La présente consultation a pour objet la location et l'installation et la désinstallation de matériel pour la création de marchés forains de plein vent caractéristique des marchés parisien, pour la ville de Clichy.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-24.
Avis de marché (2025-07-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise en place de marches forains caracteristique des marches parisiens
Numéro de référence: SE25-009
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la location et l'installation et la désinstallation de matériel pour la création de marchés forains de plein vent...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la location et l'installation et la désinstallation de matériel pour la création de marchés forains de plein vent caractéristique des marchés parisien, pour la ville de Clichy.
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la location et l'installation et la désinstallation de matériel pour la création de marchés forains de plein vent. ...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la location et l'installation et la désinstallation de matériel pour la création de marchés forains de plein vent. Pour harmoniser les infrastructures des différents marchés de la ville, il est prévu d'adopter des barnums de type parisien, similaires à ceux utilisés sur tous les marchés intra-muros de Paris.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des services similaires...”
Informations complémentaires
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des services similaires complémentaires, et qui seront exécutées par le titulaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché. Les prestations ne pourront excéder 25% du montant total annuel du marché.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La qualité n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles L.2125-1, R2162-1 à 6...”
Conditions d'exécution du contrat
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles L.2125-1, R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et les prestations à exécuter.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum mais avec un montant annuel de 500 000euros HT.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cerge pontoise
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cerge pontoise
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cerge pontoise
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'Etat dans son arrêt Département de Tarnet-Garonne du 4 avril 2014.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 141-486836 (2025-07-24)