Matériels incendie et système de sécurité incendie

CHNO des 15-20

Fourniture et maintenance des matériels et des systèmes de sécurité incendie du CHNO des Quinze-Vingts

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-08 Avis de marché
Avis de marché (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels incendie et système de sécurité incendie
Numéro de référence: 2025-017
Brève description:
Fourniture et maintenance des matériels et des systèmes de sécurité incendie du CHNO des Quinze-Vingts
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et maintenance des systèmes de sécurité incendie
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Au titre du présent marché, il est demandé au titulaire : - la vérification et la maintenance réglementaire des systèmes de sécurité incendie avec obligation de résultats sur le bon fonctionnement des installations et autres objectifs définis à l'article 7.2 du présent document, - des interventions ponctuelles d'installations ou de réparation déclenchées par le biais de bons de commande (article 8.2 du présent document) - un service d'astreinte (inclus dans maintenance curative), - l'émission de devis à faire valider par l'établissement pour des modifications ou améliorations des installations.
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Informations complémentaires:
Durée : Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement par période de reconduction d'un an, sans que la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne dépasse 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. ARTICLE 12 - VISITE DU SITE OBLIGATOIRE (lot 1) Lot 1 - Fourniture et maintenance préventive/curative des systèmes de sécurité incendie Les candidats doivent effectuer une visite du lieu d'exécution des prestations à l'une des dates indiquées ci-dessous : Mardi 26 août 2025 à 11h00 Jeudi 28 août 2025 à 11h00 Jeudi 4 septembre 2025 à 11h00
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Produits/services supplémentaires: Systèmes de détection d'incendie 📦
Adresse postale: CHNO des 15-20
Code postal: 75012
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Durée: Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement par période de reconduction d'un an, sans que la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne dépasse 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 50 points Considérations environnementales : 10 points
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et maintenance des matériels de sécurité incendie
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Il comprend : - la vérification et la maintenance réglementaire avec l'obligation de résultat sur le bon fonctionnement des matériels, - deux audits annuels, - l'émission de devis, - le remplacement des matériels hors service en fonction des commandes.
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Informations complémentaires:
Durée : Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement par période de reconduction d'un an, sans que la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne dépasse 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de lutte contre l'incendie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution secondaire au lot 2 : Le Centre Laser Vision des 15-20 (CLV des 15-20) Bâtiment Unité Complémentaire Locative (UCL) Niveau RDC 13 rue Moreau 75012 PARIS
Autres informations sur le renouvellement:
Durée : Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement par période de reconduction d'un an, sans que la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne dépasse 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 50 points Considérations environnementales 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Durée Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement par période de reconduction d'un an, sans que la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne dépasse 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. ARTICLE 12 - VISITE DU SITE OBLIGATOIRE (lot 1) Lot 1 - Fourniture et maintenance préventive/curative des systèmes de sécurité incendie Les candidats doivent effectuer une visite du lieu d'exécution des prestations à l'une des dates indiquées ci-dessous : Mardi 26 août 2025 à 11h00 Jeudi 28 août 2025 à 11h00 Jeudi 4 septembre 2025 à 11h00
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 28 rue de Charenton

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion: Articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du CCP

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHNO des 15-20
Numéro d'enregistrement national: 18003601400017
Département: 75
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Direction des services économiques
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@15-20.fr 📧
Téléphone: 01 40 02 11 64 📞
URL: https://www.15-20.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics-hopitaux.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics-hopitaux.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505303&orgAcronyme=q1s 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505303&orgAcronyme=q1s 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Durée : Chaque lot est un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification faite au titulaire. L'accord-cadre est reconduit trois (3) fois tacitement par période de reconduction d'un an, sans que la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne dépasse 4 ans. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. Modalités de soumission des lots : En application de l'article R2113-1 du code la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à plusieurs lots afin de favoriser une plus grande concurrence. Toutefois, pour la bonne exécution des prestations, compte-tenu de la spécificité propre à chacun des lots, il est précisé qu'un candidat ne peut être attributaire que d'un lot au maximum. Néanmoins, si à l'issue de l'analyse d'un lot, la mise en oeuvre des critères d'attribution conduit un candidat à être classé premier sur plusieurs lots auxquels il aurait soumissionné, celui-ci pourrait se voir attribuer un nombre de lots supérieur à un. ARTICLE 12 - VISITE DU SITE OBLIGATOIRE (lot 1) Lot 1 - Fourniture et maintenance préventive/curative des systèmes de sécurité incendie Les candidats doivent effectuer une visite du lieu d'exécution des prestations à l'une des dates indiquées ci-dessous : Mardi 26 août 2025 à 11h00 Jeudi 28 août 2025 à 11h00 Jeudi 4 septembre 2025 à 11h00
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Département: 75
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181 Paris Cedex 04
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; - un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 153-528892 (2025-08-08)