Mise à disposition de ROV et affrètement de navires professionnels pour l'accueil de plongeurs- archéologues pour le soutien technique des missions techniques d'archéologie préventive de l'Inrap dans le Domain Public Maritime (DPM) et sur les espaces proches.
Institut national de recherches archéologiques préventives
Mise à disposition de ROV et affrètement de navires professionnels pour l'accueil de plongeurs- archéologues pour le soutien technique des missions techniques d'archéologie préventive de l'Inrap dans le Domain Public Maritime (DPM) et sur les espaces proches.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages › Services d'appui dans le domaine des transports terrestres, maritimes et aériens
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-27 | Avis de marché |
| 2025-03-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de ROV et affrètement de navires professionnels pour l'accueil de plongeurs- archéologues pour le soutien technique des missions techniques d'archéologie préventive de l'Inrap dans le Domain Public Maritime (DPM) et sur les espaces proches.
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres, maritimes et aériens 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: lot 1 -Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM côte méditerranée continentale et Corse
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 : Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Guadeloupe et Martinique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 : Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Saint-Martin et Saint-Barthélemy
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4 : Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Guyane
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 5 : Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM La Réunion
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 6 : Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Mayotte
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 7: Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM Bray-Dunes à Saint-Nazaire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 8: Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM Saint-Nazaire à Hendaye
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 9: Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM de la côte méditerranéenne continentale jusqu'à la Corse
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 10 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM de Bray-Dunes à la pointe de la Hague
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 11 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM pointe de la Hague à Saint-Nazaire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 12 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM Saint-Nazaire à Royan
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 13 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM de la pointe de la Grave à Hendaye
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 14 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM de la côte méditerranéenne continentale de Cerbère à Menton
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 15 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM de la Corse
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 16 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM Guadeloupe et Martinique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 17 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Saint-Martin et Saint-Barthélemy
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 18 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM La Guyane
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 19 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM La Réunion
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 19 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Mayotte
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut national de recherches archéologiques préventives
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 121, rue d'Alésia CS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris cedex 14
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Vartouhi Kolomian
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: +3314088045 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 042-135785 (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de ROV et affrètement de navires professionnels pour l'accueil de plongeurs- archéologues pour le soutien technique des missions techniques d'archéologie préventive de l'Inrap dans le Domain Public Maritime (DPM) et sur les espaces proches.
Brève description:
Mise à disposition de ROV et affrètement de navires professionnels pour l'accueil de plongeurs- archéologues pour le soutien technique des missions techniques d'archéologie préventive de l'Inrap dans le Domain Public Maritime (DPM) et sur les espaces proches.
Afficher plus
Produits/services: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres, maritimes et aériens 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: lot 1 -Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM côte méditerranée continentale et Corse
Description du marché:
Mise à disposition de deux types de ROV (lourd/léger) avec navire support de taille adapté -
Zone d?intervention : Domaine Public Maritime (DPM) de la côte méditerranéenne continentale, de Cerbère (66) à Menton (06), de la Corse (2A et 2B)
Informations complémentaires: accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
possibilité d'un marché de prestations similaires selon les conditions de l'article R2122-7 du code de la commande publique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: LOT 2 : Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Guadeloupe et Martinique
Description du marché:
Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Guadeloupe
et Martinique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: LOT 3 : Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Saint-Martin et Saint-Barthélemy
Description du marché:
Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Saint-Martin et Saint-Barthélemy
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: LOT 4 : Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Guyane
Description du marché:
Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Guyane
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: LOT 5 : Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM La Réunion
Description du marché:
Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM La Réunion
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: LOT 6 : Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Mayotte
Description du marché:
Mise à disposition de deux types de ROV (lourd / léger) avec navire support de taille adaptée - DPM Mayotte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: LOT 7: Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM Bray-Dunes à Saint-Nazaire
Description du marché:
Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Bray-Dunes à Saint-Nazaire
Informations complémentaires:
accord-cadre multi-attributaires (2) s'exécutant par émission de bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: LOT 8: Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM Saint-Nazaire à Hendaye
Description du marché:
Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Saint-Nazaire à Hendaye
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: LOT 9: Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM de la côte méditerranéenne continentale jusqu'à la Corse
Description du marché:
Affrètement de navires support professionnels avec cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM de la côte méditerranéenne continentale jusqu'à la Corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: LOT 10 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM de Bray-Dunes à la pointe de la Hague
Description du marché:
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM de Bray-Dunes à la pointe de la Hague
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: LOT 11 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM pointe de la Hague à Saint-Nazaire
Description du marché:
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM pointe de la Hague à Saint-Nazaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: LOT 12 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM Saint-Nazaire à Royan
Description du marché:
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Saint-Nazaire à Royan
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: LOT 13 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM de la pointe de la Grave à Hendaye
Description du marché:
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM de la pointe de la Grave à Hendaye
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: LOT 14 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM de la côte méditerranéenne continentale de Cerbère à Menton
Description du marché:
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM de la côte méditerranéenne de Cerbère à Menton
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: LOT 15 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM de la Corse
Description du marché:
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM de la Corse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: LOT 16 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements- DPM Guadeloupe et Martinique
Description du marché:
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Guadeloupe et Martinique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: LOT 17 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Saint-Martin et Saint-Barthélemy
Description du marché:
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Saint-Martin et Saint-Barthélemy
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: LOT 18 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM La Guyane
Description du marché:
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM La Guyane
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: LOT 19 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM La Réunion
Description du marché:
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM La Réunion
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: LOT 19 : Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 10 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Mayotte
Description du marché:
Affrètement de navires support professionnels sans cabines à bord et pouvant accueillir jusqu'à 6 archéologues-plongeurs avec équipements - DPM Mayotte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0040
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut national de recherches archéologiques préventives
Numéro d'enregistrement national:
18009226400225
Adresse postale: 121, rue d'Alésia CS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris cedex 14
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Vartouhi Kolomian
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: +3314088045 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion
du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du
courrier l'informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative).
Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication
d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un
recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de
mesures de publicités appropriée.
La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421-
1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus
tard dans un délai de deux mois suivant la réception du courrier de rejet.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 042-135785 (2025-02-27)
Avis de marché (2025-03-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 909245b8-5100-4b8e-a945-fcd89cdb58aa-01
Source: OJS 2025/S 058-186555 (2025-03-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 909245b8-5100-4b8e-a945-fcd89cdb58aa-01
Source: OJS 2025/S 058-186555 (2025-03-20)
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