Marché de Travaux: VOIRIE-RESEAUX SECS ET HUMIDES Pôle enfance Haut Conflent
Communauté de communes Pyrénées Catalanes
Marché de Travaux: VOIRIE-RESEAUX SECS ET HUMIDES Pôle enfance Haut Conflent
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité › Travaux d'aménagement du terrain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Travaux: VOIRIE-RESEAUX SECS ET HUMIDES Pôle enfance Haut Conflent
Numéro de référence:
Brève description: Marché de Travaux: VOIRIE-RESEAUX SECS ET HUMIDES Pôle enfance Haut Conflent
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 01 VOIRIE-RESEAUX HUMIDES
Valeur estimée hors TVA: 468 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 01 VOIRIE-RESEAUX HUMIDES
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de Communes Pyrénées catalanes
Adresse postale: Col de la Quillane
Code postal: 66210
Ville: La llagonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2028-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: PSE obligatoire (lot 1):Revêtement RD
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mode Opératoire
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels de l'entreprise
Qualité des matériaux
Délai d'exécution des travaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche Environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 02 RESEAUX SECS
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 02 RESEAUX SECS
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-07 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-07-07 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Col de la Quillane
Code postal: 66210
Commune postale: La llagonne
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre BATAILLE
Courrier électronique: marchespublics@pyrenees-catalanes.com 📧
Téléphone: +33 468044986 📞
URL: http://www.pyrenees-catalanes.net/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 107-365241 (2025-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Travaux: VOIRIE-RESEAUX SECS ET HUMIDES Pôle enfance Haut Conflent
Numéro de référence:
PPP1TH-31/5022/2025/T/06
Brève description: Marché de Travaux: VOIRIE-RESEAUX SECS ET HUMIDES Pôle enfance Haut Conflent
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2025/T/06_1
Titre: LOT 01 VOIRIE-RESEAUX HUMIDES
Valeur estimée hors TVA: 468 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 01 VOIRIE-RESEAUX HUMIDES
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de Communes Pyrénées catalanes
Adresse postale: Col de la Quillane
Code postal: 66210
Ville: La llagonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2028-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: PSE obligatoire (lot 1):Revêtement RD
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mode Opératoire
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels de l'entreprise
Qualité des matériaux
Délai d'exécution des travaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche Environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025/T/06_2
Titre: LOT 02 RESEAUX SECS
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 02 RESEAUX SECS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-07 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-07-07 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Numéro d'enregistrement national:
24660046400068
Adresse postale: Col de la Quillane
Code postal: 66210
Commune postale: La llagonne
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre BATAILLE
Courrier électronique: marchespublics@pyrenees-catalanes.com 📧
Téléphone: +33 468044986 📞
URL: http://www.pyrenees-catalanes.net/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Montpellier
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 107-365241 (2025-06-03)
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