NETTOYAGE DES LOCAUX DE L'UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS PARIS II

université Paris-Panthéon-Assas

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• université Paris-Panthéon-Assas

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-21	Avis de marché
2025-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de l'universite pantheon-assas paris ii
Brève description: NETTOYAGE DES LOCAUX DE L'UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS PARIS II
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Titre: NETTOYAGE DES LOCAUX ASSAS, NOTRE DAME DES CHAMPS, NDC,87 NDC
Description du marché:

NETTOYAGE DES LOCAUX ASSAS, NOTRE DAME DES CHAMPS, NDC,87 NDC Ces trois centres sont situés sur un ensemble géographique regroupé, entre la rue d'Assas et la rue Notre-Dame-des- Champs.

Informations complémentaires: Les spécificités propres à chaque centres sont précisées dans le CCTP.
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 jours
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'Université se réserve la possibilité de conclure des marchés négociés avec le titulaire, sans publicité et ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

ARTICLE 6 OPTION REGIE -CENTRE ASSAS L'option régie sera de 5 heures par jour du lundi au vendredi inclus et concernera les trois sites. 1 personne présente à Assas de 12H00 à 17H00 à la disposition des responsables de centre pour réaliser des travaux ponctuels ou complémentaires, notamment la mise en place des événements du soir, sera proposée par le soumissionnaire du lundi au vendredi inclus (hors période de fermeture administrative). Le prix proposé figure sur l'annexe de l'acte d'engagement. ARTICLE 7 OPTION - NETTOYAGE APRES TRAVAUX - CONCERNE TOUS LES SITES En cas de travaux effectués dans les locaux ou de libération de baux, le titulaire du lot correspondant au site concerné sera sollicité par le service Immobilier pour effectuer des prestations de remise en état. Le coût de ces prestations sera fixé aux conditions du marché rendu contractuel sur l'annexe de l'acte d'engagement. Ces prestations ponctuelles donneront lieu à l'émission d'un bon de commande à l'adresse du titulaire au moins 24h avant la prestation.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): la qualité des prestations = 40 % comprenant l'analyse du cadre de réponse technique.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Nettoyage des locaux saint guillaume, vaugirard, desgoffe
Description du marché: NETTOYAGE DES LOCAUX SAINT GUILLAUME, VAUGIRARD, DESGOFFE
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Description des options:

ARTICLE 6 OPTIONS 6.1 Option régie Saint-Guillaume (lot 2) - Desgoffe (lot 2) La régie consiste en la présence quotidienne d'un agent oeuvrant du titulaire sur le site concerné durant une plage horaire définie dans le CCTP, afin de réaliser des prestations de nettoyage ponctuelles ou complémentaires (nettoyage et désinfection des sols des sanitaires, des appareils sanitaires, approvisionnement des distributeurs dans les sanitaires…). Le titulaire fixe le montant de cette prestation sur l'annexe de l'acte d'engagement. L''option régie de chaque sites concernés est détaillés dans l'article correspondant au site en question. Il s'agit d'une option, par conséquent l'Université se réserve la possibilité, lors de la notification du marché, de lever ou non cette option. 6.2 Option Prestations complémentaires de nettoyage après travaux et lors des libérations de baux - concerne tous les Lots. Dans le cadre des travaux réalisés dans les sites de l'université ou de libération de baux, le titulaire du lot concerné sera sollicité par le service Immobilier pour des prestations de remise en état des locaux. Le titulaire fixe le montant de cette prestation sur l'annexe de l'acte d'engagement. Il s'agit d'une option, par conséquent l'Université se réserve la possibilité, lors de la notification du marché, de lever ou non cette option. Les prestations demandées à ce titre sont décrites dans le CCTP et ses annexes. En cas de travaux effectués dans les locaux ou de libération de baux, le titulaire du lot correspondant au site concerné sera sollicité par le service Immobilier pour effectuer des prestations de remise en état. Le coût de ces prestations sera fixé aux conditions du marché rendu contractuel sur l'annexe de l'acte d'engagement. Ces prestations ponctuelles donneront lieu à l'émission d'un bon de commande à l'adresse du titulaire au moins 24h avant la prestation

Description des options

ARTICLE 6 OPTIONS
6.1 Option régie Saint-Guillaume (lot 2) - Desgoffe (lot 2)
La régie consiste en la présence quotidienne d'un agent oeuvrant du titulaire sur le site concerné durant une plage horaire
définie dans le CCTP, afin de réaliser des prestations de nettoyage ponctuelles ou complémentaires (nettoyage et
désinfection des sols des sanitaires, des appareils sanitaires, approvisionnement des distributeurs dans les sanitaires…).
Le titulaire fixe le montant de cette prestation sur l'annexe de l'acte d'engagement.
L''option régie de chaque sites concernés est détaillés dans l'article correspondant au site en question.

