Mise à disposition, transport et traitement de bennes à déchets - Uzès
Mairie d'Uzès
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la mise à disposition, transport et traitement de bennes à déchets pour le Centre Technique Municipal (CTM) d'Uzès
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition, transport et traitement de bennes à déchets - Uzès
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Titre: Mise à disposition, transport et traitement de bennes à déchets
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Uzes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place du duché
BP 71103
Code postal: 30701
Commune postale: UZES cedex 1
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Services Techniques -Mairie d'Uzès
Courrier électronique: marches.publics@uzes.fr 📧
Téléphone: +33 466034740 📞
URL: https://www.uzes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-uzes.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-uzes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_15757_1077201.html 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 039-125433 (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition, transport et traitement de bennes à déchets - Uzès
Numéro de référence:
25U010
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la mise à disposition, transport et traitement de bennes à déchets pour le Centre Technique Municipal (CTM) d'Uzès
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Titre: Mise à disposition, transport et traitement de bennes à déchets
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Uzes
Numéro d'enregistrement national:
21300334600011
Adresse postale: 1 place du duché
BP 71103
Code postal: 30701
Commune postale: UZES cedex 1
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Services Techniques -Mairie d'Uzès
Courrier électronique: marches.publics@uzes.fr 📧
Téléphone: +33 466034740 📞
URL: https://www.uzes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-uzes.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-uzes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_15757_1077201.html 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 039-125433 (2025-02-21)
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