Macro lot a
Description du marché:
Lot 00B INSTALLATION / PIC Lot 04 TERRASSEMENTS GENERAUX Lot 06 GROS-ŒUVRE Lot 08 PROTECTIONS COLLECTIVES
Durée de l'accord: 28 mois
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): se referer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 00C : BUNGALOWS PROVISOIRES
Titre: LOT 00C : BUNGALOWS PROVISOIRES
Description du marché: LOT 00C : BUNGALOWS PROVISOIRES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 01 : DECONSTRUCTION - DESAMIANTAGE - DEPLOMBAGE
Titre: LOT 01 : DECONSTRUCTION - DESAMIANTAGE - DEPLOMBAGE
Description du marché: LOT 01 : DECONSTRUCTION - DESAMIANTAGE - DEPLOMBAGE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: LOT 07 : CHAPES
Titre: LOT 07 : CHAPES
Description du marché: LOT 07 : CHAPES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: MACRO LOT B
Titre: Macro lot b
Description du marché:
Lot 09 RAVALEMENTS ENDUITS et PEINTURES Lot 10 REVETEMENT et VETURES FACADES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: LOT 11 : ETANCHEITE ET VEGETALISATIONS
Titre: LOT 11 : ETANCHEITE ET VEGETALISATIONS
Description du marché: LOT 11 : ETANCHEITE ET VEGETALISATIONS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: LOT 14 : MENUISEIRIES EXTERIEURES PVC ET VR
Titre: LOT 14 : MENUISEIRIES EXTERIEURES PVC ET VR
Description du marché: LOT 14 : MENUISEIRIES EXTERIEURES PVC ET VR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: MACRO LOT C
Titre: Macro lot c
Description du marché:
Lot 18 CLOISONS-DOUBLAGES-PLAFONDS Lot 19 MENUISERIES INTERIEURES - PLACARDS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: LOT 21 : SERRURERIE / ENSEMBLE D'ENTREE
Titre: LOT 21 : SERRURERIE / ENSEMBLE D'ENTREE
Description du marché: LOT 21 : SERRURERIE / ENSEMBLE D'ENTREE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: LOT 23 : PLOMBERIE - ECS - CHAUFFAGE - VMC
Titre: LOT 23 : PLOMBERIE - ECS - CHAUFFAGE - VMC
Description du marché: LOT 23 : PLOMBERIE - ECS - CHAUFFAGE - VMC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: LOT 24 : ELECTRICITE CFO/CFA
Titre: LOT 24 : ELECTRICITE CFO/CFA
Description du marché: LOT 24 : ELECTRICITE CFO/CFA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: MACRO LOT D
Titre: Macro lot d
Description du marché:
Lot 27A REVETEMENT DE SOLS CARRELAGES - FAIENCE Lot 27B REVETEMENT DE SOLS SOUPLES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: LOT 28 : PEINTURES- REVETEMENTS MURAUX
Titre: LOT 28 : PEINTURES- REVETEMENTS MURAUX
Description du marché: LOT 28 : PEINTURES- REVETEMENTS MURAUX
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: LOT 30 : VOIRIES RESEAUX DIVERS
Titre: LOT 30 : VOIRIES RESEAUX DIVERS
Description du marché: LOT 30 : VOIRIES RESEAUX DIVERS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: LOT 31 : ESPACES VERTS - MOBILIERS
Titre: LOT 31 : ESPACES VERTS - MOBILIERS
Description du marché: LOT 31 : ESPACES VERTS - MOBILIERS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Adresse postale: 12 rue du Général de Gaulle
Code postal: 95520
Ville: Osny
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 365 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se referer au RC
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se referer au RC
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arcade vyv promotion idf
Numéro d'enregistrement national: 90466671200014
Adresse postale: 59 rue de Provence
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.alves@groupe-arcade.com 📧
Téléphone: +33 149952797 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: parvis du tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tribunal-de-paris.justice@gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/le-tribunal-de-paris 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
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Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Au lieu de lire construction de 181 logements Lire construction de 281 logements
Autres informations complémentaires
Erreur dans l'intitulé de la consultation AU lieu de lire construction de 181 logements, lire construction de 281 logements
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 447703-2025
Source: OJS 2025/S 131-452216 (2025-07-10)