Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets
Mairie d'Arcachon
Accord-cadre avec un seul opérateur économique et avec émission de bons de commande relatif à la mise à disposition de contenants, au transport et au traitement des déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services relatifs aux déchets médicaux
- • Ile-de-France › Paris
- • Aquitaine › Gironde
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets
Numéro de référence: M25025
Brève description:
“Accord-cadre avec un seul opérateur économique et avec émission de bons de commande relatif à la mise à disposition de contenants, au transport et au...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Déchets industriel banals et divers
Description du marché:
“Marchés à prix unitaires”
Informations complémentaires:
“Le marché est renouvelable annuellement deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois, par décision expresse”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Ville: Arcachon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Déchets industriels dangereux
Description du marché:
“Marché à prix unitaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Déchets d'activité de soins à risques infectieux
Produits/services: Services relatifs aux déchets médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Retrouvez l'avis d'appel public à la concurrence, le dossier de consultation des entreprises et le guichet de dépôt des offres sur le site...”
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Arcachon
Numéro d'enregistrement national: 21330009800018
Adresse postale: 1, place Lucien de Gracia
Code postal: 33311
Commune postale: ARCACHON Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle de la Commande Publique
Courrier électronique: marches-publics@ville-arcachon.fr 📧
Téléphone: +33 557727159 📞
URL: https://www.ville-arcachon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://arcachon.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://arcachon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_172_1089095.html 🌏
URL de participation: http://arcachon.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bodeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bodeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer au règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 077-256605 (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets
Numéro de référence: M25025
Brève description:
“Accord-cadre avec un seul opérateur économique et avec émission de bons de commande relatif à la mise à disposition de contenants, au transport et au...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Déchets industriel banals et divers
Description du marché:
“Marchés à prix unitaires”
Informations complémentaires:
“Le marché est renouvelable annuellement deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois, par décision expresse”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Ville: Arcachon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Déchets industriels dangereux
Description du marché:
“Marché à prix unitaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Déchets d'activité de soins à risques infectieux
Produits/services: Services relatifs aux déchets médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Retrouvez l'avis d'appel public à la concurrence, le dossier de consultation des entreprises et le guichet de dépôt des offres sur le site...”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Arcachon
Numéro d'enregistrement national: 21330009800018
Adresse postale: 1, place Lucien de Gracia
Code postal: 33311
Commune postale: ARCACHON Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle de la Commande Publique
Courrier électronique: marches-publics@ville-arcachon.fr 📧
Téléphone: +33 557727159 📞
URL: https://www.ville-arcachon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://arcachon.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://arcachon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_172_1089095.html 🌏
URL de participation: http://arcachon.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bodeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bodeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer au règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 077-256605 (2025-04-16)
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