Mise à niveau et fourniture du simulateur de navigation de l'Ecole navale et son maintien en condition opérationnelle

MINARM/SCA/PFC BREST

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-06.

Qui ?

• MINARM/SCA/PFC BREST

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels pour l'industrie › Logiciels pédagogiques
• Services de formation dans le domaine des équipements militaires et de sécurité › Formation et simulation dans le domaine des navires de guerre

Où ?

• Bretagne › Finistère
• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-06	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à niveau et fourniture du simulateur de navigation de l'Ecole navale et son maintien en condition opérationnelle
Brève description:

Mise à niveau et fourniture du simulateur de navigation de l'Ecole navale et son maintien en condition opérationnelle

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels pédagogiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: DAF_2024_001960
Titre: Mise à niveau et fourniture du simulateur de navigation de l'Ecole navale et son maintien en condition opérationnelle.
Description du marché:

Mise à niveau et fourniture du simulateur de navigation de l'Ecole navale et son maintien en condition opérationnelle.

Type de contrat: Services
Produits/services: Formation et simulation dans le domaine des navires de guerre 📦
Adresse postale: Ecole navale
Batiment Iphigénie
Rue du Poulmic
Code postal: 29160
Ville: Lanveoc
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconductible tacitement, par période d'un (1) an à compter de sa date anniversaire de début d'exécution, sans que sa durée totale ne puisse excéder sept (7) ans

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Formation et simulation dans le domaine des navires de guerre 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Obligation que le soumissionnaire doit respecter en matière de sous-traitance: L’acheteur peut obliger le contractant à passer tout ou partie des contrats de sous-traitance selon la procédure prévue au titre III de la directive 2009/81/CE.
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. RCC DAF_2024_001960
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources budgétaires de l'Ecole navale
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Investissements : - montant global et forfaitaire Maintenances : - maintenance préventive : montant global et forfaitaire - maintenance corrective et évolutive : émission de bons de commande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc brest
Numéro d'enregistrement national: 13001539900012
Département: Finistère
Adresse postale: Pfc brest
SRO Bcrm de brest
CC20
Code postal: 29240
Commune postale: BREST CEDEX 9
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-brest.liquid-facture.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0298141967 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec un montant minimum en valeur correspondant au montant des prestations forfaitaires et avec un maximum en valeur de dix millions d'euros (10 000 000,00 euros) hors taxes. Le dossier de consultation sera téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "Consultation en cours", taper la référence suivante "DAF_2024_001960_numéro de référence". Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le RCC. Ne pas cocher la case téléchargement anonyme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hotel Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44 416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 027-085661 (2025-02-06)

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