Mise à disposition de ROV et affrètement de navires professionnels pour l'accueil de plongeurs- archéologues pour le soutien technique des missions techniques d'archéologie préventive de l'Inrap dans le Domain Public Maritime (DPM) et sur les espaces proches.
Mise à disposition de ROV et affrètement de navires professionnels pour l'accueil de plongeurs- archéologues pour le soutien technique des missions techniques d'archéologie préventive de l'Inrap dans le Domain Public Maritime (DPM) et sur les espaces proches.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-27.
Avis de marché (2025-02-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de ROV et affrètement de navires professionnels pour l'accueil de plongeurs- archéologues pour le soutien technique des missions techniques d'archéologie préventive de l'Inrap dans le Domain Public Maritime (DPM) et sur les espaces proches.
Brève description:
“Mise à disposition de ROV et affrètement de navires professionnels pour l'accueil de plongeurs- archéologues pour le soutien technique des missions...”
Brève description
Mise à disposition de ROV et affrètement de navires professionnels pour l'accueil de plongeurs- archéologues pour le soutien technique des missions techniques d'archéologie préventive de l'Inrap dans le Domain Public Maritime (DPM) et sur les espaces proches.
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Description du marché:
“Mise à disposition de deux types de ROV (lourd/léger) avec navire support de taille adapté -
Zone d?intervention : Domaine Public Maritime (DPM) de la côte...”
Description du marché
Mise à disposition de deux types de ROV (lourd/léger) avec navire support de taille adapté -
Zone d?intervention : Domaine Public Maritime (DPM) de la côte méditerranéenne continentale, de Cerbère (66) à Menton (06), de la Corse (2A et 2B)
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Informations complémentaires:
“accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité d'un marché de prestations similaires selon les conditions de l'article R2122-7 du code de la commande publique” Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Guadeloupe
et Martinique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
3️⃣
Description du marché:
“Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Saint-Martin et Saint-Barthélemy” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
4️⃣
Description du marché:
“Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Guyane” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
5️⃣
Description du marché:
“Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM La Réunion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
6️⃣
Description du marché:
“Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Mayotte” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
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Description du marché:
“Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Bray-Dunes à...”
Description du marché
Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Bray-Dunes à Saint-Nazaire
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Informations complémentaires:
“accord-cadre multi-attributaires (2) s'exécutant par émission de bons de commande” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
8️⃣
Description du marché:
“Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM...”
Description du marché
Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Saint-Nazaire à Hendaye
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Numéro d'identification du lot: LOT-0028
9️⃣
Description du marché:
“Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM de la côte...”
Description du marché
Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM de la côte méditerranéenne continentale jusqu'à la Corse
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Numéro d'identification du lot: LOT-0029
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM de...”
Description du marché
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM de Bray-Dunes à la pointe de la Hague
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Numéro d'identification du lot: LOT-0030
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM pointe de la...”
Description du marché
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM pointe de la Hague à Saint-Nazaire
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Numéro d'identification du lot: LOT-0031
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Saint-Nazaire à Royan”
Description du marché
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Saint-Nazaire à Royan
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Numéro d'identification du lot: LOT-0032
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM de la pointe...”
Description du marché
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM de la pointe de la Grave à Hendaye
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Numéro d'identification du lot: LOT-0033
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM de la côte...”
Description du marché
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM de la côte méditerranéenne de Cerbère à Menton
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Numéro d'identification du lot: LOT-0034
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM de la Corse” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Guadeloupe...”
Description du marché
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Guadeloupe et Martinique
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Numéro d'identification du lot: LOT-0036
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Saint-Martin...”
Description du marché
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Saint-Martin et Saint-Barthélemy
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Numéro d'identification du lot: LOT-0037
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM La Guyane” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM La Réunion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Mayotte” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Institut national de recherches archéologiques préventives
Numéro d'enregistrement national: 18009226400225
Adresse postale: 121, rue d'Alésia CS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris cedex 14
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr📧
Téléphone: +3314088045📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion
du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion
du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du
courrier l'informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative).
Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication
d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un
recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de
mesures de publicités appropriée.
La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421-
1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus
tard dans un délai de deux mois suivant la réception du courrier de rejet.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 042-135785 (2025-02-27)
Avis de marché (2025-03-20) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 058-186555 (2025-03-20)