Il s'agit d'une option, par conséquent l'Université se réserve la possibilité, lors de la notification du marché, de lever ou non cette option.
6.2 Option Prestations complémentaires de nettoyage après travaux et lors des libérations de baux - concerne tous les Lots.
Dans le cadre des travaux réalisés dans les sites de l'université ou de libération de baux, le titulaire du lot concerné sera
sollicité par le service Immobilier pour des prestations de remise en état des locaux.
Le titulaire fixe le montant de cette prestation sur l'annexe de l'acte d'engagement.
Il s'agit d'une option, par conséquent l'Université se réserve la possibilité, lors de la notification du marché, de lever ou non cette option.
Les prestations demandées à ce titre sont décrites dans le CCTP et ses annexes.
En cas de travaux effectués dans les locaux ou de libération de baux, le titulaire du lot correspondant au site concerné sera sollicité par le service Immobilier pour effectuer des prestations de remise en état.
Le coût de ces prestations sera fixé aux conditions du marché rendu contractuel sur l'annexe de l'acte d'engagement.
Ces prestations ponctuelles donneront lieu à l'émission d'un bon de commande à l'adresse du titulaire au moins 24h avant la prestation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Nettoyage des locaux charcot, saint jacques, froideveaux, des fosses saint jacques, val de grâce, guy de la brosse
Description du marché:

NETTOYAGE DES LOCAUX CHARCOT, SAINT JACQUES, FROIDEVEAUX, DES FOSSES SAINT JACQUES, VAL DE GRÂCE, GUY DE LA BROSSE

Autres informations sur le renouvellement:

Informations sur les options
Description des options:

ARTICLE 6 OPTIONS 6.1 Option Prestations complémentaires de nettoyage après travaux et lors des libérations de baux - concerne tous les Lots. Dans le cadre des travaux réalisés dans les sites de l'université ou de libération de baux, le titulaire du lot concerné sera sollicité par le service Immobilier pour des prestations de remise en état des locaux. Le titulaire fixe le montant de cette prestation sur l'annexe de l'acte d'engagement. Il s'agit d'une option, par conséquent l'Université se réserve la possibilité, lors de la notification du marché, de lever ou non cette option. Les prestations demandées à ce titre sont décrites dans le CCTP et ses annexes. En cas de travaux effectués dans les locaux ou de libération de baux, le titulaire du lot correspondant au site concerné sera sollicité par le service Immobilier pour effectuer des prestations de remise en état. Le coût de ces prestations sera fixé aux conditions du marché rendu contractuel sur l'annexe de l'acte d'engagement. Ces prestations ponctuelles donneront lieu à l'émission d'un bon de commande à l'adresse du titulaire au moins 24h avant la prestation.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Le présent marché se compose de 3 lots. Chacun de ses lots se compose de centres différents géographiquement proche.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Seront éliminés les candidats qui ne sont pas recevables en application des articles L.2141-1 et suivants (interdictions de soumissionner), qui n'ont pas fourni les pièces mentionnées aux articles R.2142-3, R.2142-4 et suivants, R.2143-3 et suivants du code de la commande publique, ou dont les capacités professionnelles, techniques et financières, ainsi que les références par rapport à la prestation objet du marché sont jugées insuffisantes.

Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

Description des motifs d'exclusion: Ce motif constitue une exclusion

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite paris-pantheon-assas
Numéro d'enregistrement national: 13002995200012
Adresse postale: 12 PLACE DU PANTHEON
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme RODRIGUEZ Savannah
Courrier électronique: savannah.rodriguez@u-paris2.fr 📧
Téléphone: 0144415539 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2712938?orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2712938?orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les éventuels litiges qui surviendraient à l'occasion de l'exécution du présent marché seront réglés par le tribunal administratif de Paris. Cependant, avant tout recours contentieux, les parties s'engagent à chercher une solution amiable au litige, notamment par un recours à la transaction (circulaire du 6 février 1995, publiée au J.O. du 15 février 1995).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 038-123042 (2025-02-21)

Avis d'attribution de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 000 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-07-27 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2486295.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ARC EN CIEL - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Arc en ciel
Nom et adresse du contractant
Nom: Arc en ciel
Numéro d'enregistrement national: 49368956600039
Département: 1 rue Henri Delbast
Code postal: 77183
Commune postale: Croissy-beaubourg
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marques celia maria da silva
Courrier électronique: p.lallart@t2mc.fr 📧
Téléphone: 0141770824 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 763228.44 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AZURIAL PROPRETE - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Azurial proprete
Nom et adresse du contractant
Nom: Azurial proprete
Numéro d'enregistrement national: 41496063400066
Adresse postale: 590 RUE GLORIETTE
Code postal: 77170
Commune postale: Brie comte robert

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 162743.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: STEM PROPRETE - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Stem proprete
Nom et adresse du contractant
Nom: Stem proprete
Numéro d'enregistrement national: 39837261500177
Adresse postale: 15 RUE DES PETITS RUISSEAUX
Code postal: 91370
Commune postale: Verriere-le-buisson
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Point de contact: SALMON Aurélien
Source: OJS 2025/S 171-582892 (2025-09-05)

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