Marché de Fournitures et services : Neige de culture site La Calme Font Romeu
Communauté de communes Pyrénées Catalanes
Marché de Fournitures et services : Neige de culture site La Calme Font Romeu
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Eau à l'état solide › Neige
- • Produits connexes aux matériaux de construction › Canalisation
- • Tuyaux, conduites ascendantes et manchons › Tuyaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Fournitures et services : Neige de culture site La Calme Font Romeu
Numéro de référence:
Brève description: Marché de Fournitures et services : Neige de culture site La Calme Font Romeu
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Neige 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 01 Process Neige
Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 01 Process Neige
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de Communes-Secteur La Calme
Adresse postale: secteur La calme
Code postal: 66120
Ville: Font romeu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Date de fin: 2025-10-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 02 Fournitures tuyaux et mise en place
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 02 Fournitures tuyaux et mise en place
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-02 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-02 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Col de la Quillane
Code postal: 66210
Commune postale: La llagonne
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre BATAILLE
Courrier électronique: marchespublics@pyrenees-catalanes.com 📧
Téléphone: +33 468044986 📞
URL: http://www.pyrenees-catalanes.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 057-184985 (2025-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Fournitures et services : Neige de culture site La Calme Font Romeu
Numéro de référence:
PPP1TH-26/5012/2025 F 02
Brève description: Marché de Fournitures et services : Neige de culture site La Calme Font Romeu
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Neige 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
2025 F 02_1
Titre: LOT 01 Process Neige
Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 01 Process Neige
Produits/services supplémentaires:
Tuyaux
📦
Adresse postale: secteur La calme
Code postal: 66120
Ville: Font romeu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Date de fin: 2025-10-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025 F 02_2
Titre: LOT 02 Fournitures tuyaux et mise en place
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 02 Fournitures tuyaux et mise en place
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-02 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-02 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Numéro d'enregistrement national:
24660046400068
Adresse postale: Col de la Quillane
Code postal: 66210
Commune postale: La llagonne
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre BATAILLE
Courrier électronique: marchespublics@pyrenees-catalanes.com 📧
Téléphone: +33 468044986 📞
URL: http://www.pyrenees-catalanes.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 057-184985 (2025-03-20)
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