Organisation et réalisation des formations des animateurs aux actions collectives de prévention et des personnels opérateurs de la MSA

Caisse Centrale MSA

La présente consultation a pour objet l'organisation et réalisation des formations des animateurs aux actions collectives de prévention et des personnels opérateurs de la MSA. Le marché est décomposé en quatre (4) lots distincts : • Lot 1 : Formation à l'animation des ateliers collectifs de prévention • Lot 2 : Formation à l'animation de l'action de prévention « Tout Sourire ! » • Lot 3 : Organisation des formations aux actions collectives et aux formations des opérateurs MSA • Lot 4 : Solution technique pour la mise en œuvre des formations et ateliers à distance

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-24 Avis de marché
2025-02-19 Avis de marché
Avis de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et réalisation des formations des animateurs aux actions collectives de prévention et des personnels opérateurs de la MSA
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation et réalisation des formations des animateurs aux actions collectives de prévention et des personnels opérateurs de la MSA. Le marché est décomposé en quatre (4) lots distincts : • Lot 1 : Formation à l'animation des ateliers collectifs de prévention • Lot 2 : Formation à l'animation de l'action de prévention « Tout Sourire ! » • Lot 3 : Organisation des formations aux actions collectives et aux formations des opérateurs MSA • Lot 4 : Solution technique pour la mise en œuvre des formations et ateliers à distance
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1: Formation à l'animation des ateliers collectifs de prévention
Description du marché: Formation à l'animation des ateliers collectifs de prévention
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Formation à l'animation de l'action de prévention « Tout Sourire ! »
Description du marché: Formation à l'animation de l'action de prévention « Tout Sourire ! »
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Organisation des formations aux actions collectives et aux formations des opérateurs MSA
Description du marché:
Organisation des formations aux actions collectives et aux formations des opérateurs MSA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Solution technique pour la mise en oeuvre des formations et ateliers à distance
Description du marché: Solution technique pour la mise en oeuvre des formations et ateliers à distance
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse centrale msa
Numéro d'enregistrement national: 30299044500033
Adresse postale: 19 Rue de Paris
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccmsa_marchespublicsdaji.blf@ccmsa.msa.fr 📧
Téléphone: 01 41 63 70 44 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
référé précontractuel référé contractuel
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-054454 (2025-01-24)
Avis de marché (2025-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation et réalisation des formations des animateurs aux actions collectives de prévention et des personnels opérateurs de la MSA. Le marché est décomposé en quatre (4) lots distincts : • Lot 1 : Formation à l'animation des ateliers collectifs de prévention • Lot 2 : Formation à l'animation de l'action de prévention « Tout Sourire ! » • Lot 3 : Organisation des formations aux actions collectives et aux formations des opérateurs MSA • Lot 4 : Solution technique pour la mise en oeuvre des formations et ateliers à distance La procédure de passation est une procédure adaptée (articles L.2123-1, 2° et R.2123-1, 3°, du Code de la commande publique). Le marché est un accord cadre à bons de commandes sans montant minimum sur l'ensemble de ses quatre lots. Le montant maximum est le suivant pour chacun des lots : • Lot 1 : Formation à l'animation des ateliers collectifs de prévention : 800 000 Euros • Lot 2 : Formation à l'animation de l'action de prévention « Tout Sourire ! » : 150 000 Euros • Lot 3 : Organisation des formations et ateliers : 850 000 Euros • Lot 4 : Solution technique pour la mise en oeuvre des formations et ateliers à distance : 190 000 Euros
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6cae39a2-2604-42f0-848e-6286941350f2-01
Source: OJS 2025/S 037-116802 (2025-02-19)