Marché de gestion et d'exploitation de la Déchetterie de Trioncelle
Communauté d'agglomération Cap Excellence
Marché de gestion et d'exploitation de la Déchetterie de Trioncelle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Guadeloupe › Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-01 | Avis de marché |
| 2025-09-04 | Avis de marché |
| 2025-09-19 | Avis de marché |
| 2025-10-03 | Avis de marché |
| 2025-10-16 | Avis de marché |
| 2025-10-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de gestion et d'exploitation de la Déchetterie de Trioncelle
Numéro de référence:
Brève description: Marché de gestion et d'exploitation de la Déchetterie de Trioncelle
Type de contrat: Services
Produits/services: Exploitation d'une décharge 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Marché relatif à la gestion et exploitation de la déchetterie de Trioncelle
Description du marché: Marché relatif à la gestion et exploitation de la déchetterie de Trioncelle
Code postal: 97122
Ville: Baie-Mahault
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Baie-mahault
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération CAP Excellence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 boulevard Légitimus
Code postal: 97110
Commune postale: Pointe-à-pitre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: commande.publique@capexcellence.net 📧
Téléphone: 0590689292 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 148-512251 (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de gestion et d'exploitation de la Déchetterie de Trioncelle
Numéro de référence:
2025F12
Brève description: Marché de gestion et d'exploitation de la Déchetterie de Trioncelle
Type de contrat: Services
Produits/services: Exploitation d'une décharge 📦
Description
Identifiant interne:
2025F12
Titre: Marché relatif à la gestion et exploitation de la déchetterie de Trioncelle
Description du marché: Marché relatif à la gestion et exploitation de la déchetterie de Trioncelle
Code postal: 97122
Ville: Baie-Mahault
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Baie-mahault
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération CAP Excellence
Numéro d'enregistrement national:
20001865300051
Adresse postale: 18 boulevard Légitimus
Code postal: 97110
Commune postale: Pointe-à-pitre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: commande.publique@capexcellence.net 📧
Téléphone: 0590689292 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
INFORMATION SUR LES VOIES ET DELAIS DE RECOURS
- Référé précontractuel :
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public.
- Recours pour excès de pouvoir :
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la présente décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier.
En cas de recours, le Tribunal compétent est le tribunal Administratif de Basse Terre, sis à :
34 Chemin des Bougainvilliers, cité Gaillard 97100 Basse Terre
Tél : 0590 81 45 38
Adresse internet : http://www.ta-basse-terre.juradm.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 148-512251 (2025-08-01)
Avis de marché (2025-09-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est prorogée au mercredi 24 septembre 2025, 12h00.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-09-08 📅
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est prorogée au mercredi 24 septembre 2025, 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5f695b8f-7918-4b89-b18d-b5af06bf0385-02
Source: OJS 2025/S 171-582709 (2025-09-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est prorogée au mercredi 24 septembre 2025, 12h00.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-09-08 📅
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est prorogée au mercredi 24 septembre 2025, 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5f695b8f-7918-4b89-b18d-b5af06bf0385-02
Source: OJS 2025/S 171-582709 (2025-09-04)
Avis de marché (2025-09-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est prorogée au lundi 6 octobre 2025, 12h00.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-09-22 📅
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est prorogée au lundi 6 octobre 2025, 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 83c24c9d-b780-4c98-aba2-e341414e3d0b-01
Source: OJS 2025/S 182-619714 (2025-09-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est prorogée au lundi 6 octobre 2025, 12h00.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-09-22 📅
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est prorogée au lundi 6 octobre 2025, 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 83c24c9d-b780-4c98-aba2-e341414e3d0b-01
Source: OJS 2025/S 182-619714 (2025-09-19)
Avis de marché (2025-10-03)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est prorogée au vendredi 17 octobre 2025, 12h00.
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est prorogée au vendredi 17 octobre 2025, 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: dd0862e5-6d92-42aa-b995-e1911122a8fe-02
Source: OJS 2025/S 191-651503 (2025-10-03)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est prorogée au vendredi 17 octobre 2025, 12h00.
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est prorogée au vendredi 17 octobre 2025, 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: dd0862e5-6d92-42aa-b995-e1911122a8fe-02
Source: OJS 2025/S 191-651503 (2025-10-03)
Avis de marché (2025-10-16)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est prorogée au vendredi 31 octobre 2025, 12h00
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est prorogée au vendredi 31 octobre 2025, 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c0633d38-3b6c-4ac9-bc4e-9cc2f2d9ad39-03
Source: OJS 2025/S 201-686612 (2025-10-16)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est prorogée au vendredi 31 octobre 2025, 12h00
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est prorogée au vendredi 31 octobre 2025, 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c0633d38-3b6c-4ac9-bc4e-9cc2f2d9ad39-03
Source: OJS 2025/S 201-686612 (2025-10-16)
Avis de marché (2025-10-29)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est prorogée au mercredi 12 novembre 2025, 12h00.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9ac7da77-d962-489b-aaaa-d7c88286018f-02
Source: OJS 2025/S 210-723400 (2025-10-29)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: La date de remise des offres est prorogée au mercredi 12 novembre 2025, 12h00.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9ac7da77-d962-489b-aaaa-d7c88286018f-02
Source: OJS 2025/S 210-723400 (2025-10-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