Marché public relatif à la gestion des sites. Lot 1 : Gestion hydraulique et écologique des sites Lot 2 : Gestion des arbres Lot 3 (réservé) : Gestion des ouvrages hydrauliques Lot 4 : Diagnostics phytosanitaires des arbres Lot 5 : Gestion des arbres
SIAH des Vallées du Croult et du Petit Rosne
Marché passé par voie d'appel d'offres ouvert . Il s'agit de 5 accords-cadres à bons de commande mono-attributaires sans montant minimum mais avec un montant maximum (défini dans le RC) sur la durée globale de chaque accord-cadre conformément aux articles L. 2125-1-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-18 | Avis de marché |
| 2026-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public relatif à la gestion des sites. Lot 1 : Gestion hydraulique et écologique des sites Lot 2 : Gestion des arbres Lot 3 (réservé) : Gestion des ouvrages hydrauliques Lot 4 : Diagnostics phytosanitaires des arbres Lot 5 : Gestion des arbres
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1: Gestion hydraulique et écologique des sites
Description du marché: Gestion hydraulique et écologique des sites
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-04 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre, au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Gestion des arbres
Description du marché: Lot 2 : Gestion des arbres
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-13 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 (réservé) : Gestion des ouvrages hydrauliques
Description du marché: Lot 3 (réservé) : Gestion des ouvrages hydrauliques
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Diagnostics phytosanitaires des arbres
Description du marché: Lot 4 : Diagnostics phytosanitaires des arbres
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Gestion des arbres
Description du marché: Lot 5 : Gestion des arbres
Durée de l'accord
Date de début: 2027-05-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations seront exécutées sur le territoire du SIAH.
Adresse postale: sur le territoire du SIAH
Code postal: 95500
Ville: Bonneuil en France
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-26 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-15 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIAH des vallées du Croult et du Petit Rosne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue de l'eau et des enfants
Code postal: 95500
Commune postale: Bonneuil en france
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dce@siah-croult.org 📧
Téléphone: +33 1 30111515 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 Boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 137-474589 (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public relatif à la gestion des sites. Lot 1 : Gestion hydraulique et écologique des sites Lot 2 : Gestion des arbres Lot 3 (réservé) : Gestion des ouvrages hydrauliques Lot 4 : Diagnostics phytosanitaires des arbres Lot 5 : Gestion des arbres
Numéro de référence:
E26
Brève description:
Marché passé par voie d'appel d'offres ouvert . Il s'agit de 5 accords-cadres à bons de commande mono-attributaires sans montant minimum mais avec un montant maximum (défini dans le RC) sur la durée globale de chaque accord-cadre conformément aux articles L. 2125-1-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
E26 - Lot 1
Titre: LOT 1: Gestion hydraulique et écologique des sites
Description du marché: Gestion hydraulique et écologique des sites
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-04 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre, au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
E26 - Lot 2
Titre: Lot 2 : Gestion des arbres
Description du marché: Lot 2 : Gestion des arbres
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-13 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
E26 - Lot 3
Titre: Lot 3 (réservé) : Gestion des ouvrages hydrauliques
Description du marché: Lot 3 (réservé) : Gestion des ouvrages hydrauliques
Informations complémentaires:
En vertu des articles L.2113-12 et R2113-7 du Code de la commande publique, le lot n°3 du marché est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Date de début: 2026-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
E26 - Lot 4
Titre: Lot 4 : Diagnostics phytosanitaires des arbres
Description du marché: Lot 4 : Diagnostics phytosanitaires des arbres
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
E26 - Lot 5
Titre: Lot 5 : Gestion des arbres
Description du marché: Lot 5 : Gestion des arbres
Durée de l'accord
Date de début: 2027-05-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations seront exécutées sur le territoire du SIAH.
Adresse postale: sur le territoire du SIAH
Code postal: 95500
Ville: Bonneuil en France
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-26 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-15 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIAH des vallées du Croult et du Petit Rosne
Numéro d'enregistrement national:
20004931000010
Adresse postale: Rue de l'eau et des enfants
Code postal: 95500
Commune postale: Bonneuil en france
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dce@siah-croult.org 📧
Téléphone: +33 1 30111515 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 24 Boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
• Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
• Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
• Recours pour excès de pouvoir contre une clause réglementaire du contrat ou la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite ou infructueuse la passation du marché pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
• Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 137-474589 (2025-07-18)
Avis d'attribution de marché (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 372 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 372 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 612 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Id verde
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue du Vert Galant
Code postal: 95310
Commune postale: Saint-ouen-l’aumône
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 080 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pinson paysages
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysages
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Avenue des Cures
Code postal: 95580
Commune postale: Andilly
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 552 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: APAJH (mandataire) - ESAT (cotraitant)
Nom et adresse du contractant
Nom: APAJH du Val d'Oise (Mandataire)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26-28 rue de Piscop
Code postal: 95350
Commune postale: St brice sous foret
Nom: Esat (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8/10 rue Berthelot
Code postal: 95500
Commune postale: Gonesse
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 128 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2026/S 150-546530 (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 372 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 372 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 1 - ID VERDE
Date de conclusion du contrat: 2026-01-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 612 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 1 - ID VERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Id verde
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national:
339 609 661 01749
Adresse postale: 16 avenue du Vert Galant
Code postal: 95310
Commune postale: Saint-ouen-l’aumône
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 080 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT 2 - PINSON PAYSAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pinson paysages
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysages
Numéro d'enregistrement national:
628 200 255 00022
Adresse postale: 13 Avenue des Cures
Code postal: 95580
Commune postale: Andilly
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 552 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT 3 - APAJH (mandataire) / ESAT
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: APAJH (mandataire) - ESAT (cotraitant)
Nom et adresse du contractant
Nom: APAJH du Val d'Oise (Mandataire)
Numéro d'enregistrement national:
398 041 442 00300
Adresse postale: 26-28 rue de Piscop
Code postal: 95350
Commune postale: St brice sous foret
Nom: Esat (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national:
398 041 442 00136
Adresse postale: 8/10 rue Berthelot
Code postal: 95500
Commune postale: Gonesse
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 128 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre LOT 5 ID VERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Source: OJS 2026/S 150-546530 (2026-08-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)