ORGANISATION DES CLASSES DE DECOUVERTE A DESTINATION DES ELEVES DE CLASSES ELEMENTAIRES SUR LA TERRITOIRE DE LA VILLE DE CLICHY
Ville de Clichy la Garenne
La présente consultation a pour objet l'organisation des classes de découverte pour les élèves de classes élémentaires de Clichy pour les établissement publics et privés sous contrat pendant les périodes scolaires. La ville a décidé de passer un marché relatif aux classes de découvertes pour les écoles publiques et privées sous contrat avec l'Etat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation des classes de decouverte a destination des eleves de classes elementaires sur la territoire de la ville de clichy
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement primaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classe Histoire
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Le present a pour objet les classes découverts d'histoire.
Adresse postale: 80 Bd Jean Jaurès- BP 300
Code postal: 92110
Ville: Clichy-la-garenne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité de l'offre ainsi que tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classe Patrimoine régional
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classes pour les activiités sportives
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché: Le présent lot a pour objet les classes pour les activités sportives
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Classes ENVIRONNEMENT ET SCIENTIFIQUE
Description du marché: Le lot 4 a pour objet les classes de découverte ENVIRONNEMENT ET SCIENTIFIQUE
Code postal: 9110
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Clichy la Garenne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Clichy la Garenne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 Bd Jean Jaurès- BP 300
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy la Garenne
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-clichy.fr 📧
Téléphone: +33 147153000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cerge pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 078-260123 (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation des classes de decouverte a destination des eleves de classes elementaires sur la territoire de la ville de clichy
Numéro de référence:
SE25-002
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation des classes de découverte pour les élèves de classes élémentaires de Clichy pour les établissement publics et privés sous contrat pendant les périodes scolaires.
La ville a décidé de passer un marché relatif aux classes de découvertes pour les écoles publiques et privées sous contrat avec l'Etat.
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Produits/services: Services d'enseignement primaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Classe Histoire
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Le present a pour objet les classes découverts d'histoire.
Adresse postale: 80 Bd Jean Jaurès- BP 300
Code postal: 92110
Ville: Clichy-la-garenne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
En vertu de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, les prestations de chaque pourront donner lieu à un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires, et qui seront exécutées par le titulaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
Pour le lot 1, les prestations ne pourront excéder 25% du montant total du marché.
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Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité de l'offre ainsi que tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Classe Patrimoine régional
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
La consultation a pour objet les classes de décourvertes pour le Patrimoine régional
Ville: Clichy
Autres informations sur le renouvellement:
En vertu de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, les prestations de chaque pourront donner lieu à un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires, et qui seront exécutées par le titulaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
Pour le lot 2, les prestations ne pourront excéder 25% du montant total du marché.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Classes pour les activiités sportives
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché: Le présent lot a pour objet les classes pour les activités sportives
Autres informations sur le renouvellement:
En vertu de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, les prestations de chaque pourront donner lieu à un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires, et qui seront exécutées par le titulaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
Pour le lot 3, les prestations ne pourront excéder 25% du montant maximum annuel du marché.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Classes ENVIRONNEMENT ET SCIENTIFIQUE
Description du marché: Le lot 4 a pour objet les classes de découverte ENVIRONNEMENT ET SCIENTIFIQUE
Code postal: 9110
Autres informations sur le renouvellement:
En vertu de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, les prestations de chaque pourront donner lieu à un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires, et qui seront exécutées par le titulaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
Pour le lot 4, les prestations ne pourront excéder 25% du montant total du marché.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Ville: Clichy la Garenne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande.
La consultation est répartie en quatre lots. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande.
Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de sa date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois).
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Clichy la Garenne
Numéro d'enregistrement national:
21920024300018
Adresse postale: 80 Bd Jean Jaurès- BP 300
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy la Garenne
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-clichy.fr 📧
Téléphone: +33 147153000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cerge pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à
l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'Etat dans son arrêt Département de Tarnet-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Clichy la Garenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise -
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 078-260123 (2025-04-17)
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