OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - SOUS-OPERATION 01 (S01) : RESTAURATION EXTERIEURE DU CHEVET - CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - Lot 5 Sculptures neuves
Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de
OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - SOUS-OPERATION 01 (S01) : RESTAURATION EXTERIEURE DU CHEVET ? CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - Lot 5 Sculptures neuves
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.
Qui ?- • Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - SOUS-OPERATION 01 (S01) : RESTAURATION EXTERIEURE DU CHEVET - CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - Lot 5 Sculptures neuves
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Taille de pierres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - SOUS-OPERATION 01 (S01) : RESTAURATION EXTERIEURE DU CHEVET - CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - Lot 5A Sculptures neuves partie sud du chevet
Description du marché: Travaux de sculptures neuves sur la partie sud du chevet
Informations complémentaires:
Adresse postale: 6 Parvis Notre-Dame - Place Jean-Paul II
Code postal: 75004
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 37 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique le détail des sous-critères et leur pondération sont précisés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Apprentissage
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - SOUS-OPERATION 01 (S01) : RESTAURATION EXTERIEURE DU CHEVET - CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - Lot 5B Sculptures neuves partie est du chevet
Description du marché: Travaux de sculptures neuves sur la partie est du chevet
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - SOUS-OPERATION 01 (S01) : RESTAURATION EXTERIEURE DU CHEVET - CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - Lot 5C Sculptures neuves partie nord du chevet
Description du marché: Travaux de sculptures sur la partie nord du chevet
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2bis cité Martignac
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@rndp.fr 📧
Téléphone: 0672544846 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2727584&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2727584&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 055-178421 (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - SOUS-OPERATION 01 (S01) : RESTAURATION EXTERIEURE DU CHEVET - CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - Lot 5 Sculptures neuves
Numéro de référence:
2025-023-024-025-lot5-CHVT
Brève description:
OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - SOUS-OPERATION 01 (S01) : RESTAURATION EXTERIEURE DU CHEVET ? CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - Lot 5 Sculptures neuves
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Taille de pierres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2025-023 CHVT lot 5A
Titre: OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - SOUS-OPERATION 01 (S01) : RESTAURATION EXTERIEURE DU CHEVET - CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - Lot 5A Sculptures neuves partie sud du chevet
Description du marché: Travaux de sculptures neuves sur la partie sud du chevet
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un marché composite. Il comprend une partie ordinaire conclue à prix global et forfaitaire et une partie passée sous la forme d'un accord-cadre avec émission de bons de commande. Cette dernière partie est conclue avec un montant minimum de 250 000 Euros HT et avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT sur toute la durée du marché.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.21227 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux ou services similaires à ceux confiés au titulaire.
Visite obligatoire (voir RC).
Le marché contient une clause d'insertion sociale.
Un même candidat ne peut être attributaire que de deux lots maximums. Lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même soumissionnaire les 3 lots 5, ce soumissionnaire se verra attribuer les 2 lots dont les montants sont les plus élevés (DPGF+DQE). Le soumissionnaire arrivé 2nd au classement des offres pour le 3ème lot, se verra déclarer attributaire de celui-ci.
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Code postal: 75004
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 37 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique le détail des sous-critères et leur pondération sont précisés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Apprentissage
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-024 CHVT lot 5b
Titre: OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - SOUS-OPERATION 01 (S01) : RESTAURATION EXTERIEURE DU CHEVET - CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - Lot 5B Sculptures neuves partie est du chevet
Description du marché: Travaux de sculptures neuves sur la partie est du chevet
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un marché composite. Il comprend une partie ordinaire conclue à prix global et forfaitaire et une partie passée sous la forme d'un accord-cadre avec émission de bons de commande. Cette dernière partie est conclue avec un montant minimum de 400 000 euros HT et avec un montant maximum de 1 500 000 euros HT sur toute la durée du marché.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.21227 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux ou services similaires à ceux confiés au titulaire.
Visite obligatoire (voir RC).
Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
Un même candidat ne peut être attributaire que de deux lots maximums. Lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même soumissionnaire les 3 lots 5, ce soumissionnaire se verra attribuer les 2 lots dont les montants sont les plus élevés (DPGF+DQE). Le soumissionnaire arrivé 2nd au classement des offres pour le 3ème lot, se verra déclarer attributaire de celui-ci.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025-025 CHVT lot 5C
Titre: OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - SOUS-OPERATION 01 (S01) : RESTAURATION EXTERIEURE DU CHEVET - CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - Lot 5C Sculptures neuves partie nord du chevet
Description du marché: Travaux de sculptures sur la partie nord du chevet
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un marché composite. Il comprend une partie ordinaire conclue à prix global et forfaitaire et une partie passée sous la forme d'un accord-cadre avec émission de bons de commande. Cette dernière partie est conclue avec un montant minimum de 250 000 Euros HT et avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT sur toute la durée du marché.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.21227 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux ou services similaires à ceux confiés au titulaire.
Visite obligatoire (voir RC).
Le marché contient une clause d'insertion sociale.
Un même candidat ne peut être attributaire que de deux lots maximums. Lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même soumissionnaire les 3 lots 5, ce soumissionnaire se verra attribuer les 2 lots dont les montants sont les plus élevés (DPGF+DQE). Le soumissionnaire arrivé 2nd au classement des offres pour le 3ème lot, se verra déclarer attributaire de celui-ci.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Ville: Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché: Le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires global annuel supérieur à 500 000 Euros HT sur chacun des 3 derniers exercices disponibles, en ce qui concerne le domaine d'activité faisant l'objet du marché :Sculpture neuve.
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liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années: La liste devra comprendra une prestation sur monument historique et une prestation similaire à l'objet du marché notamment type de prestation et montant.
Les travaux en cours d'exécution seront pris en compte.
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déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
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certificats de qualifications professionnelles ci-après indiqués (ou équivalent) ou références spécifiques (ou équivalente): Voir RC
description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.: description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de
Numéro d'enregistrement national:
20009077700018
Adresse postale: 2bis cité Martignac
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@rndp.fr 📧
Téléphone: 0672544846 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2727584&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2727584&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 055-178421 (2025-03-17)
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