Nettoyage des locaux de la CPAM de la Haute-Garonne - lot 2 : Nettoyage de la vitrerie
cpam de la Haute-Garonne
Le présent marché porte sur le nettoyage de la vitrerie des locaux de la CPAM 31. Il fait suite au marché G2022031-2 : « Nettoyage des locaux de la CPAM de la Haute-Garonne - lot 2 : Nettoyage de la vitrerie », notifié le 12/04/2023 et résilié le 27/09/2024.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de la CPAM de la Haute-Garonne - lot 2 : Nettoyage de la vitrerie
Numéro de référence: G2025007
Brève description:
“Le présent marché porte sur le nettoyage de la vitrerie des locaux de la CPAM 31. Il fait suite au marché G2022031-2 : « Nettoyage des locaux de la CPAM de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Description
Identifiant interne: G2025007
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent marché porte sur le nettoyage de la vitrerie des locaux de la CPAM 31. Il fait suite au marché G2022031-2 : « Nettoyage des locaux de la CPAM de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 21 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999999
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CPAM de la Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 77695040400025
Adresse postale: Achats - Marchés - Contrats 3, boulevard du professeur ESCANDE
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatcpam31.cpam-haute-garonne@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0562738457 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2801158&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2801158&orgAcronyme=s7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: Gironde
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33547339000 📞
Fax: +33547339188 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours selon les articles 14411 et suivants du Code de procédure civile : - référé précontractuel...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 126-435003 (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de la CPAM de la Haute-Garonne - lot 2 : Nettoyage de la vitrerie
Numéro de référence: G2025007
Brève description:
“Le présent marché porte sur le nettoyage de la vitrerie des locaux de la CPAM 31. Il fait suite au marché G2022031-2 : « Nettoyage des locaux de la CPAM de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Description
Identifiant interne: G2025007
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent marché porte sur le nettoyage de la vitrerie des locaux de la CPAM 31. Il fait suite au marché G2022031-2 : « Nettoyage des locaux de la CPAM de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 21 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999999
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CPAM de la Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 77695040400025
Adresse postale: Achats - Marchés - Contrats 3, boulevard du professeur ESCANDE
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatcpam31.cpam-haute-garonne@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0562738457 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2801158&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2801158&orgAcronyme=s7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: Gironde
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33547339000 📞
Fax: +33547339188 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours selon les articles 14411 et suivants du Code de procédure civile : - référé précontractuel...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 126-435003 (2025-07-02)
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