Mise à disposition de camions Benne à Ordures Ménagères (BOM) pour la collecte du SIDEVAM976
SIDEVAM (976)
Mise à disposition de camions Benne à Ordures Ménagères (BOM) pour la collecte du SIDEVAM976
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur › Location de camions avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de camions Benne à Ordures Ménagères (BOM) pour la collecte du SIDEVAM976
Brève description:
Produits/services: Location de camions avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Titre: Mise à disposition de camions BOM 16 tonnes à 26 tonnes avec chauffeur - Secteur 1
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Mise à disposition de camions mini-BOM 7 tonnes à 12 tonnes avec chauffeur - Secteur 1
Description du marché:
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Mise à disposition de camion-grue de 7 tonnes à 26 tonnes avec chauffeur et 2 agents - Secteur 1
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Mise à disposition de bennes 7m3 à 20 m3 - Secteur 1
Description du marché: Mise à disposition de bennes 7m3 à 20 m3 - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Mise à disposition de camions BOM 16 tonnes à 26 tonnes avec chauffeur - Secteur 2
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Mise à disposition de camions mini-BOM 7 tonnes à 12 tonnes avec chauffeur - Secteur 2
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Mise à disposition de camions BOM 16 tonnes à 26 tonnes avec chauffeur - Secteur 2
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Mise à disposition de bennes 7m3 à 20 m3 - Secteur 2
Description du marché: Mise à disposition de bennes 7m3 à 20 m3- Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-09 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Règlement de consultation: Voir Règlement de consultation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIDEVAM (976)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 976 Mayotte
Adresse postale: Rue de l'Ecole Primaire
Code postal: 97650
Commune postale: Dzoumogné
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yazid.yacoub@sidevam976.yt 📧
Téléphone: +33 269620784 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Mayotte
Numéro d'enregistrement national:
Département: 976 Mayotte
Adresse postale: Les hauts du jardin du college
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 262269611 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 071-232127 (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de camions Benne à Ordures Ménagères (BOM) pour la collecte du SIDEVAM976
Brève description:
Mise à disposition de camions Benne à Ordures Ménagères (BOM) pour la collecte du SIDEVAM976
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de camions avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Titre: Mise à disposition de camions BOM 16 tonnes à 26 tonnes avec chauffeur - Secteur 1
Description du marché:
Mise à disposition de camions BOM 16 tonnes à 26 tonnes avec chauffeur - Secteur 1
Durée de l'accord: 36 mois Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Mise à disposition de camions mini-BOM 7 tonnes à 12 tonnes avec chauffeur - Secteur 1
Description du marché:
Mise à disposition de camions mini-BOM 7 tonnes à 12 tonnes avec chauffeur - Secteur 1
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Mise à disposition de camion-grue de 7 tonnes à 26 tonnes avec chauffeur et 2 agents - Secteur 1
Description du marché:
Mise à disposition de camion-grue de 7 tonnes à 26 tonnes avec chauffeur et 2 agents - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Mise à disposition de bennes 7m3 à 20 m3 - Secteur 1
Description du marché: Mise à disposition de bennes 7m3 à 20 m3 - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Mise à disposition de camions BOM 16 tonnes à 26 tonnes avec chauffeur - Secteur 2
Description du marché:
Mise à disposition de camions BOM 16 tonnes à 26 tonnes avec chauffeur - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Mise à disposition de camions mini-BOM 7 tonnes à 12 tonnes avec chauffeur - Secteur 2
Description du marché:
Mise à disposition de camions mini-BOM 7 tonnes à 12 tonnes avec chauffeur - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Mise à disposition de camions BOM 16 tonnes à 26 tonnes avec chauffeur - Secteur 2
Description du marché:
Mise à disposition de camions BOM 16 tonnes à 26 tonnes avec chauffeur - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: Mise à disposition de bennes 7m3 à 20 m3 - Secteur 2
Description du marché: Mise à disposition de bennes 7m3 à 20 m3- Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-09 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Règlement de consultation: Voir Règlement de consultation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIDEVAM (976)
Numéro d'enregistrement national:
20008988600010
Département: 976 Mayotte
Adresse postale: Rue de l'Ecole Primaire
Code postal: 97650
Commune postale: Dzoumogné
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yazid.yacoub@sidevam976.yt 📧
Téléphone: +33 269620784 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Mayotte
Numéro d'enregistrement national:
13000503600012
Département: 976 Mayotte
Adresse postale: Les hauts du jardin du college
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 262269611 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 071-232127 (2025-04-08)
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